Conditions générales du programme SPG

Les présentes conditions générales (les présentes "« Conditions du Programme SPG »") régissent le programme® Starwood Preferred Guest (le " « Programme SPG »") opéré par Preferred Guest, Inc., Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. et leurs sociétés affiliées (collectivement, "« Starwood »") pour le compte de Starwood, des hôtels et leurs partenaires participant au Programme SPG. En devenant membre du Programme SPG (un " « Membre SPG »"), et en recevant et en utilisant les avantages du Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, les Starpoints®, chaque Membre SPG accepte :

Les présentes Conditions du Programme SPG remplacent toutes les clauses et conditions antérieures au Programme SPG. Starwood peut à tout moment amender, modifier ou compléter les présentes Conditions du Programme SPG, et la participation continue au Programme SPG engage l'acceptation par le Membre SPG de tels amendements, modifications ou compléments. Il incombe aux Membres SPG de se tenir informés des Conditions du Programme SPG, ainsi que de tout amendement, modification ou complément au Programme SPG.

 

1. ADHÉSION AU PROGRAMME SPG

 

1.1 Conditions d'adhésion. L'adhésion au Programme SPG est gratuite et est valable pour tout individu majeur qui : (a) avoir la capacité juridique pour accepter les Conditions du Programme SPG ; (b) résider dans une juridiction qui autorise légalement la participation au Programme SPG ; (c) fournit des informations personnelles valables et exactes lors de son inscription au Programme SPG ; (d) n’est pas déjà membre du Programme SPG (c.-à-d., qui n’a pas déjà un compte de Membre SPG) ; et (e) n’a pas été précédemment exclu du Programme SPG par Starwood.

1.2 Inscription. Un individu peut s'inscrire au Programme SPG en remplissant une demande d'adhésion complète et exacte sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr), dans un Hôtel participant au Programme SPG ou par une autre voie permettant l'adhésion. "Les « Hôtels participant au Programme SPG » sont les hôtels, complexes et autres établissements de séjour provisoire détenus, gérés ou franchisés par Starwood, à l'exception des établissements suivants :

  • Le Méridien Mina Seyahi Beach Resort & Marina
  • The Westin Dubai Mina Seyahi Beach Resort & Marina

Une fois que Starwood confirme que les conditions d'adhésion au Programme SPG sont remplies, le demandeur est inscrit au Programme SPG en tant que Membre SPG. Starwood peut refuser d'octroyer l'adhésion au Programme SPG à tout demandeur à sa seule discrétion et sans préavis écrit.

1.3 Adhésions individuelles. Tous les comptes de Membres SPG sont des comptes individuels et les comptes joints ne sont pas autorisés. Sauf indication contraire, les avantages du Programme SPG sont incessibles.

1.4 Niveaux d'adhésion.

  • 1.4.a. Preferred Guest. Le niveau d'adhésion de base du Programme SPG est le niveau Preferred Guest.
  • 1.4.b. Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs. Après avoir franchi un certain palier en termes de nombre de nuits et de séjours, un Membre SPG bénéficiera des niveaux d’adhésion supérieurs et deviendra un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (collectivement, « "Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs" »). Les conditions requises pour accéder à ces niveaux d’adhésion sont énumérées aux Articles 8.2 (Membre Gold Preferred Guest) et 8.3 (Membre Platinum Preferred Guest).
  • 1.4.c. Adhésion SPG Lifetime. Après avoir franchi un certain palier en termes de nombre de nuits et de séjours, un membre SPG peut bénéficier à vie du niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Les conditions requises pour accéder à ces niveaux d’adhésion sont énumérées aux Articles 8.4 (SPG Lifetime Gold) et 8.5 (SPG Lifetime Platinum).
  • 1.4.d. Adhésion des employés. Les employés de Starwood et des Hôtels participant au Programme SPG peuvent uniquement participer au Programme SPG via des programmes conçus spécialement pour les employés. Des informations sur les programmes réservés aux employés sont disponibles sur le site intranet de Starwood ou via d'autres canaux Starwood.
  • 1.4.e. Adhésion d'entreprise. Seules des personnes physiques sont éligibles pour participer au Programme SPG. Il n’y a pas d’adhésion d’entreprise au Programme SPG.

1.5 Profil personnel. Les informations fournies par un Membre SPG seront conservées dans son profil personnel. Toutes les informations fournies par un Membre SPG dans son profil personnel doivent être valides, exactes et actualisées. Les coordonnées de la carte de crédit indiquées sur le profil d'un Membre SPG seront utilisées par les Hôtels participant au Programme SPG pour garantir le séjour du Membre SPG et pour facturer les frais du séjour, à moins qu'une autre carte de crédit n'ait été indiquée au moment de la réservation, à l'arrivée à l'hôtel ou au départ. Un Membre SPG peut changer son autorisation de prélèvement par carte de crédit pour de futures transaction en changeant ses informations sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ou en prenant contact avec le Centre de relations clientèle. Un Membre SPG doit aviser Starwood si la carte de crédit autorisée a été volée, perdue, invalidée ou a expiré.

1.6 SPG Pro. Tout Membre SPG qui satisfait aux conditions requises pour être un Professionnel du voyage SPG Pro (comme défini à l’Article 10.1.a.), un Assistant de direction SPG Pro (comme défini à l’Article 10.2.a.) ou un Organisateur professionnel de réunions SPG Pro (comme défini à l’Article 10.3.a.) peut également être éligible pour participer au programme SPG Pro tel que décrit sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « À propos de Starwood Preferred Guest ».

 

2. ACQUISITION DE STARPOINTS

 

2.1 Possibilités d'acquisition de Starpoints dans les Hôtels participant au Programme SPG.

  • 2.1.a. Frais admissibles. Un Membre SPG aura droit à :
    • i. deux Starpoints de base pour les Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque USD ou devise équivalente engagé(e) et payé(e) par le Membre SPG s’il n’est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ;
    • ii. deux Starpoints de base et un Starpoint bonus pour les Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque USD ou devise équivalente engagé(e) et payé(e) par le Membre SPG s’il est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qui n’a pas gagné un minimum de 75 Nuits admissibles) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ; ou
    • iii. deux Starpoints de base et deux Starpoints bonus pour les Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque USD ou devise équivalente engagé(e) et payé(e) par le Membre SPG s’il est un Membre Platinum Preferred Guest (et qui a gagné un minimum de 75 Nuits admissibles) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG.
    • Un Membre SPG ne peut acquérir de Starpoints pour des Frais admissibles qu'en vertu de l’un des Articles 2.1.a.i, 2.1.a.ii ou 2.1.a.iii.
    • A. "Les « Frais admissibles" » sont :
      • (1) les frais engagés au cours d’un séjour dans une chambre dans un Hôtel participant au Programme SPG par un Membre SPG sur sa note d'hôtel, jusqu’à un maximum de trois chambres, y compris, sans s’y limiter :
        • (a) les Tarifs admissibles pour les séjours ;
        • (b) la nourriture et la boisson (à l’exclusion de l’achat de boissons alcoolisées lorsque la loi l’interdit), et à l’exclusion des frais engagés dans des restaurants qui ne sont pas situés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou adjacents à ceux-ci ;
        • (c) le téléphone direct dans les chambres et la télécopie directe dans les chambres ;
        • (d) la blanchisserie/pressing ; et
        • (e) le cinéma et les jeux vidéos dans les chambres ;
        • sous réserve que le Membre SPG fournisse son numéro de Membre SPG au moment de la réservation ou de l’arrivée à l’hôtel, qu’il reste dans l’une des chambres réservées et paie les frais. Les Frais admissibles ne comprennent pas les services gratuits, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres frais ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter : (A) les frais de banquets, de réunions ou autres réceptions, à l’exception des Starpoints acquis en relation avec des Évènements admissibles ; (B) tout autre frais payé, y compris, sans s’y limiter, les frais de stationnement, de centre d’affaires, d’accès internet à haut débit, de magasin de détail, de produits et services du spa et les droits de jeu ; et (C) les taxes, pourboires, frais de service, frais obligatoires ou automatiques (par ex., les taxes de séjour) et autres frais applicables ; ou
      • (2) les frais engagés par le Membre SPG lorsque celui-ci ne séjourne pas dans une chambre dans un Hôtel participant au Programme SPG, de nourriture et de boisson (à l’exclusion de l’achat de boissons alcoolisées lorsque la loi l’interdit) dans des restaurants situés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou adjacents à ces derniers si :
        • (a) le restaurant permet aux clients de facturer la nourriture et la boisson sur leurs notes d'hôtel ;
        • (b) les frais sont supérieurs à 10 USD (à l’exception des taxes et pourboires) ;
        • (c) la nourriture et la boisson ne sont pas en relation avec un banquet, une réunion ou toute autre réception qui est exclu(e) des Frais admissibles, comme spécifié à l’Article 2.1.a.iii.(A)(1) ; et
        • (d) le Membre SPG fournit son numéro de Membre SPG au moment du paiement.
    • B. Un « Séjour admissible » est un séjour d'une ou de plusieurs nuits consécutives effectué dans le même Hôtel participant au Programme SPG par un Membre SPG qui : (A) fournit son numéro de Membre SPG au moment de la réservation ou à son arrivée à l’Hôtel ; (B) paie un Tarif admissible ou, pour les séjours effectués le 1er octobre 2011 ou après cette date, utilise une Récompense SPG ou une récompense promotionnelle SPG ; et (C) séjourne dans une des chambres réservées. Si un Membre SPG quitte une chambre, puis revient le même jour dans une chambre située dans le même Hôtel participant au Programme SPG, cela reviendra à un seul séjour pour le calcul des séjours. Un Membre SPG ne peut cumuler des Starpoints, des Nuits admissibles et des Séjours admissibles que pour trois chambres maximum au cours de tout séjour s’il séjourne dans une des chambres réservées et paie le Tarif admissible ou, pour les séjours effectués à partir du 1er octobre 2011, utilise une Récompense SPG ou une récompense promotionnelle SPG pour la totalité des chambres réservées.
    • C. Un Séjour admissible est un crédit accordé conformément aux présentes Conditions du Programme SPG qui est pris en compte pour valider les seuils respectifs de « Séjours admissibles » pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs (tels que définis aux Articles 8.2 et 8.3), et le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold (tel que défini à l’Article 8.4.a.) ou le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum (tel que défini à l’Article 8.5.a.).
    • Pont Un « Tarif admissible » est le tarif que règle un Membre SPG pour son séjour dans une chambre d'un Hôtel participant au Programme SPG, sauf si :
      • (1) la chambre n’ait été réservée via un tour-opérateur, un canal de vente de voyages en ligne ou tout autre canal tiers, y compris, sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (2) la chambre n’ait été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d’un évènement, d’une réunion, d’une conférence ou d’un voyage organisé, et que le Membre SPG n’ait pas directement payé l’Hôtel participant au Programme SPG pour la chambre concernée ;
      • (3) la chambre n’ait été réservée à un tarif de tour-opérateur, de grossiste ou réservé aux équipages, y compris, sans s’y limiter, STARNet et STARPRO ;
      • (4) la chambre n’ait été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et à la famille, ou au tarif affaires de Starwood ;
      • (5) la chambre n’ait été fournie gracieusement ; ou
      • (6) un coupon ou une récompense de tiers (par ex., récompense Aéroplan sous forme de chambres, récompense Air Miles sous forme de chambres) n’ait été utilisé(e) pour la chambre.
  • 2.1.b. Évènements éligibles.
    • i. Possibilité d’acquérir des Starpoints pour les Évènements éligibles. Si un Membre SPG conclut un contrat avec un Hôtel participant au Programme SPG pour organiser un Évènement éligible dans un Hôtel participant au Programme SPG (« "Contrat portant sur un Évènement éligible" »), celui-ci gagnera :
      • A. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement éligible, dans la limite maximum de 20 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement éligible s’il n’est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ;
      • B. un Starpoint de base tous les 2 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement éligible, dans la limite maximum de 30 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement éligible s’il est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest, et qu’il n’a pas acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ; ou
      • C. deux Starpoints de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement éligible, dans la limite maximum de 40 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement éligible, s’il est un Membre Platinum Preferred Guest et qu’il a acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification, à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG.
      • Un Membre SPG ne peut acquérir des Starpoints pour des Évènements éligibles qu'en vertu des Articles 2.1.b.i.(A), 2.1.b.i.(B) ou 2.1.b.i.(C).
        • (1) Un « "Évènement éligible" » est un évènement ou une réunion organisé(e) par un Membre SPG qui fournit son numéro de Membre SPG dans le Contrat portant sur l'Évènement éligible concerné qui se tient dans un Hôtel participant au Programme SPG. Un Évènements éligible n’inclura pas : (a) toute réservation de chambre, indépendamment du nombre de chambres, effectuée autrement que par un Contrat portant sur un Évènement éligible ; (b) toute réservation de chambre pour le compte d’un employeur, client ou mandant qui a choisi (que ce soit par un contrat conclu avec un Hôtel participant au Programme SPG ou autrement) que les Starpoints soient attribués à une autre personne ou entité ; ou (c) toute réservation de chambres fournies à titre gratuit, d’échange ou de lieux de réunion.
        • (2) Les « Frais relatifs à un Évènement éligible » sont toute somme engagée ou payée pour un Évènements éligible en vertu du Contrat portant sur ledit Évènement éligible, y compris, sans s’y limiter, les frais de location des salles accueillant les groupes, des salles de réunions et les frais de restauration qui sont inclus dans le Contrat portant sur l’Évènement éligible, à l’exclusion des frais accessoires liés aux chambres, à la nourriture et aux boissons qui ne sont pas compris dans le Contrat portant sur l’Évènement éligible (par ex., les frais de restaurant situé dans un Hôtel participant au Programme SPG), des taxes, pourboires et frais connexes.
    • ii. Conditions supplémentaires relatives à l’acquisition des Starpoints pour les Évènements éligibles
      • A. Si l’Évènement éligible est réservé par un Membre SPG pour le compte de son employeur, mandant ou client, ce Membre est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cet Évènement éligible, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur.
      • B. Le Membre SPG s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité, et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.

2.2 Change de devises. Le nombre de Starpoints acquis dans les Hôtels participant au Programme SPG qui utilisent une autre devise que le dollar américain sera calculé sur la base des Frais admissibles convertis en dollars américains selon un taux de change déterminé par Starwood. Il peut s’agir du taux de change utilisé par un Hôtel participant au Programme SPG au moment de l’arrivée, du départ ou de tout autre taux choisi par Starwood et qui peut être différent du taux utilisé pour la conversion des devises figurant sur la note d’hôtel du Membre SPG.

2.3 Autres opportunités d’acquérir des Starpoints.

  • 2.3.a. Articles et services. Un Membre SPG peut acquérir des Starpoints en achetant des articles ou services auprès de sociétés affiliées au Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, les sociétés émettrices de cartes de crédit, les sociétés de location de voitures, les compagnies aériennes et autres sociétés de transport terrestre qui figurent sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « "Partenaires ». Les Starpoints acquis dans le cadre de cet achat d'articles ou de services sont soumis aux présentes Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 2.3.b. Conversion de points d'un programme de récompenses en Starpoints. Un Membre SPG peut convertir les points d’un programme de récompenses American Express Membership et d'un programme de récompenses Diner’s Club en Starpoints conformément aux conditions générales du programme applicable. Starwood peut limiter les options d'utilisation des Starpoints acquis dans le cadre de cette conversion.
  • 2.3.c. Achat de Starpoints. Un Membre SPG peut acheter des Starpoints afin d'accroître son solde de Starpoints sur son compte du Programme SPG. Des informations complémentaires sur l'achat de Starpoints sont disponibles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Acheter des Starpoints ».

 

3. UTILISATION DES STARPOINTS

 

3.1 Récompenses SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier des récompenses et avantages (ci-après dénommés « Récompenses SPG ») proposés, y compris, mais sans s'y limiter, des chambres offertes dans les Hôtels participant au Programme, des vols offerts, des aventures SPG Moments et d'autres services et articles. La liste complète des options d'utilisation des Starpoints actuellement proposées et leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ».

  • 3.1.a. Les Starpoints et Récompenses SPG ne peuvent pas être échangés ou utilisés par un Membre SPG contre de l'argent, un prix ou un avoir.
  • 3.1.b. il est possible que les Starpoints crédités à la suite d'une conversion de points ou acquis dans le cadre de l'utilisation d'une carte de crédit ne puissent être utilisés pour bénéficier de certaines Récompenses SPG.
  • 3.1.c. Les Récompenses SPG sont généralement incessibles, mais certaines d'entre elles peuvent être offertes à un tiers lorsque le Membre SPG en fait la demande au moment de la remise de la Récompense SPG. Si une Récompense SPG est remise à un tiers conformément à la phrase précédente, ni le Membre SPG, ni le tiers ne pourront cumuler de Starpoints, de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles en relation avec cette Récompense SPG. Le client qui utilise la Récompense SPG pourra se voir demander de présenter une pièce d'identité adéquate à l'enregistrement et de fournir les coordonnées de sa carte de crédit à l'Hôtel participant au Programme SPG pour régler les frais accessoires.
  • 3.1.d. Les Récompenses SPG supposées avoir été frauduleusement échangées, vendues ou remises, ou remises à quelqu’un d’autre que le Membre SPG admissible seront annulées et ne seront pas honorées

3.2 Chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de chambres simples ou doubles dans les Hôtels participant au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, pour bénéficier de Récompenses en Nuits gratuites. La liste complète des options d'utilisation de Récompenses SPG pour bénéficier de chambres et leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ».

  • 3.2.a. L'utilisation des Starpoints pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG est soumise à la disponibilité des chambres au moment de la réservation et il est nécessaire de réserver à l'avance.
  • 3.2.b. Les conditions de garantie et d'annulation standard de chaque Hôtel participant au Programme SPG s'appliquent aux réservations de Récompenses SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions de durée minimale de séjour, les conditions de garantie par carte de crédit et les frais d'annulation tardive, de défection et de départ anticipé.
  • 3.2.c. Les frais de service dans les hôtels et autres frais accessoires ne sont pas compris lorsque des Starpoints sont utilisés pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participants ; il incombe au Membre SPG de s'acquitter de ces frais.
  • 3.2.d. Le nombre de Starpoints nécessaires pour obtenir des chambres dans des Hôtels participant au Programme SPG varie en fonction de la catégorie de l’Hôtel participant au Programme SPG et de la catégorie des chambres disponibles dans cet Hôtel. Il peut également varier en fonction de la période de l’année. La liste des catégories des Hôtels participant au Programme SPG est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Catégories d'hôtels ». Starwood se réserve le droit de modifier à tout moment la catégorie dans laquelle se classe un Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.e. Les Récompenses SPG ne peuvent être utilisées que dans la limite maximum de neuf chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.f. Après le 1er octobre 2011, toute Récompense SPG utilisée par un Membre SPG dans la limite de trois chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG sera comptabilisée à l’égard de ce Membre SPG dans le calcul du nombre de Nuits et de Séjours admissibles nécessaires pour accéder aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, au niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum, si le Membre SPG séjourne dans une des chambres ; cependant, ces nuitées et séjours ne seront pas comptabilisés dans le nombre de points nécessaires pour obtenir la Récompense promotionnelle SPG.
  • 3.2.g. Si un Membre SPG n’annule pas une réservation garantie pour une Récompense SPG dans le délai d’annulation imparti, l’Hôtel participant au programme SPG facturera les frais d’annulation applicables en débitant la carte de crédit fournie par le Membre SPG au moment où la réservation a été effectuée, et les Starpoints qui ont été utilisés seront replacés dans le compte du Membre SPG. Pour les Récompenses en Nuits gratuites uniquement, un Membre SPG peut demander un remboursement des frais d’annulation applicables facturés, en perdant la portion des Starpoints qu’il a utilisés pour la Récompense SPG nécessaire pour couvrir les frais d’annulation applicables en adressant sa demande par e-mail à chargechange@starwoodhotels.com au plus tard 60 jours après la date d’arrivée renseignée dans la réservation, sous réserve que le Membre SPG ait le nombre suffisant de Starpoints sur son compte.
  • 3.2.h. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit après qu’un Membre SPG effectue une réservation de Récompense SPG, mais avant le séjour de ce Membre SPG, Starwood déploiera tous les efforts raisonnables pour que cet ancien Hôtel participant au Programme SPG honore la réservation ou aide à organiser des hébergement équivalents à proximité ; cependant, Starwood ne peut garantir que les Récompenses SPG, les Surclassements ou tout autre avantage dont peut bénéficier un Membre SPG au titre du Programme SPG seront honorés.
  • 3.2.i. Dans les établissements en Inde, les Membres SPG qui acceptent un surclassement en chambre de catégorie supérieure, lorsqu'il leur est proposé, devront s'acquitter des taxes sur le plein tarif affiché (RACK) applicable pour le type de chambre accordé.

3.3 Autres options d'utilisation des Starpoints.

  • 3.3.a. Instant Awards. Un Membre SPG peut utiliser instantanément ses Starpoints pour un grand nombre de produits et services hôteliers au cours de son séjour dans certains Hôtels participant au Programme SPG, ou en relation avec un Évènement éligible (collectivement, les « "Instant Awards" »). Les produits et services disponibles pour les Instant Awards (y compris, sans s’y limiter, en relation avec un Évènement éligible), et l’utilisation correspondante des Starpoints nécessaires varient en fonction de l’Hôtel participant au Programme SPG. Les Instant Awards seront honorées via un crédit qui apparaîtra sur la note d’hôtel du Membre SPG ou la facture concernant l’Évènement éligible. Seuls les Starpoints publiés sur le compte d’un Membre SPG au moment de l’arrivée pour le séjour ou l’Évènement éligible concerné pourront servir à l’utilisation des Instant Awards. Les Instant Awards ne pourront pas servir à payer une chambre.
  • 3.3.b. Articles-cadeaux. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'un article (ci-après dénommé « Article-cadeau ») auprès d'entreprises qui sont affiliées au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les entreprises énumérées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ». Les Starpoints utilisés pour bénéficier d'Articles-cadeaux sont soumis aux Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 3.3.c. SPG Flights. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de billets d'avion auprès de certains partenaires du programme SPG Flights. Vous trouverez de plus amples informations sur le programme SPG Flights sur le site Web SPG Flights (www.spgflights.com/fr).
  • 3.3.d. SPG Moments. Les Membres SPG peuvent utiliser leurs Starpoints afin d'enchérir et de remporter diverses expériences et évènements sur le site Web de vente aux enchères SPG Moments. Vous trouverez de plus amples informations sur les expériences et évènements proposés sur le site Web SPG Moments (www.spg.com/fr/moments).
  • 3.3.e. Conversion de Starpoints en miles aériens. Un Membre SPG peut convertir ses Starpoints en miles auprès d'un programme de fidélité d'une compagnie aérienne participant au Programme SPG ou d'un autre programme de fidélité affilié au Programme SPG. Les conversions de Starpoints ne pourront pas être annulées ni inversées. Les conversions de Starpoints pourront être retardées si elles sont suspectées d’être frauduleuses. Les conversions qui s’avèrent être frauduleuses seront annulées. Pour de plus amples informations sur la conversion des Starpoints, veuillez consulter le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique "« Conversion en miles »".

 

4. AUTRES INFORMATIONS RELATIVES AUX STARPOINTS

 

4.1 Transfert de Starpoints.

  • 4.1.a. Membres SPG qui résident à la même adresse. À l’entière discrétion de Starwood, un Membre SPG peut, sous certaines conditions, être autorisé à transférer des Starpoints du compte d’un Membre SPG vers le compte d’un autre Membre SPG. Généralement, le transfert de Starpoints est autorisé si les deux Membres SPG disposent d'un compte actif, consentent à effectuer le transfert et partagent la même adresse de résidence qui n'est pas une boîte postale, une boîte postale de l'armée de terre ou une boîte postale de l'armée de l'air, depuis au moins 30 jours avant la demande de transfert. Il est possible que les Membres SPG doivent fournir une preuve qu'ils résident bien à la même adresse avant que Starwood ne transfère les Starpoints entre les deux comptes. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs et les avantages qui y sont associés ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.b. Décès. En cas de décès, Starwood se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des Starpoints non utilisés à un membre de la famille ou à un ami qui dispose d'un compte de Membre SPG actif, après réception et vérification par Starwood de tous les documents et courriers demandés. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum, et les avantages qui y sont associés, y compris, sans s’y limiter les Nuits admissibles et les Séjours admissibles, ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.c. Divorce. Lorsqu’un divorce a été prononcé, Starwood pourra, à son entière discrétion, permettre que les Starpoints non utilisés soient transférés du compte d’un Membre SPG vers le compte d’un autre Membre SPG, dès que Starwood aura reçu et examiné tous les documents et courriers demandés, y compris, mais sans s'y limiter, les documents juridiques demandant ledit transfert des Starpoints. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum, et les avantages qui y sont associés, y compris, sans s’y limiter les Nuits admissibles et les Séjours admissibles, ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.

4.2 Starpoints perdus. Sauf en ce qui concerne les propriétaires SVO à qui les obligations de l’Article 11 s’appliquent, les Starpoints acquis ou plus généralement obtenus par un Membre SPG seront perdus sans préavis si ce Membre SPG devient Inactif et ce, même s’il a accédé au Niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Un Membre SPG est considéré comme "Inactif" si pendant une période de 12 mois : (a) il n’a pas effectué de séjour dans un Hôtel participant au Programme SPG ; (b) il n’a acquis ou utilisé aucun Starpoint ; ou (c) son compte de Membre SPG a été annulé.

4.3 Activité frauduleuse. Si un membre SPG suspecte ou a connaissance d’une activité frauduleuse sur son compte de Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, l’utilisation ou le transfert non autorisé de Starpoints, ce Membre SPG doit signaler l’activité frauduleuse dans les 60 jours de sa survenance à un Centre de relations clientèle. Le crédit ou le débit de tout Starpoint concerné relativement au Membre SPG sera laissé à l’entière discrétion de Starwood.

 

5. RÉCOMPENSES PROMOTIONNELLES SPG

 

5.1 Promotions et offres spéciales. Un Membre SPG peut parfois gagner certains avantages et récompenses (ci-après dénommés « Récompenses promotionnelles »), y compris, mais sans s'y limiter, des Starpoints bonus, des Nuits admissibles, des nuits gratuites dans les Hôtels participant au Programme SPG et des cartes-cadeaux, en participant à une promotion ou à une offre spéciale conformément à ses conditions générales (par exemple, après avoir franchi un seuil au cours d'une période donnée ou après s'être inscrit à une promotion).

5.2 Conditions supplémentaires.

  • 5.2.a. Pour toute Récompense promotionnelle SPG offrant une multiplication des Starpoints (par ex., deux fois plus de Starpoints) s'ajoutant aux points standard que peut gagner un Membre SPG conformément aux présentes Conditions du Programme SPG, la multiplication s'applique uniquement aux points de base que peut gagner un Membre SPG conformément aux présentes Conditions générales sans prendre en compte son niveau d'adhésion Preferred Guest Élite, le cas échéant, et ne s'applique jamais aux Starpoints bonus offerts aux Membres Preferred Guest Élite ni aux autres bonus. Par exemple, si un Membre SPG a atteint le niveau d'adhésion Gold Preferred Member et qu'il peut profiter de la multiplication des points conformément à une Récompense promotionnelle SPG, il gagnera des Starpoints multipliés conformément à ladite Récompense promotionnelle en fonction du nombre de Starpoints qu'il aurait gagné conformément aux présentes Conditions du Programme SPG s'il n'était pas Membre Gold Preferred (peu importe le fait qu'il soit réellement Membre Gold Preferred).
  • 5.2.b. Les Récompenses promotionnelles SPG incluant une nuit gratuite (par ex., Récompenses en Nuits gratuites pour le week-end, Récompenses en Nuits gratuites dans un complexe) peuvent être utilisées dans la limite maximum de neufs chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG, sous réserve que le Membre SPG ayant acquis ces Récompenses promotionnelles séjourne dans une des chambres au cours dudit séjour.
  • 5.2.c. Si un Membre SPG utilise une Récompense promotionnelle SPG incluant des nuits gratuites (par ex., Récompenses en Nuits gratuites pour le week-end, Récompenses en Nuits gratuites dans un complexe) dans la limite de trois chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG après le 1er octobre 2011, il gagnera des Nuits admissibles et des Séjours admissibles pour ces chambres dans le but d'atteindre les Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum si le Membre SPG séjourne dans une des chambres ; cependant, ces nuitées et séjours ne seront pas comptabilisés dans le but d'obtenir une autre Récompense promotionnelle SPG.
  • 5.2.d. Si une Récompense promotionnelle inclut un bonus sous forme de Nuits admissibles ou des Séjours admissibles, ces Nuits admissibles ou ces Séjours admissibles ne seront pris en compte à l’égard de ce Membre SPG que pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, mais ne seront pas pris en compte à l’égard de ce Membre SPG pour acquérir le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum, ou pour obtenir le nombre de points nécessaires pour obtenir toute autre Récompense promotionnelle SPG.
  • 5.2.e. Starwood peut à tout moment corriger le nombre de Récompenses promotionnelles SPG indiquées sur le compte d'un Membre SPG.
  • 5.2.f. Les Récompenses promotionnelles SPG ne peuvent pas être échangées ou utilisées contre de l'argent, un prix ou un avoir, et sont généralement incessibles.

 

6. ACQUISITION DE NUITS ADMISSIBLES

 

6.1 Nuit admissible. Une « Nuit admissible » est un crédit accordé conformément aux présentes Conditions du Programme SPG, qui est pris en compte pour acquérir les seuils respectifs de « Nuit admissible » pour les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs (tels que définis aux Articles 8.2 et 8.3), et le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold (tel que défini à l’Article 8.4.a.) ou le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum (tel que défini à l’Article 8.5.a.).

6.2 Acquisition individuelle pour les Nuits admissibles. Un Membre SPG gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour chaque nuit au cours d'un Séjour réalisé dans un Hôtel participant au Programme SPG pour lequel le Membre SPG paie un Tarif admissible ou, pour des séjours effectués le 1er octobre 2011 ou après cette date, il utilise une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG.

6.3 Acquisition de Nuits admissibles pour des Évènements éligibles. Un Membre SPG gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées au cours d’un Évènement éligible en vertu d’un Contrat portant sur un Évènement éligible, dans la limite maximum de 20 Nuits admissibles pour tout Évènement éligible. Par exemple, s’il y a 15 chambres payées pour chaque nuit d’un Évènement éligible de 3 nuits, il y aura un total de 45 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 2,25 Nuits admissibles. Les Nuits admissibles partielles seront maintenues par Starwood et ne seront créditées sur le compte d’un Membre SPG que lorsque qu’une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Les Nuits admissibles partielles ne seront en aucune circonstance arrondies à la Nuit admissible complète suivante.

 

7. AUTRES AVANTAGES DE L'ADHÉSION AU PROGRAMME SPG

 

7.1 Numéro d'assistance réservé aux membres. Un Membre SPG aura accès aux numéros de téléphone de service mis à disposition des Membres SPG pour les réservations, le service clients et les demandes relatives aux Récompenses SPG sur le site Web du service clientèle de Starwood Preferred Guest.

7.2 Réduction de 35 %. Les Membres SPG peuvent bénéficier d'une réduction de 35 % sur le tarif de chambre en vigueur publié (RACK) applicable au type de chambre proposé dans les Hôtels participant au Programme SPG, sous réserve de la disponibilité du programme tarifaire -35 % (SPG35) au moment de la réservation. Réservations à l’avance exigées.

 

8. ACCÈS AUX NIVEAUX D'ADHÉSION SUPÉRIEURS

 

8.1 Période de qualification. La période de qualification pour qu’un Membre SPG puisse acquérir les Niveaux Preferred Guest supérieurs et devenir un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest va du 1er janvier au 31décembre de chaque année (la « "Période de qualification" »). Une fois que le Membre SPG aura accédé aux Niveaux Preferred Guest supérieurs, les avantages qui y sont associés commenceront pendant cette Période de qualification et se poursuivront jusqu'au mois de février de la deuxième année civile suivant ladite Période de qualification. Par exemple, si un Membre SPG satisfait à la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold au cours de la Période de qualification 2014, ce Membre SPG deviendra un Membre Gold Preferred Guest pour le reste de l’année 2014, toute l’année 2015 et janvier et février 2016.

8.2 Acquisition du niveau d’adhésion Gold Preferred guest. Pour devenir un "Membre Gold Preferred Guest", un Membre SPG doit avoir au moins 10 Séjours admissibles ou 25 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification dans des Hôtels participant au Programme SPG (la « "Condition minimum du niveau d’adhésion Gold" »). La Condition minimum du niveau d’adhésion Gold doit être remplie au cours de la Période de qualification postérieure pour rester un Membre Gold Preferred Guest pendant l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure, faute de quoi le Membre SPG sera rétrogradé au niveau de Membre Preferred Guest le 1er mars de l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure. Si un Membre SPG acquiert plus de 10 Séjours admissibles ou 25 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification, il ne gagnera pas plus d’une Année admissible pour l’acquisition des Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs [Eligible Status Year].

8.3 Acquisition du niveau d’adhésion Platinum Preferred Guest. Pour devenir un "Membre Platinum Preferred Guest", un Membre SPG doit avoir au moins 25 Séjours admissibles ou 50 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification dans des Hôtels participant au Programme SPG (la « " Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum" »). La Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum doit être remplie au cours de la Période de qualification postérieure pour rester un Membre Platinum Preferred Guest au cours de cette Période de qualification postérieure, faute de quoi le Membre SPG sera rétrogradé au niveau de Membre Gold Preferred Guest le 1er mars de l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure. Si un Membre SPG acquiert plus de 25 Séjours admissibles ou 50 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification, il ne gagnera pas plus d’une Année Platinum admissible.

8.4 Acquisition du niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold.

  • 8.4.a. Afin d'accéder au niveau « SPG Lifetime Gold », un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 5 Années de niveau d'adhésion supérieur admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 250 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une « "Année admissible pour l’acquisition des Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs" » [Eligible Status Year] est une année civile au cours de laquelle un Membre SPG a obtenu les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs (Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest) en : (A) satisfaisant à la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold ou à la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum au cours de toute année civile de la Période de qualification ; ou (B) en étant un propriétaire SVO comme défini à l’Article 11.1. Seule une année civile au cours de laquelle un Membre SPG acquiert les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs tels que définis dans la phrase précédente sera prise en compte comme une Année admissible pour les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs [Eligible Status Year], indépendamment de la durée au cours de laquelle le Membre SPG conservera les avantages liés aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs. Par exemple, si un Membre SPG satisfait à la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold au cours de la Période de qualification 2014 en obtenant 45 Nuits admissibles et devient un Membre Gold Preferred Guest pour le reste de l’année 2014 et toute l’année 2015, l’année 2014 sera prise en compte comme une unique Année admissible pour les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs [Eligible Status Year]. Toutefois, 2015 ne sera pas comptabilisée comme une Année admissible pour les Niveaux d'adhésion supérieurs à moins que le Membre SPG ne satisfasse à la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold au cours de la Période de qualification 2015.
  • 8.4.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les conditions d'accès au niveau SPG Lifetime Gold. Une fois qu’un Membre SPG a accédé au niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, ce Membre SPG ne sera pas tenu de remplir la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold au cours de toute Période de qualification ultérieure en vue de rester un Membre Gold Preferred Guest, à moins que le compte du Membre Gold Preferred Guest n’ait été annulé.
  • 8.4.c. Le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ne procure au Membre SPG que le niveau d’adhésion Gold Preferred Guest ; il ne préserve pas de la perte de Starpoints si le Membre SPG Lifetime Gold est Inactif, comme spécifié à l’Article 4.2, et n’empêche pas Starwood de suspendre le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, en annulant le compte d’un Membre SPG ou en prenant toute autre mesure telle que décrite à l’Article 12.2.b. Les Membres SPG Lifetime Gold bénéficieront des avantages des Membres Gold Preferred Guests, lesquels sont de temps à autre susceptibles de modifications comme spécifié à l’Article 9.2.

8.5 Acquisition du niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum.

  • 8.5.a. Afin d'accéder au niveau « SPG Lifetime Platinum », un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 10 Années de niveau Platinum admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 500 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une "Année Platinum admissible" est une année civile au cours de laquelle un Membre SPG a obtenu le Niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest en remplissant la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum au cours de la Période de qualification de l’année civile concernée. Seule une année civile au cours de laquelle un Membre SPG acquiert le Niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest en remplissant la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum sera prise en compte comme une Année Platinum admissible, indépendamment de la durée au cours de laquelle le Membre SPG conservera les avantages liés au Niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest. Par exemple, si un Membre SPG satisfait à la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum au cours de la Période de qualification 2014 en obtenant 102 Nuits admissibles et devient un Membre Platinum Preferred Guest pour le reste de l’année 2014 et toute l’année 2015, l’année 2014 sera prise en compte comme une unique Année Platinum admissible, mais l’année 2015 ne sera pas comptabilisée comme une Année Platinum admissible, à moins que le Membre SPG ne satisfasse à la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum au cours de la Période de qualification 2015.
  • 8.5.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les conditions d'accession au niveau SPG Lifetime Platinum. Une fois qu’un Membre SPG a accédé au niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum, ce Membre SPG ne sera pas tenu de remplir la Condition minimum du niveau d’adhésion Platinum au cours de toute Période de qualification ultérieure en vue de rester un Membre Platinum Preferred Guest, à moins que le compte du Membre Platinum Preferred Guest n’ait été annulé.
  • 8.5.c. Les Membres SPG qui ont acquis le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum recevront tous les avantages des Membre Platinum Preferred Guests décrits à l’Article 9.3, mais ne recevront que les avantages supplémentaires décrits à l’Article 9.4 s’ils remplissent les conditions pour les Nuits admissibles énumérées à l’Article 9.4 au cours de la Période de qualification applicable.
  • 8.5.d. Le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum ne procure au Membre SPG que le niveau d’adhésion Platinum Preferred Guest ; il ne préserve pas de la perte de Starpoints si le Membre SPG Lifetime Platinum est Inactif, comme spécifié à l’Article 4.2, et n’empêche pas Starwood de suspendre le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum, en annulant le compte d’un Membre SPG ou en prenant toute autre mesure telle que décrite à l’Article 12.2.b. Les Membres SPG Lifetime Platinum bénéficieront des avantages des Membres Platinum Preferred Guests, lesquels sont de temps à autre susceptibles de modifications comme spécifié à l’Article 9.2.

 

9. BENEFITS OF ELITE STATUS

 

9.1 Généralités. Un Membre SPG ne bénéficiera que des avantages liés aux Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs au cours d’un Séjour (sauf en ce qui concerne les avantages applicables acquis en relation avec les Articles 2.1.b et 10). Tous les services, prestations et avantages associés aux Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs peuvent à tout moment et sans préavis faire l’objet d’un changement ou d’un remplacement De plus, tous ces services, prestations et avantages sont proposés sous réserve de disponibilité et sont soumis aux conditions générales de chaque Hôtel participant au Programme SPG. Ces services, prestations et avantages ne sont pas tous proposés dans l'ensemble des Hôtels participant au Programme SPG. Starwood peut à tout moment corriger les avantages proposés ou attribués à un Membre SPG.

9.2 Avantages des Membres Gold Preferred Guest. Les membres Gold Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Gold Preferred ».

9.3 Avantages des Membres Platinum Preferred Guest. Outre tous les avantages offerts aux membres Gold Preferred Guest, les membres Platinum Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Platinum Preferred ».

9.4 Avantages supplémentaires potentiels du niveau Platinum Preferred Guest.

  • 9.4.a. Surclassements en suite offerts (après 50 Nuits admissibles). Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 50 Nuits admissibles durant une même Période de qualification peut recevoir 10 Surclassements en suite offerts. "Les « Surclassements en suite offerts » peuvent être utilisés à l'avance pour bénéficier d'un surclassement à confirmer dans une chambre supérieure ou haut de gamme ou dans une suite standard, sur la base d'un surclassement par chambre et par nuit et sous réserve de disponibilité.
    • i. Les Surclassements en suite offerts doivent être demandés via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ou en contactant un Centre de relations clientèle avant 14h00 (heure locale de l'hôtel), la veille de l'arrivée. Si une demande de Surclassement en suite offert est confirmé, un e-mail de confirmation sera envoyé au Membre SPG ayant fait la demande.
    • ii. Les Surclassements en suite offerts ne peuvent être utilisés qu’en relation avec un Séjour.
    • iii. Les demandes de Surclassements en suite offerts et les utilisations confirmées de Surclassements en suite offerts peuvent être annulées conformément aux conditions d'annulation des Surclassements en suite offerts exposées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr).
    • iv. Les Surclassements en suite offerts présentent des dates d'expiration qui peuvent être différentes de celles des autres avantages du Programme SPG. Les Membres SPG admissibles doivent consulter leur compte pour prendre connaissance de la date d'expiration de leurs Surclassements en suite offerts.
    • v. Les Surclassements en suite offerts peuvent ne pas être utilisés dans certains Hôtels participant au Programme SPG, ou dans les établissements de Vacances en copropriété Starwood ou propriétés résidentielles Starwood.
    • vi. Les chambres pouvant bénéficier d'un Surclassement en suite offert varient selon les Hôtels participant au Programme SPG. En règle générale, une suite standard ou une chambre haut de gamme premium désignée comme telle par un Hôtel participant au Programme SPG est admissible en fonction de sa disponibilité. Les Surclassements en suite offerts ne permettent pas de bénéficier des suites spéciales, notamment les suites présidentielles, les suites lune de miel ou les suites à plusieurs chambres. Pour les complexes où ces types de chambre ne sont pas disponibles, les chambres surclassées reposeront sur les préférences relatives au type de vue qu'offrent les chambres (vue sur la piscine ou sur l’océan par exemple) ou au style de chambre.
  • 9.4.b. Starpoints (après 75 Nuits admissibles). Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification gagnera :
    • i. deux Starpoints de base et deux Starpoints bonus pour les Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque USD ou devise équivalente engagé(e) et payé(e) par le Membre Platinum Preferred Guest pour le reste de la Période de qualification et jusqu’à l’année civile suivante ;
    • ii. deux Starpoints de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement éligible, dans la limite maximum de 40 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement éligible ; et
    • iii. deux Starpoints de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes).
  • 9.4.c. Your24 (après 75 Nuits admissibles). Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification a le droit de participer à Your24 pendant cette Période de qualification et ce, jusqu’à l’année calendaire suivante. "« Your24 » est un avantage qui permet à un Membre SPG admissible de demander une heure d'enregistrement particulière pour un séjour à venir. Si l'heure d'enregistrement demandée est confirmée, l'heure de départ sera fixée à la même heure le jour du départ.
    • i. Les avantages Your24 doivent être demandés en contactant un Centre de relations clientèle avant 15h00 (heure locale de l'hôtel), deux jours avant l'arrivée. Si une demande d'avantage Your24 est approuvée, un e-mail sera envoyé pour confirmer les heures d'arrivée et de départ.
    • ii. Les avantages Your24 sont soumis à la disponibilité des chambres et peuvent uniquement être demandés dans le cadre d'un Séjour.
    • iii. Les avantages Your24 sont limités à une chambre par Membre SPG admissible et par séjour, indépendamment du nombre de chambres qui a été réservé.
    • iv. Si l’heure d’arrivée approuvée pour un membre Platinum Preferred Guest est entre 9h00 et 16h00. (heure locale de l'hôtel), il peut demander à profiter du départ tardif offert aux membres Platinum Preferred Guest. D'autres informations sont disponibles sur cet avantage sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Platinum Preferred ».
    • v. Si la chambre spécifique réservée par un Membre SPG admissible n’est pas disponible à l’arrivée, l’Hôtel participant au Programme SPG honorera la demande Your24 confirmée en fournissant provisoirement une autre chambre, puis en déplaçant le client concerné vers le type de chambre réservé une fois que celle-ci sera disponible.
    • vi. Les établissements de Vacances en copropriété Starwood n'offrent pas les avantages Your24.
  • 9.4.d. Ambassador. Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 100 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification a le droit de bénéficier du service Ambassador SPG pendant ladite Période de qualification ainsi que pour l'intégralité de l'année civile suivante. Le service Ambassador SPG est un avantage du Programme SPG qui permet à un Membre SPG admissible de profiter de certains privilèges supplémentaires tels que décrits sur le site Web du programme Ambassador.

9.5 Admissibilité pour pouvoir bénéficier des avantages réservés aux Membres Gold et Platinum Preferred Guest. Un Membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest doit payer un Tarif admissible, utiliser une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG pour chaque nuit passée pendant toute la durée de son séjour dans un Hôtel participant au Programme SPG pour acquérir les Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs au cours de son séjour. Les avantages offerts aux membres des niveaux d'adhésion supérieurs sont proposés uniquement pour la chambre dans laquelle le membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest séjourne.

 

10. OPPORTUNITÉS LIMITÉES D’ACQUÉRIR DES AVANTAGES SUPPLÉMENTAIRES

 

10.1 Professionnels du voyage SPG Pro.

  • 10.1.a Qualification en tant que Professionnels  du voyage SPG Pro. Un "Professionnel du voyage SPG Pro" est un Membre SPG qui est un professionnel du voyage répondant aux conditions fixées et maintenues à la seule discrétion de Starwood, y compris, notamment, que le Membre SPG (1) ait un numéro d’accréditation (IATA, ARC, CLIA, TRU, TIDS) valable ; (2) soit un membre en règle du Programme  SPG ; et (3) déclare annuellement être éligible aux Starpoints pour toute réservation faite pour le compte de tiers en vertu des bonnes pratiques en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs applicables, et des lois en vigueur.
  • 10.1.b. Acquisition de Starpoints pour les Réservations faites par des  Professionnels du voyage SPG Pro. Si un  Professionnel du voyage SPG  Pro fait une Réservation de Professionnel du voyage SPG Pro dans tout Hôtel participant au Programme SPG, le  Professionnel du voyage SPG Pro gagnera :
    • i. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il n’est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG du  Professionnel du voyage SPG Pro ;
    • ii. un Starpoint de base tous les 2 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il n’a pas acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG du  Professionnel du voyage SPG Pro ; ou
    • iii. deux Starpoints de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes), s’il est un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il a acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG du  Professionnel du voyage SPG Pro.

    Un  Professionnel du voyage SPG Pro ne peut acquérir des Starpoints que pour les Réservations faites par un  Professionnel du voyage SPG Pro conformément aux Articles 10.1.b.i. , 10.1.b.ii. ou 10.1.b.iii.

    • A. Une « Réservation faite par un Professionnel du voyage SPG Pro » est une réservation faite par un Professionnel du voyage SPG Pro, dans la limite maximum de 9 chambres ayant la même date d’arrivée, dans le même Hôtel participant au Programme SPG, à un tarif de chambre rendu public et donnant droit à commission, lorsque le Professionnel du voyage SPG Pro marque la réservation, au moment de la faire, en entrant la référence « SPGTA » suivie de son numéro de compte de Membre SPG (par ex., SPGTA123456789) dans le champ réservé aux instructions spéciales (pour les réservations passant par un système de distribution mondial), ou le champ  SPG Pro, le cas échéant, pour les réservations via un canal destiné aux  Professionnels du voyage SPG Pro, à moins que :
      • (1) la chambre n’ait été réservée à un tarif négocié localement ou selon une grille tarifaire négociée par l’entreprise ;
      • (2) la chambre n’ait été réservée via un tour-opérateur, un canal de vente de voyages en ligne ou tout autre canal tiers, y compris, sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (3) la chambre n’ait été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d’un évènement, d’une réunion, d’une conférence ou d’un voyage organisé ;
      • (4) la chambre n’ait été réservée à un tarif de tour-opérateur, de grossiste ou réservé aux équipages, y compris, sans s’y limiter, STARNet et STARPRO ;
      • (5) la chambre n’ait été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et à la famille, ou au tarif affaires de Starwood ;
      • (6) la chambre n’ait été fournie à titre gracieux ; ou
      • (7) un coupon ou une récompense de tiers (par ex., récompense Aeroplan sous forme de chambres, récompense Air Miles sous forme de chambres) n’ait été utilisé(e) pour la chambre.
    • B. Un "Canal destiné aux Professionnels du voyage SPG  Pro" est (i) un canal détenu ou opéré par ou pour le compte de Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG à travers lequel une chambre peut être directement réservée auprès de Starwood ou d'un Hôtel participant au Programme SPG en contactant directement un Établissement participant au Programme SPG, en appelant un Centre de relations clientèle et via un site Web détenu et opéré par Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG ou ; (ii) un système de distribution mondial.
  • 10.1.c. Avantages supplémentaires pour les Professionnels du voyage SPG  Pro. Les  Professionnels du voyage SPG Pro ont le droit de participer à des formations et promotions supplémentaires dans le cadre du programme  SPG Pro comme cela est exposé sur le site Web du Programme  SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique "À propos des Membres Starwood Preferred Guest. "
  • 10.1.d. Conditions supplémentaires relatives à l’acquisition de Starpoints pour les Réservations faites par des  Professionnels du voyage SPG Pro.
    • i. Un  Professionnel du voyage SPG Pro ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l’Article 10.1.b. pour toute chambre que  celui-ci occupe, sous réserve qu’un  Professionnel du voyage SPG Pro ait le droit d’acquérir des Starpoints conformément à l’Article 2.1.a. si son séjour dans ces chambres remplit les conditions de l’Article 2.1.a.
    • ii. Si la Réservation d’un Professionnel du voyage SPG Pro est faite par un Professionnel du voyage SPG Pro pour le compte de son employeur, mandant ou client, le Professionnel du voyage SPG Pro est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cette Réservation faite par un Professionnel du voyage SPG Pro, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur.
    • iii. Le  Professionnel du voyage SPG Pro s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité, et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.
  • 10.1.e. Acquisition de Nuits admissibles pour les Réservations faites par les  Professionnel du voyage SPG Pro. Un  Professionnel du voyage SPG Pro gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées en relation avec toute Réservation faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro (sous réserve d’un maximum de 9 chambres par Réservation faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro). Par exemple, s’il y a 7 chambres payées pour chaque nuit d’une Réservation de 3 nuits faite par un  Professionnel du voyage SPG Pro, il y aura un total de 21 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 1,05 Nuits admissibles. Les Nuits admissibles partielles seront maintenues par Starwood et ne seront créditées sur le compte d’un Membre SPG que lorsque qu’une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Les Nuits admissibles partielles ne seront en aucune circonstance arrondies à la Nuit admissible complète suivante.
 

10.2 Assistants de direction SPG Pro.

  • 10.2.a. Conditions requises pour être un  Assistant de direction SPG Pro. Un « Assistant de direction SPG Pro » est un Membre SPG qui est invité et approuvé par Starwood sur la base de conditions établies et maintenues par elle à sa seule discrétion, y compris, sans s’y limiter, que ce Membre SPG soit situé dans un pays autre que les États-Unis ou le Canada ; (2) soit responsable de la réservation des chambres pour le compte de tiers dans son organisation ; (3) soit employé par une organisation approuvée par Starwood à sa seule discrétion ; (4) reconnaisse qu’il a le droit d’acquérir des Starpoints pour toute réservation effectuée pour le compte de tiers en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur ; et (5) ne soit pas un professionnel du voyage faisant des réservation pour le compte de tiers en dehors de son organisation.
  • 10.2.b. Acquisition de Starpoints pour les Réservations faites par un Assistant de direction SPG Pro. Si un  Assistant de direction SPG  Pro fait une Réservation d’Assistant de direction SPG Pro, ce dernier gagnera :
    • i. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Assistant de direction SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il  n’est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG d’un  Assistant de direction SPG Pro ;
    • ii. un Starpoint de base tous les 2 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Assistant de direction SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il  est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il n’a pas acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG d’un  Assistant de direction SPG Pro ; ou
    • iii. deux Starpoints de base tous les 3 USD, ou la devise équivalente, engagés et payés pour la Réservation faite par un  Assistant de direction SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes), s’il  est un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il a acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG d’un  Assistant de direction SPG Pro.

    Un  Assistant de direction SPG Pro ne peut acquérir des Starpoints que pour les  Réservations faites par un Assistant de direction SPG Pro conformément aux Articles 10.2.b.i. , 10.2.b.ii. ou 10.2.b.iii.

    • A. Une "Réservation faite par un  Assistant de direction SPG Pro" est une réservation dans la limite maximum de 9 chambres ayant la même date d’arrivée, dans le même Hôtel participant au Programme SPG, faite via le canal d’un Assistant de direction SPG  Pro par un Assistant de direction SPG  Pro pour le compte d’un ou de plusieurs clients dans son organisation, lorsque cet Assistant de direction SPG  Pro marque la réservation, au moment de la faire, avec son numéro de compte de Membre SPG dans le champ approprié, à moins que :
      • (1) la chambre n’ait été réservée via un tour-opérateur, un canal de vente de voyages en ligne ou tout autre canal tiers, y compris, sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (2) la chambre n’ait été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d’un évènement, d’une réunion, d’une conférence ou d’un voyage organisé ;
      • (3) la chambre n’ait été réservée à un tarif de tour-opérateur, de grossiste ou réservé aux équipages, y compris, sans s’y limiter, STARNet et STARPRO ;
      • (4) la chambre n’ait été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et à la famille, ou au tarif affaires de Starwood ;
      • (5) la chambre n’ait été fournie gracieusement ; ou
      • (6) un coupon ou une récompense de tiers (par ex., récompense Aeroplan sous forme de chambres, récompense Air Miles sous forme de chambres) n’ait été utilisé(e) pour la chambre.
    • B. Un « Canal destiné à un Assistant de direction SPG Pro » est (i) un canal détenu ou opéré par ou pour le compte de Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG à travers lequel une chambre peut être directement réservée auprès de Starwood ou d'un Hôtel participant au Programme SPG en contactant directement un Établissement participant au Programme SPG, en appelant un Centre de relations clientèle et via un site Web détenu et opéré par Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG.
  • 10.2.c. Conditions supplémentaires relatives à l’acquisition de Starpoints pour les Réservations faites par un  Assistant de direction SPG Pro.
    • i. Un  Assistant de direction SPG Pro ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l’Article 10.2.b. pour toute chambre que  celui-ci occupe, sous réserve qu’un  Assistant de direction SPG Pro ait droit d’acquérir des Starpoints conformément à l’Article 2.1.a. si son  séjour dans ces chambres remplit les conditions de l’Article 2.1.a.
    • ii. Si la  Réservation d’un Assistant de direction SPG Pro est faite par un  Assistant de direction SPG Pro pour le compte de son employeur, mandant ou client, le Membre SPG est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cette Réservation faite par un  Assistant de direction SPG Pro, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur.
    • iii. L’ Assistant de direction SPG Pro s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité, et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.
  • 10.2.d. Acquisition de Nuits admissibles pour les  Réservations faites par un Assistant de direction SPG Pro. Un  Assistant de direction SPG Pro gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées en relation avec toute  Réservation faite par un Assistant de direction SPG Pro (sous réserve d’un maximum de 9 chambres par  Réservation faite par un Professionnel du voyage SPG Pro). Par exemple, s’il y a 7 chambres payées pour chaque nuit d’une Réservation de 3 nuits faite par un Assistant de direction SPG  Pro, il y aura un total de 21 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 1,05 Nuits admissibles. Les Nuits admissibles partielles seront maintenues par Starwood et ne seront créditées sur le compte d’un Membre SPG que lorsque qu’une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Les Nuits admissibles partielles ne seront en aucune circonstance arrondies à la Nuit admissible complète suivante.

10.3 Organisateur professionnel de réunions SPG Pro.

  • 10.3.a. Conditions requises pour être un  Organisateur professionnel de réunions SPG Pro. Un "Organisateur  professionnel de réunions SPG Pro" est un Membre SPG qui réunit certaines conditions établies et maintenues par Starwood à sa seule discrétion, y compris, sans s’y limiter que ce Membre SPG (a) soit un organisateur professionnel de réunions ayant un intitulé de poste se rapportant à l’organisation d’évènements et de réunions ; (b) qu’il consacre tout son temps de travail à la recherche de ressources, à l’organisation et l’exécution d’évènements et de réunions ; (c) qu’il possède une accréditation d’une organisation professionnelle du secteur de la réunion ; et (d) reconnaisse qu’il a le droit d’acquérir des Starpoints pour tout Évènements éligible en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur.
  • 10.3.b. Avantages supplémentaires pour les  Organisateurs professionnels de réunions SPG Pro. Les  Organisateurs professionnels de réunions SPG Pro ont le droit de participer à des formations et promotions supplémentaires dans le cadre du programme SPG  Pro comme cela est exposé sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique "À propos des Membres Starwood Preferred Guest".

10.4 Perte des Starpoints et des Nuits admissibles. À tout moment et à la seule discrétion de Starwood (y compris, notamment, lorsqu’un Membre SPG n’était pas qualifié pour être un  Professionnel du voyage SPG Pro ou un  Assistant de direction SPG Pro, et que par conséquent il n’avait pas droit à un avantage spécifique), Starwood peut corriger (i) le nombre de Starpoints ou de Nuits admissibles qui a été crédité en faveur d’un Membre SPG ; et (ii) tout autre avantage qui a été crédité en faveur d’un Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, les Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum.

 

11. VACANCES EN COPROPRIÉTÉ STARWOOD

 

11.1 Informations complémentaires sur les vacances en copropriété Starwood.

  • 11.1.a. Les propriétaires de vacances en copropriété Starwood ("Propriétaires SVO") qui sont membres du réseau Starwood Vacation ou du programme Vistana Plus (collectivement, le "Réseau de vacances") sont automatiquement inscrits comme Membres Gold Preferred Guests et ne sont pas assujettis à la Condition minimum du niveau d’adhésion Gold pour conserver tous les ans leur niveau d’adhésion Gold Preferred Guest.
  • 11.1.b. Un seul Propriétaire SVO accédera au niveau d'adhésion Gold Preferred Guest pour chaque participation au programme de vacances en copropriété achetée, quel que soit le nombre d'individus reporté sur le titre de propriété.
  • 11.1.c. Un Propriétaire SVO restera un Membre Gold Preferred, sous réserve qu'il : (i) maintienne son adhésion au Réseau Vacation ; (ii) soit à jour concernant le règlement de tous les frais de maintenance, frais d'adhésion au Réseau Vacation, taxes et autres soldes dus ; et (iii) soit à jour concernant tous les autres règlements dus à Starwood Vacation Ownership, Inc. et à ses sociétés affiliées (ci-après dénommées collectivement « SVO »).
  • 11.1.d. Le niveau d'adhésion Gold Preferred Guest et tous les Starpoints cumulés sur le compte de Membre SPG d'un Propriétaire SVO ne seront pas transférés en cas de vente de la participation au programme de vacances en copropriété à une tierce partie.
  • 11.1.e. Il est possible que les Starpoints acquis par un Propriétaire SVO qui convertit sa participation au programme de vacances en copropriété en Starpoints conformément aux conditions générales du programme de conversion SPG SVO puissent ne pas être utilisés dans un établissement de Vacances en copropriété Starwood, sauf autorisation contraire.
  • 11.1.f. Les Starpoints émis ou acquis via le programme de Vacances en copropriété Starwood, y compris, mais sans s'y limiter, sous la forme d'avantages sur les voyages ou sur les achats, dans le cadre du programme de conversion SPG ou sous la forme de loteries promotionnelles et autres cadeaux publicitaires, expireront six ans après la date à laquelle ils ont été crédités sur le compte du Membre SPG, quelles que soient les transactions du Membre SPG. Tout Starpoint, ou portion de Starpoint, qui n’aura pas été utilisé avant l'expiration de ce délai de six ans sera perdu sans préavis.
  • 11.1.g. Les Propriétaires SVO peuvent transférer des Starpoints vers le compte de Membre SPG d'un autre Propriétaire SVO, qu'ils résident à la même adresse ou non.
  • 11.1.h. Un Propriétaire SVO peut participer au programme de Conversion SPG au cours d'années non consécutives, sous réserve qu’il soit en règle (y compris, sans s’y limiter, qu'il ait satisfait à toutes les conditions spécifiées à l’Article 11.1c), et qu’il ait rempli toutes les conditions du programme de Conversion SPG.

11.2 Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG. Du fait de la nature des établissements de Vacances en copropriété Starwood, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au Programme SPG :

  • 11.2.a. Les Membres SPG peuvent acquérir des Nuits admissibles et des Séjours admissibles en séjournant à des Tarifs admissibles dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG.
  • 11.2.b. Les Membres SPG peuvent acquérir des Starpoints pour tous les Frais admissibles dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG.
  • 11.2.c. Les Membres SPG ne peuvent bénéficier de Surclassements ni du départ tardif dans les établissements de Vacances en copropriété Starwood.
  • 11.2.d. Les Récompenses SPG pour les séjours effectués dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG ne peuvent être réservées que 365 jours avant l'arrivée au plus tôt, et la quantité disponible peut être limitée.
  • 11.2.e. Les Instant Awards ne sont pas disponibles dans tous les établissements de Vacances en copropriété Starwood.

 

12. ANNULATION DE L'ADHÉSION

 

12.1 Surveillance des comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de surveiller les comptes de tous les Membres SPG, à tout moment et sans préavis, pour vérifier leur conformité avec les Conditions du Programme SPG. Starwood peut réexaminer tous les Starpoints, le solde de Séjours et Nuits admissibles, ainsi que l’historique des transactions des Membres SPG, y compris, sans s’y limiter, les demandes relatives aux Récompenses SPG, aux Récompenses promotionnelles SPG et autres avantages.

12.2 Annulation des comptes des Membres SPG.

  • 12.2.a. Résiliation du fait du Membre SPG. Un Membre SPG peut résilier son adhésion au Programme SPG à tout moment en transmettant par écrit un avis de résiliation au Centre de relations clientèle. Tous les Starpoints, Récompenses SPG et Récompenses promotionnelles SPG non utilisés seront immédiatement perdus sans possibilité de les restaurer ou de les transférer.
  • 12.2.b. Résiliation du fait de Starwood. Starwood peut annuler les Starpoints accumulés par un Membre SPG, suspendre les avantages du Programme SPG, suspendre les Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, ou annuler à tout moment, avec effet immédiat et sans préavis le compte d’un Membre SPG, pour quelque raison que ce soit et à la seule discrétion de Starwood, y compris, sans s’y limiter, si Starwood estime que le Membre SPG :
    • i. a agi à l'encontre des lois, réglementations et ordonnances applicables ;
    • ii. a omis de régler toute note d'hôtel due à Starwood ou à un Hôtel participant au Programme SPG ou a omis de remplir une obligation financière dans le cadre du programme Starwood Vacation Ownership ;
    • iii. a agi de manière inappropriée, frauduleuse, abusive ou hostile ;
    • iv. n'a pas respecté l’une quelconque des présentes Conditions du Programme SPG ou les Conditions d’utilisation du site Web ;
    • v. a frauduleusement prétendu être un  Organisateur professionnel de réunion, un  Professionnel du voyage SPG Pro ou un  Assistant de direction SPG Pro pour pouvoir bénéficier des avantages offerts à un  Organisateur professionnel de réunion, un  Professionnel du voyage SPG Pro ou un  Assistant de direction SPG Pro conformément au Programme SPG ; ou
    • vi. a eu un comportement fautif ou répréhensible en relation avec le Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, concernant les Starpoints, Séjours admissibles, Nuits admissibles, l’utilisation des Récompenses SPG, l’utilisation des Récompenses promotionnelles SPG, ou tout autre avantages lié à la qualité de Membre SPG.
  • 12.2.c. Faillite. L'adhésion au Programme SPG, qui est soumise à la loi en vigueur, prendra automatiquement fin si un Membre SPG procède à un dépôt de bilan ou fait l’objet d’une procédure de mise en faillite.
  • 12.2.d. Action en justice. Aucune clause des présentes Conditions du Programme SPG ne saurait restreindre Starwood, ni dans l'exercice de ses droits, qu’ils soient issus de la loi ou de l’équité, ni dans l’intentement de recours.

12.3 Effet de l’annulation de l’adhésion d’un Membre SPG.

  • 12.3.a. Le Programme SPG, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG et les autres avantages et services associés sont l'entière propriété de Starwood et ne sont pas la propriété des Membres SPG. Une fois l’adhésion au Programme SPG annulée pour quelque raison que ce soit, tous les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG non utilisé(e)s seront perdu(e)s, et ledit Membre SPG ne pourra plus participer au Programme SPG. Les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG n’ont aucune valeur de rachat et Starwood n’indemnisera pas ou ne versera aucune somme d'argent pour tout Starpoint perdu ou non utilisé.
  • 12.3.b. Si Starwood annule le compte d’un Membre SPG pour quelque raison que ce soit, ce Membre SPG ne pourra pas faire de nouvelle demande d’adhésion au Programme SPG, et tout compte ouvert au nom du Membre SPG, ainsi que les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG acquis(es) sur ce compte seront perdu(e)s dès qu’elle a connaissance de l’un de ces évènements.
  • 12.3.c. Si un Membre SPG annule son compte, ou si le compte d’un Membre SPG devient Inactif, ce Membre SPG pourra faire une nouvelle demande d’adhésion au Programme SPG à une date ultérieure, mais aucun Starpoint, aucune Récompense SPG et Récompense promotionnelle SPG antérieurement perdu(e)s ne seront rétabli(e)s sur le compte du Membre SPG, ni aucun niveau d’adhésion Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum.
  • 12.3.d. Chacun des Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs, et des niveaux d’adhésion Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum prendront fin une fois le compte du Membre SPG annulé.

 

13. AUTRES RÈGLES

 

13.1 Modification du Programme SPG. Starwood se réserve le droit de modifier le Programme SPG et les Conditions du Programme SPG à tout moment, quelle que soit la raison et sans préavis. Starwood peut apporter des modifications qui affectent, sans limites, les procédures, les avantages, les cadeaux, les niveaux supérieurs, les règles d’acquisition et d’utilisation des Starpoints, les niveaux d’utilisation des Starpoints, les règles d’utilisation des Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses SPG, la liste des Récompenses SPG, les types de Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses promotionnelles SPG, ainsi que les avantages des Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs, le niveau d’adhésion Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum. Nonobstant les conditions susmentionnées, Starwood communiquera un préavis si les modifications apportées au Programme SPG ou aux Conditions du Programme SPG réduisent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG gagnera pour les Tarifs admissibles et les Frais admissibles réglés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou si elles augmentent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG nécessitera pour utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'une chambre dans les Hôtels participant au Programme SPG.

13.2 Résiliation du Programme SPG. Starwood peut mettre fin au Programme SPG en remettant un préavis de 12 mois à tous les Membres SPG actifs. À sa seule discrétion, Starwood se réserve le droit de remplacer le Programme SPG par un programme de fidélité équivalent à tout moment, immédiatement après en avoir informé les Membres SPG actifs. Un Membre SPG ne peut pas cumuler de Starpoints ni réclamer de Récompenses SPG, de Récompenses promotionnelles SPG ou d'avantages ou cadeaux du Programme SPG après l'expiration du Programme SPG. Si le Programme SPG venait à prendre fin, tous les Starpoints non utilisés seraient perdus sans aucune obligation ni responsabilité, et aucune demande de Récompense SPG ou de Récompense promotionnelle SPG ne saurait être honorée après l'expiration de la période de préavis. Starwood se réserve le droit de mettre fin au Programme SPG en totalité ou en partie, et ce dans n’importe quelle juridiction, moyennant un préavis d'au moins douze mois, à supposer qu’un tel préavis soit requis par le droit applicable de la juridiction visée.

13.3 Avantages sous réserve de disponibilité et de modification. Tous les avantages, cadeaux, offres, récompenses et services du Programme SPG sont proposés sous réserve de disponibilité et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis.

13.4 Admissibilité pour bénéficier des Avantages. En acceptant les avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG, un Membre SPG reconnaît qu’il lui incombe de déterminer s’il a le droit de bénéficier de ces avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG (y compris, sans s’y limiter, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG) en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur. Chaque Membre SPG doit immédiatement notifier à Starwood s’il n’a pas le droit de bénéficier, à tout moment, des avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG

13.5 Corrections. Un Membre SPG peut demander des crédits pour des Starpoints (en dehors des Starpoints acquis conformément à l’Article 2.1.b.), des Nuits admissibles (en dehors des Nuits admissibles acquises conformément à l’Article 6.3) ou des Séjours admissibles qui n’apparaissent pas sur le compte de ce Membre SPG via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Signaler un Séjour manquant (Obtenez un Crédit) » ou en prenant contact avec le Centre de relations clientèle. Un Membre SPG peut demander des crédits pour des Starpoints ou des Nuits admissibles acquis en relation avec un Évènement éligible qui n’apparaissent pas sur le compte de ce Membre SPG via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Signaler un Évènement manquant » ou en prenant contact avec le Centre de relations clientèle. Cette demande doit être reçue dans l’année qui suit la transaction relative au Séjour, à l’Évènement éligible ou aux Frais admissibles pour pouvoir recevoir un crédit.

13.6 Nouveaux Membres SPG. Un nouveau Membre SPG aura le droit de recevoir des Starpoints pour des Frais admissibles, ainsi que des Séjours admissibles et des Nuits admissibles pour des Séjours, qui sont engagés et payés par le Membre SPG au cours des 30 jours précédant son inscription au Programme SPG (période ci-après dénommée « Période précédant l'inscription », si ce crédit est demandé dans les 60 jours suivant la transaction relative au Séjour applicable ou aux Frais admissibles. Un nouveau Membre SPG ne cumulera pas de Starpoints ni de Séjours admissibles et Nuits admissibles pour des séjours ayant eu lieu avant la Période précédant l'inscription, même s'il était membre d'un programme de fidélité de Starwood autre que le Programme SPG, à l'exception des Séjours ayant eu lieu et ayant été réglés au cours de la Période précédant l'inscription.

13.7 Séjours admissibles supérieurs à 90 jours. Un Membre SPG ne cumulera aucun Starpoint pour des Frais admissibles, aucune Nuit admissible ni aucun Séjour admissible pour toute portion d’un seul Séjour admissible supérieur à 90 jours. Un Membre SPG ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l’Article 2.1.a. ni des Séjours admissibles dans des Hôtels participant au Programme dans lesquels ce Membre SPG n’était pas le client enregistré, et s'il n’a pas séjourné dans un Hôtels participant au Programme SPG ou payé sa note d’hôtel au moment du départ.

13.8 Notification de l’admissibilité. Un Membre SPG doit informer sans tarder Starwood (i) s’il n’a pas droit pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, conformément aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur, de cumuler des Starpoints, des Nuits admissibles ou des Séjours admissibles, ou de bénéficier de tout autre avantage dont un Membre SPG peut bénéficier au titre du Programme SPG ; ou (ii) si son compte de Membre SPG a fait apparaître en sa faveur des Starpoints, des Nuits admissibles ou des Séjours admissibles ou tout autre avantage dont un Membre SPG peut bénéficier au titre du Programme SPG et qu’il n’a pas acquis ou qu’il n’a pas le droit d’acquérir.

13.9 Correction des Avantages. À tout moment et à la seule discrétion de Starwood (y compris, notamment, lorsqu’un Membre SPG n’avait pas le droit de bénéficier d’un avantage particulier conformément aux présentes Conditions du Programme SPG), Starwood peut corriger (i) le nombre de Starpoints ou le nombre de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles qui a été crédité sur le compte d’un Membre SPG ; et (ii) tout autre avantage qui a été crédité sur le compte d’un Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, les Niveaux d’adhésion Preferred Guest supérieurs et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum.

13.10 Sortie d’un Hôtel participant au Programme SPG. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit, un Membre SPG ne pourra pas cumuler de Starpoints ni de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles (y compris, sans s’y limiter, tout Starpoint ou Séjour admissible conformément à l’Article 2) concernant des séjours dans cet Hôtel participant au Programme SPG, et toute Récompense promotionnelle SPG, Récompense SPG, et autre offre promotionnelle et spéciale ne sera plus valable après la date à laquelle l’Hôtel participant au Programme SPG aura quitté le Programme SPG et ce, même si la réservation pour un séjour dans l’ancien Hôtel participant au Programme SPG a été effectuée avant cette date.

13.11 Pas de vente ou de transfert. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou autres avantages des Membres SPG ne peuvent être ni vendus, ni échangés, ni cédés (autrement que par Starwood ou ses agents). Toute tentative de cession, vente ou échange sera considérée comme nulle. Starwood et ses partenaires se réservent le droit de refuser d’honorer ou de reconnaître des Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou avantages de Membre SPG si Starwood estime qu'ils ont été cédés, vendus ou échangés.

13.12 Communications avec les Membres.

  • 13.12.a. Toutes les communications dans le cadre du Programme SPG seront envoyées à l’adresse postale des Membres SPG ou l’adresse e-mail qui figure effectivement sur leur compte. Les Communications remises à l’adresse telle qu’elle est enregistrée seront censées avoir été remises un jour ouvrable après leur envoi si elles sont remises à l’adresse e-mail du Membre SPG, ou cinq jours ouvrables après leur envoi si elles sont remises à l’adresse postale qui a été communiquée. Les Membres SPG doivent tenir à jour leur adresse e-mail et leur adresse postale.
  • 13.12.b. Les Membres SPG recevront un rapport régulier du solde de leurs Starpoints par e-mail, sous réserve qu’il y ait eu une transaction sur le compte SPG depuis le dernier rapport du solde des Starpoints, et que le Membre SPG ait remis à Starwood l’autorisation appropriée pour contacter ce Membre SPG par e-mail.
  • 13.12.c. Starwood se réserve également le droit d'envoyer aux Membres SPG des promotions, offres et autres communications à tout moment, lesquelles peuvent inclure, mais sans s'y limiter, des éléments émanant de tierces parties. Les éléments émanant de tierces parties se basent sur les informations fournies à Starwood par le Membre SPG et toutes les données supplémentaires que Starwood peut détenir. Les Membres SPG peuvent modifier à tout moment leurs données personnelles et leurs préférences en matière de communications en prenant contact avec le Centre de relations clientèle ou via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ; cependant, Starwood peut demander à un Membre SPG d’envoyer toute pièce justificative avant d’autoriser certains changements (par ex., la modification du nom légal).
  • 13.12.d. Lorsqu'un Membre SPG contacte le Centre de relations clientèle, Starwood peut à tout moment lui poser des questions de sécurité afin de vérifier son identité. Le Centre de relations clientèle se réserve le droit de contrôler ou d'enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité de son service.
  • 13.12.e. Les Membres SPG peuvent consulter leur solde de Starpoints et l'historique de leurs transactions et mettre à jour leurs informations et préférences personnelles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr). Le numéro du Membre SPG ou son nom d'utilisateur et mot de passe sont nécessaires pour accéder au site Web.

13.13 Taxes. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres avantages des Membres SPG peuvent être soumis à l’impôt sur le revenu ou à d’autres taxes. Il appartient au Membre SPG d’acquitter tout impôt ou taxe et d’effectuer toute déclaration exigée par des tierces parties, y compris la partie qui a pris en charge la transaction grâce à laquelle le Membre SPG a acquis des Starpoints. Starwood ne sera en aucun cas tenue responsable de tout impôt exigible, taxe ou autres frais relatifs à la délivrance des Starpoints, des Récompenses SPG, des Récompenses promotionnelles SPG et des autres avantages réservés aux Membres SPG.

13.14 Aucune garantie ou déclaration expresse ou implicite. Starwood n'émet aucune garantie ni ne fait aucune affirmation, explicite ou implicite, quant au type, à la qualité ou à l’adéquation des biens ou des services fournis par le biais du Programme SPG ou des Hôtels participant au Programme SPG.

13.15 Fonctionnement du Programme SPG. Preferred Guest, Inc. vend des Starpoints aux partenaires et Hôtels participant au Programme SPG, échange les Starpoints contre de l'argent (y compris, mais sans s'y limiter, les Starpoints reçus des Hôtels participant au Programme SPG), des billets d'avion et des articles, et gère le Programme SPG. Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. fait la promotion du Programme SPG y compris, sans s'y limiter, en créant et en lançant des campagnes de marketing, en développant et en gérant la maintenance du site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) et en gérant les relations avec les partenaires.

13.16 Non-responsabilité pour les actions, erreurs ou omissions. Starwood n'est pas responsable : (a) de la perte, de l'envoi à une adresse erronée ou du retard dans la réception de toute demande d'adhésion d'un Membre SPG, correspondance, demande de récompense, Récompense SPG ou de tout avantage de Membre SPG ; (b) du vol ou de l'échange non autorisé de Starpoints ou de Récompenses SPG, ou de l’utilisation d’une Récompense SPG ; (c) des actions ou omissions émanant de tierces parties (y compris, sans toutefois s'y limiter, les Hôtels participant au Programme SPG) ; ou (d) des erreurs publiées en rapport avec le Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs de tarification ou de typographie, les erreurs de description, les erreurs concernant les Hôtels participant au Programme SPG et les affiliés au Programme SPG, et les erreurs de crédit ou de débit de Starpoints sur les comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de corriger toute erreur, sans préavis.

13.17 Interprétation des Conditions du Programme SPG. Toutes les interprétations des présentes Conditions du Programme SPG et des règles régissant l’adhésion au Programme SPG seront laissées à la seule discrétion de Starwood, et sa décision sera définitive. S'il existe des différences entre la version en anglais et toute version traduite des présentes Conditions du Programme SPG, la version en anglais prévaudra.

13.18 Marques commerciales. Aloft, Element, Four Points, Le Méridien, Preferred Guest, Sheraton, SPG, Starwood, St. Regis, The Luxury Collection, W et Westin ainsi que leurs logos sont les marques commerciales de Starwood et de ses sociétés affiliées, et les Membres SPG ne doivent en aucun cas, directement ou indirectement, entraver, contester, déposer une demande pour, ou revendiquer la propriété de ces marques commerciales où que ce soit dans le monde.

13.19 Non-renonciation. La renonciation de Starwood à agir à l'égard de toute violation par un Membre SPG des présentes Conditions du Programme SPG ne porte nullement atteinte au droit de Starwood d'agir à l'égard de toute autre violation antérieure ou ultérieure des présentes Conditions du Programme SPG. Le manquement de Starwood à faire appliquer strictement les présentes Conditions du Programme SPG par l'un des Membres SPG ne constitue en aucun cas une renonciation à faire appliquer les droits et actions auxquels Starwood peut prétendre contre ledit Membre SPG ou contre tout autre Membre SPG. À sa seule discrétion, Starwood se réserve le droit de permettre des dérogations aux présentes Conditions du Programme SPG et peut à tout moment lancer des promotions offrant de meilleurs avantages à certains Membres SPG.

13.20 Limitation de responsabilité. STARWOOD ET LES HÔTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME SPG NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UNE ACTION DÉLICTUEUSE OU AUTRE, RÉSULTANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU PROGRAMME SPG OU AUX PRÉSENTES CONDITIONS DU PROGRAMME SPG.

13.21 Droit applicable et tribunal compétent. Tout litige qui résulterait ou qui serait lié au Programme SPG ou aux présentes Conditions du Programme SPG devra être traité individuellement sans avoir recours à une action collective, et devra être jugé, interprété et résolu conformément aux lois de l'État de New York, aux États-Unis, sans égard aux principes régissant les conflits de loi. La juridiction exclusive pour toute réclamation ou action en justice résultant de ou associée aux présentes Conditions du Programme SPG ou au Programme SPG appartient uniquement aux tribunaux d'État et aux tribunaux fédéraux situés dans l'État de New York, aux États-Unis.

13.22 Respect des lois. L'Adhésion au Programme SPG ainsi que l’acquisition et l'utilisation de Starpoints sont soumis à l'ensemble des lois et réglementations locales en vigueur. L’adhésion au Programme SPG, les avantages des Membres SPG, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG sont offert(e)s de bonne foi ; cependant, ils/elles peuvent ne pas être disponibles si la loi ou la réglementation applicable en vigueur aux États-Unis ou dans le lieu de résidence du Membre SPG les prohibe ou les restreint. Si une partie de présentes Conditions du Programme SPG était déclarée illégale ou inapplicable, cette partie sera censée être supprimée des présentes Conditions du Programme SPG dans la juridiction concernée, et les autres dispositions resteront en vigueur, sous réserve des Articles 13.1 et 13.2.

13.23 Intégralité du Contrat. Les Conditions du Programme SPG, en plus de celles intégrées ou mentionnées dans la présente, constituent l’accord indivisible entre Starwood et les Membres SPG concernant le sujet de la présente et annulent et remplacent tout accord ou entente précédent (oral ou écrit) concernant le sujet, et ne peuvent être amendées ou modifiées sauf par écrit ou en mentionnant ces amendements ou modifications sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr).

 

Dernière révision : Le 15 octobre 2014

 

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