Conditions générales du programme SPG

Les présentes conditions générales (ci-après dénommées « Conditions du Programme SPG ») régissent le programme Starwood Preferred Guest® (ci-après dénommé « Programme SPG ») géré par Preferred Guest, Inc., Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. et leurs filiales (sociétés collectivement dénommées « Starwood ») au nom de Starwood, des Hôtels participant au Programme SPG et de leurs partenaires. En devenant membre du Programme SPG (ci-après dénommé « Membre SPG ») et en recevant et utilisant les avantages du Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les Starpoints®, chaque Membre SPG reconnaît :

Les présentes Conditions du Programme SPG remplacent toutes les clauses et conditions antérieures au Programme SPG. Starwood peut à tout moment amender, modifier ou compléter les présentes Conditions du Programme SPG, et la participation continue au Programme SPG engage l'acceptation par le Membre SPG de tels amendements, modifications ou compléments. Il incombe aux Membres SPG de se tenir informés des Conditions du Programme SPG, ainsi que de tout amendement, modification ou complément au Programme SPG.

 

1. ADHÉSION AU PROGRAMME SPG

 

1.1 Conditions d'adhésion. L'adhésion au Programme SPG est gratuite et est valable pour tout individu majeur qui : (a) a la capacité juridique pour accepter les Conditions du Programme SPG ; (b) réside dans une juridiction qui autorise légalement la participation au Programme SPG ; (c) fournit des informations personnelles valables et exactes lors de son inscription au Programme SPG ; (d) n’est pas déjà membre du Programme SPG (c.-à-d., qui n’a pas déjà un compte de Membre SPG) ; et (e) n’a pas été précédemment exclu du Programme SPG par Starwood.

1.2 Inscription. Un individu peut s'inscrire au Programme SPG en remplissant une demande d'adhésion complète et exacte sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr), dans un Hôtel participant au Programme SPG ou par une autre voie permettant l'adhésion. Les « Hôtels participant au Programme SPG » sont les hôtels, complexes et autres établissements de séjour provisoire détenus, gérés ou franchisés par Starwood, à l'exception de l'établissement suivant :

     La Résidence Des Cascades Golf, Spa & Thalasso, Hurghada, Égypte.

Une fois que Starwood confirme que les conditions d'adhésion au Programme SPG sont remplies, le demandeur est inscrit au Programme SPG en tant que Membre SPG. Starwood peut refuser d'octroyer l'adhésion au Programme SPG à tout demandeur à sa seule discrétion et sans préavis écrit. 

1.3 Adhésions individuelles. Tous les comptes de Membres SPG sont des comptes individuels et les comptes joints ne sont pas autorisés. Sauf indication contraire, les avantages du Programme SPG sont incessibles.

1.4 Niveaux d'adhésion.

  • 1.4.a. Preferred Guest. Le niveau d'adhésion de base du Programme SPG est le niveau Preferred Guest.
  • 1.4.b. Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite. Après avoir franchi un certain palier en termes de nombre de nuits et de séjours, un Membre SPG bénéficiera des niveaux d’adhésion supérieurs Elite et deviendra un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (collectivement appelés « Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite »). Les conditions requises pour accéder à ces niveaux d'adhésion sont énumérées aux Articles 8.2 (Membre Gold Preferred Guest) et 8.3 (Membre Platinum Preferred Guest).
  • 1.4.c. Adhésion SPG Lifetime. Après avoir franchi un certain palier en termes de nombre de nuits et de séjours, un membre SPG peut bénéficier à vie du niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Les conditions requises pour accéder à ces niveaux d’adhésion sont énumérées aux Articles 8.4 (SPG Lifetime Gold) et 8.5 (SPG Lifetime Platinum).
  • 1.4.d. Adhésion des employés. Les employés de Starwood et des Hôtels participant au Programme SPG peuvent uniquement participer au Programme SPG via des programmes conçus spécialement pour les employés. Des informations sur les programmes réservés aux employés sont disponibles sur le site intranet de Starwood ou via d'autres canaux Starwood.
  • 1.4.e. Adhésion d'entreprise. Seules des personnes physiques peuvent participer au Programme SPG. L'adhésion au Programme SPG n'est pas possible pour les entreprises.

1.5 Profil personnel. Les informations fournies par un Membre SPG seront conservées dans son profil personnel. Toutes les informations fournies par un Membre SPG dans son profil personnel doivent être valides, exactes et à jour. Les coordonnées de la carte de crédit indiquées sur le profil d'un Membre SPG seront utilisées par les Hôtels participant au Programme SPG pour garantir le séjour du Membre SPG et pour facturer les frais du séjour, à moins qu'une autre carte de crédit n'ait été indiquée au moment de la réservation, de l'enregistrement ou du départ. Un Membre SPG peut modifier l'autorisation de débit de sa carte de crédit pour des transactions à venir en modifiant ses informations sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ou en contactant le Centre de relations clientèle. Un Membre SPG doit tenir informé Starwood en cas de perte, de vol, de fin de validité ou d'expiration de sa carte de crédit autorisée.

1.6 SPG Pro. Tout Membre SPG qui satisfait aux conditions requises pour être un Professionnel du voyage SPG Pro (comme défini à l’Article 10.1.a.), un Assistant de direction SPG Pro (comme défini à l’Article 10.2.a.) ou un Organisateur professionnel de réunions SPG Pro (comme défini à l’Article 10.3.a.) peut également participer au programme SPG Pro tel que décrit sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « À propos de Starwood Preferred Guest ».

 

2. ACQUISITION DE STARPOINTS

 

2.1 Possibilités d'acquisition de Starpoints dans les Hôtels participant au Programme SPG.

  • 2.1.a. Frais admissibles. Un Membre SPG recevra :
    • i. deux Starpoints de base sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG s'il n'est pas Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ;
    • ii. deux Starpoints de base et un Starpoint bonus sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG s'il est Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest (et qu'il n'a pas cumulé au moins 75 Nuits admissibles durant la Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ; ou
    • iii. deux Starpoints de base et deux Starpoints bonus sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG s'il est Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest (et s'il a cumulé au moins 75 Nuits admissibles durant la Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG.
    • Un Membre SPG ne peut acquérir de Starpoints pour des Frais admissibles qu'en vertu de l’un des Articles 2.1.a.i, 2.1.a.ii ou 2.1.a.iii.
    • A. "Les « Frais admissibles » sont :
      • (1) les frais engagés au cours d’un séjour dans une chambre dans un Hôtel participant au Programme SPG par un Membre SPG sur sa note d'hôtel, jusqu’à un maximum de trois chambres, y compris, sans s’y limiter :
        • (a) les Tarifs admissibles pour les séjours ;
        • (b) les repas et boissons (à l'exception des boissons alcoolisées là où la loi l'interdit et des frais engagés dans des restaurants qui ne sont pas situés au sein ou ne jouxtent pas d'Hôtels participant au Programme SPG) ;
        • (c) les appels directs passés depuis la chambre et les envois de fax depuis la chambre ;
        • (d) la blanchisserie et le repassage ; et
        • (e) les films et jeux vidéo dans la chambre ;
        • sous réserve que le Membre SPG fournisse son numéro de Membre SPG au moment de la réservation ou de l’arrivée à l’hôtel, qu’il séjourne dans l’une des chambres réservées et qu'il règle les frais. Les Frais admissibles ne comprennent pas les services gratuits, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres frais ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter : (A) les frais de banquets, de réunions ou autres réceptions, à l'exception des Starpoints acquis en relation avec des Évènements admissibles ; (B) les autres frais engagés, y compris, mais sans limiter, les dépenses pour le stationnement, l'utilisation du centre d'affaires, l'accès Internet haute vitesse, les achats dans les boutiques, les produits et soins de spa et les droits de jeu au golf ; et (C) les taxes, pourboires, frais de service, frais obligatoires ou automatiques (par exemple, les frais de séjour dans les complexes hôteliers) et autres frais applicables ; ou
      • (2) les frais engagés par le Membre SPG, lorsque celui-ci ne séjourne pas dans une chambre dans un Hôtel participant au Programme SPG, pour les repas et boissons (à l'exception des boissons alcoolisées là où la loi l'interdit) dans des restaurants situés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou adjacents à ces derniers si :
        • (a) le restaurant autorise ses clients à porter leurs repas et boissons sur leur note d'hôtel ;
        • (b) les frais sont supérieurs à 10 USD (hors taxes et pourboires) ;
        • (c) les repas et boissons ne sont pas en relation avec un banquet, une réunion ou toute autre réception qui est exclu(e) des Frais admissibles, comme spécifié à l'Article 2.1.a.iii.(A)(1) ; et
        • (d) le Membre SPG fournit son numéro de Membre SPG au moment du paiement.
    • B. Un « Séjour » est un séjour d'une ou de plusieurs nuits consécutives effectué dans le même Hôtel participant au Programme SPG par un Membre SPG qui : (A) fournit son numéro de Membre SPG au moment de la réservation ou à son arrivée à l’Hôtel ; (B) paie un Tarif admissible ou, pour les séjours effectués le 1er octobre 2011 ou après cette date, utilise une Récompense SPG ou une récompense promotionnelle SPG ; et (C) séjourne dans l'une des chambres réservées. Si un Membre SPG quitte une chambre, puis revient le même jour dans une chambre située dans le même Hôtel participant au Programme SPG, cela reviendra à un seul séjour pour le calcul des Séjours. Un Membre SPG ne peut cumuler des Starpoints, des Nuits admissibles et des Séjours admissibles que pour trois chambres maximum au cours de tout séjour s'il séjourne dans l'une des chambres réservées et paie le Tarif admissible ou, pour les séjours effectués à partir du 1er octobre 2011, utilise une Récompense SPG ou une récompense promotionnelle SPG pour la totalité des chambres réservées.
    • C. Un « Séjour admissible » est un crédit accordé conformément aux présentes Conditions du Programme SPG qui est pris en compte pour valider les seuils respectifs de « Séjours admissibles » pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite (tels que définis aux Articles 8.2 et 8.3), et le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold (tel que défini à l’Article 8.4.a.) ou le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum (tel que défini à l’Article 8.5.a.).
    • D. Un « Tarif admissible » est le tarif que règle un Membre SPG pour son séjour dans une chambre d'un Hôtel participant au Programme SPG, sauf si :
      • (1) la chambre a été réservée via un voyagiste, un canal de vente de voyages en ligne ou un autre canal de vente tiers, y compris, mais sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (2) la chambre a été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d'un évènement, d'une conférence ou d'un voyage organisé, et le Membre SPG ne règle pas directement sa chambre à l'Hôtel participant au Programme SPG ;
      • (3) la chambre a été réservée à un tarif de voyagiste, de grossiste ou réservé à l’équipage d’une compagnie aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, les tarifs STARNet et STARPRO ;
      • (4) la chambre a été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et membres de la famille des employés ou à un tarif réservé aux entreprises ;
      • (5) la chambre a été fournie gratuitement ; ou
      • (6) un bon ou une récompense de tiers (par exemple, chambre offerte dans le cadre des programmes Aéroplan ou Air Miles) a été utilisé(e) pour bénéficier de la chambre.
  • 2.1.b. Évènements admissibles.
    • i. Possibilité d'acquérir des Starpoints pour les Évènements admissibles. Si un Membre SPG conclut un contrat avec un Hôtel participant au Programme SPG pour organiser un Évènement admissible dans un Hôtel participant au Programme SPG (dénommé ci-après « Contrat portant sur un Évènement admissible »), celui-ci recevra :
      • A. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou la somme équivalente dans une autre devise, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement admissible, dans la limite maximum de 20 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement admissible s'il n'est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ;
      • B. un Starpoint de base tous les 2 USD (un Starpoint de base et un demi Starpoint bonus tous les 3 USD), ou la somme équivalente dans une autre devise, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement admissible, dans la limite maximum de 30 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement admissible, s'il est Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest et qu'il n'a pas acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG ; ou
      • C. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou la somme équivalente dans une autre devise, engagés et payés pour les Frais relatifs à un Évènement admissible, dans la limite maximum de 40 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement admissible, s’il est un Membre Platinum Preferred Guest et qu’il a acquis un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification, à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG.
      • Un Membre SPG ne peut acquérir des Starpoints pour des Évènements admissibles qu'en vertu des Articles 2.1.b.i.(A), 2.1.b.i.(B) ou 2.1.b.i.(C).
        • (1) Un « Évènement admissible » est un évènement ou une réunion organisé(e) par un Membre SPG qui fournit son numéro de Membre SPG dans le Contrat portant sur l'Évènement admissible concerné qui se tient dans un Hôtel participant au Programme SPG. Un Évènement admissible n'inclura pas : (a) toute réservation de chambre, indépendamment du nombre de chambres, effectuée autrement que par un Contrat portant sur un Évènement admissible ; (b) toute réservation de chambre pour le compte d'un employeur, client ou mandant qui a choisi (que ce soit par un contrat conclu avec un Hôtel participant au Programme SPG ou autrement) que les Starpoints soient attribués à une autre personne ou entité ; ou (c) toute réservation de chambres fournies à titre gratuit, d'échange ou de lieux de réunion.
        • (2) Les « Frais relatifs à un Évènement admissible » sont toute somme engagée et payée pour un Évènement admissible en vertu du Contrat portant sur ledit Évènement admissible, y compris, sans s'y limiter, les frais de location des salles accueillant les groupes, des salles de réunions et les frais de restauration qui sont inclus dans le Contrat portant sur l'Évènement admissible, à l'exclusion des frais accessoires liés aux chambres, aux repas et boissons qui ne sont pas compris dans le Contrat portant sur l'Évènement admissible (par ex., les frais de restaurant situé dans un Hôtel participant au Programme SPG), des taxes, des pourboires et des frais connexes.
    • ii. Conditions supplémentaires relatives à l'acquisition des Starpoints pour les Évènements admissibles.
      • A. Si l'Évènement admissible est réservé par un Membre SPG pour le compte de son employeur, mandant ou client, ce Membre est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cet Évènement admissible, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu'aux lois en vigueur.
      • B. Le Membre SPG s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité, et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.

2.2 Change de devises. Le nombre de Starpoints acquis dans les Hôtels participant au Programme SPG qui utilisent une autre devise que le dollar américain sera calculé sur la base des Frais admissibles convertis en dollars américains selon un taux de change déterminé par Starwood. Il peut s’agir du taux de change utilisé par un Hôtel participant au Programme SPG au moment de l’arrivée, du départ ou de tout autre taux choisi par Starwood et qui peut être différent du taux utilisé pour la conversion des devises figurant sur la note d’hôtel du Membre SPG.

2.3 Autres opportunités d’acquérir des Starpoints.

  • 2.3.a. Articles et services. Un Membre SPG peut acquérir des Starpoints en achetant des articles ou services auprès de sociétés affiliées au Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, les sociétés émettrices de cartes de crédit, les sociétés de location de voitures, les compagnies aériennes et autres sociétés de transport terrestre qui figurent sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Partenaires ». Les Starpoints acquis dans le cadre de cet achat d'articles ou de services sont soumis aux présentes Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 2.3.b. Conversion de points d'un programme de récompenses en Starpoints. Un Membre SPG peut convertir en Starpoints ses points acquis dans le cadre des programmes American Express Membership Rewards et Diner's Club Rewards conformément aux conditions générales du programme applicable. Starwood peut limiter les options d'utilisation des Starpoints acquis dans le cadre de cette conversion.
  • 2.3.c. Achat de Starpoints. Un Membre SPG peut acheter des Starpoints afin d'accroître son solde de Starpoints sur son compte du Programme SPG. Des informations complémentaires sur l'achat de Starpoints sont disponibles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Acheter des Starpoints ».

 

3. UTILISATION DES STARPOINTS

 

3.1 Récompenses SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier des récompenses et avantages (ci-après dénommés « Récompenses SPG ») proposés, y compris, mais sans s'y limiter, des chambres offertes dans les Hôtels participant au Programme, des vols offerts, des activités SPG Moments et d'autres services et articles. La liste complète des options d'utilisation des Starpoints actuellement proposées et leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ».

  • 3.1.a. Les Starpoints et Récompenses SPG ne peuvent pas être échangés ou utilisés par un Membre SPG contre de l'argent, un prix ou un avoir.
  • 3.1.b. Les Starpoints crédités à la suite d'une conversion de points ou acquis dans le cadre de l'utilisation d'une carte de crédit peuvent ne pas pouvoir être utilisés pour bénéficier de certaines Récompenses SPG.
  • 3.1.c. Les Récompenses SPG sont généralement incessibles, mais certaines d'entre elles peuvent être offertes à un tiers lorsque le Membre SPG en fait la demande au moment de la remise de la Récompense SPG. Si une Récompense SPG est remise à un tiers conformément à la phrase précédente, ni le Membre SPG, ni le tiers ne pourront acquérir de Starpoints, de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles en relation avec cette Récompense SPG. L'hôte qui utilise la Récompense SPG pourra se voir demander de présenter une pièce d'identité adéquate à l'enregistrement et de fournir les coordonnées de sa carte de crédit à l'Hôtel participant au Programme SPG pour régler les frais accessoires.
  • 3.1.d. Les Récompenses SPG supposées avoir été échangées, vendues ou émises de manière frauduleuse ou remises à une personne autre que le Membre SPG qui peut y prétendre seront annulées et ne seront pas honorées.

3.2 Chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de chambres simples ou doubles dans les Hôtels participant au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, pour bénéficier de Récompenses en Nuits gratuites. La liste complète des options d'utilisation des Récompenses SPG pour bénéficier de chambres et leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ».

  • 3.2.a. L'utilisation des Starpoints pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG est soumise à la disponibilité des chambres au moment de la réservation et il est nécessaire de réserver à l'avance.
  • 3.2.b. Les conditions de garantie et d'annulation standard de chaque Hôtel participant au Programme SPG s'appliquent aux réservations de Récompenses SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions de durée minimale de séjour, les conditions de garantie par carte de crédit et les frais d'annulation tardive, de défection et de départ anticipé.  
  • 3.2.c. Les frais de service dans les hôtels et autres frais accessoires ne sont pas compris lorsque des Starpoints sont utilisés pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participants ; il incombe au Membre SPG de s'acquitter de ces frais.
  • 3.2.d. Le nombre de Starpoints nécessaires pour obtenir des chambres dans des Hôtels participant au Programme SPG varie en fonction de la catégorie de l’Hôtel participant au Programme SPG et de la catégorie des chambres disponibles dans cet Hôtel. Il peut également varier en fonction de la période de l’année. La liste des catégories des Hôtels participant au Programme SPG est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Catégories d'hôtels ». Starwood se réserve le droit de modifier à tout moment la catégorie dans laquelle se classe un Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.e. Les Récompenses SPG ne peuvent être utilisées que dans la limite maximum de neuf chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.f. Depuis le 1er octobre 2011, toute Récompense SPG utilisée par un Membre SPG dans la limite de trois chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG est comptabilisée à l’égard de ce Membre SPG dans le calcul du nombre de Nuits et de Séjours admissibles nécessaires pour accéder aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite ou au niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum, si le Membre SPG séjourne dans l'une des chambres ; cependant, ces nuits et séjours ne seront pas comptabilisés pour atteindre le seuil permettant d'obtenir une Récompense promotionnelle SPG.
  • 3.2.g. Si un Membre SPG omet d'annuler une réservation garantie pour une Récompense SPG dans le délai d'annulation imparti, l'Hôtel participant au programme SPG facturera les frais d'annulation applicables en débitant la carte de crédit fournie par le Membre SPG au moment où la réservation a été effectuée, et les Starpoints qui ont été utilisés seront recrédités sur le compte du Membre SPG. Pour les Récompenses en Nuits gratuites uniquement, un Membre SPG peut demander un remboursement des frais d'annulation applicables facturés, en perdant la portion des Starpoints qu'il a utilisés pour bénéficier de la Récompense SPG nécessaire pour couvrir les frais d'annulation applicables ; il doit envoyer sa demande par e-mail à l'adresse chargechange@starwoodhotels.com dans un délai maximal de 60 jours après la date d'arrivée prévue sur la réservation, sous réserve que le Membre SPG dispose d'un nombre de Starpoints suffisant sur son compte.
  • 3.2.h. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit après qu’un Membre SPG effectue une réservation de Récompense SPG, mais avant le séjour de ce Membre SPG, Starwood déploiera tous les efforts raisonnables pour que cet ancien Hôtel participant au Programme SPG honore la réservation ou trouve un hébergement équivalent à proximité ; cependant, Starwood ne peut garantir que les Récompenses SPG, les surclassements ou tout autre avantage dont peut bénéficier un Membre SPG au titre du Programme SPG seront honorés.
  • 3.2.i. Dans les établissements en Inde, les Membres SPG qui acceptent un surclassement en chambre de catégorie supérieure, lorsqu'il leur est proposé, devront s'acquitter des taxes sur le plein tarif affiché (RACK) applicable pour le type de chambre accordé.

3.3 Autres options d'utilisation des Starpoints.

  • 3.3.a. Instant Awards. Un Membre SPG peut utiliser instantanément ses Starpoints pour un grand nombre de produits et services hôteliers au cours de son séjour dans certains Hôtels participant au Programme SPG ou en relation avec un Évènement admissible (récompenses collectivement appelées « Instant Awards »). Les produits et services disponibles pour les Instant Awards (y compris, mais sans s'y limiter, en relation avec un Évènement admissible) et l’utilisation correspondante des Starpoints nécessaires varient en fonction de l'Hôtel participant au Programme SPG. Les récompenses Instant Awards seront honorées via un crédit qui apparaîtra sur la note d'hôtel du Membre SPG ou la facture concernant l'Évènement admissible. Seuls les Starpoints affichés sur le compte d'un Membre SPG au moment de son arrivée pour le séjour ou l'Évènement admissible concerné pourront servir à l'utilisation des Instant Awards. Les Instant Awards ne pourront pas servir à régler une chambre.  
  • 3.3.b. Articles-cadeaux. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'un article (ci-après dénommé « Article-cadeau ») auprès d'entreprises qui sont affiliées au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les entreprises énumérées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Options d'utilisation des points ». Les Starpoints utilisés pour bénéficier d'Articles-cadeaux sont soumis aux Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 3.3.c. SPG Flights. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de billets d'avion auprès de certains partenaires du programme SPG Flights. Vous trouverez de plus amples informations sur le programme SPG Flights sur le site Web SPG Flights (www.spgflights.com).
  • 3.3.d. SPG Moments. Les Membres SPG peuvent utiliser leurs Starpoints afin d'enchérir et de remporter divers évènements et activités sur le site Web de vente aux enchères SPG Moments. Vous trouverez de plus amples informations sur les activités et évènements proposés sur le site Web SPG Moments (www.spg.com/moments).
  • 3.3.e. Conversion de Starpoints en miles aériens. Un Membre SPG peut convertir ses Starpoints en miles auprès d'un programme de fidélité d'une compagnie aérienne participant au Programme SPG ou d'un autre programme de fidélité affilié au Programme SPG. Les conversions de Starpoints ne pourront pas être annulées ni inversées. Les conversions de Starpoints pourront être retardées si elles sont suspectées d'être frauduleuses. Les conversions qui s'avèrent être frauduleuses seront annulées. Pour de plus amples informations sur la conversion des Starpoints, veuillez consulter le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Conversion en miles ».

 

4. AUTRES INFORMATIONS RELATIVES AUX STARPOINTS

 

4.1 Transfert de Starpoints.

  • 4.1.a. Membres SPG qui résident à la même adresse. À la seule discrétion de Starwood, un Membre SPG peut être autorisé à transférer des Starpoints d'un compte de Membre SPG à un autre compte de Membre SPG sous certaines conditions particulières. Généralement, le transfert de Starpoints est autorisé si les deux Membres SPG disposent d'un compte actif, consentent à effectuer le transfert et partagent la même adresse de résidence qui n'est pas une boîte postale, une boîte postale de l'armée de terre ou une boîte postale de l'armée de l'air depuis au moins 30 jours avant la demande de transfert. Il est possible que les Membres SPG doivent fournir une preuve qu'ils résident bien à la même adresse avant que Starwood ne transfère les Starpoints entre les deux comptes. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite et les avantages qui y sont associés ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.b. Décès. En cas de décès, Starwood se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des Starpoints non utilisés à un membre de la famille ou à un ami qui dispose d'un compte de Membre SPG actif, après réception et vérification par Starwood de tous les documents et courriers demandés. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum et les avantages qui y sont associés, y compris, mais sans s'y limiter, les Nuits admissibles et les Séjours admissibles, ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.c. Divorce. Dans le cas d'un jugement de divorce rendu, Starwood se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des Starpoints non utilisés d'un compte de Membre SPG à un autre compte de Membre SPG, après réception et vérification par Starwood de tous les documents et courriers demandés, y compris, mais sans s'y limiter, les documents légaux ordonnant un tel transfert de Starpoints. Les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum et les avantages qui y sont associés, y compris, mais sans s'y limiter, les Nuits admissibles et les Séjours admissibles, ne seront pas transférés au bénéficiaire des Starpoints.

4.2 Starpoints perdus. Sauf en ce qui concerne les propriétaires SVO à qui les obligations de l'Article 11 s'appliquent, les Starpoints acquis ou plus généralement obtenus par un Membre SPG seront perdus sans préavis si ce Membre SPG devient Inactif et ce, même s'il a accédé au niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Un Membre SPG est considéré comme « Inactif » si, durant une période de 12 mois : (a) il n’a pas effectué de Séjour dans un Hôtel participant au Programme SPG ; (b) il n’a acquis ou utilisé aucun Starpoint ; ou (c) son compte de Membre SPG a été annulé.

4.3 Activité frauduleuse. Si un membre SPG suspecte ou a connaissance d’une activité frauduleuse sur son compte de Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, l’utilisation ou le transfert non autorisé de Starpoints, ce Membre SPG doit signaler l’activité frauduleuse dans les 60 jours de sa survenance à un Centre de relations clientèle. Le crédit ou le débit de tout Starpoint concerné relativement au Membre SPG sera laissé à la seule discrétion de Starwood.

 

5. RÉCOMPENSES PROMOTIONNELLES SPG

 

5.1 Promotions et offres spéciales. Un Membre SPG peut parfois gagner certains avantages et récompenses (ci-après dénommés « Récompenses promotionnelles »), y compris, mais sans s'y limiter, des Starpoints bonus, des Nuits admissibles, des nuits gratuites dans les Hôtels participant au Programme SPG et des cartes-cadeaux, en participant à une promotion ou à une offre spéciale conformément à ses conditions générales (par exemple, après avoir franchi un seuil au cours d'une période donnée ou après s'être inscrit à une promotion).  

5.2 Conditions supplémentaires.

  • 5.2.a. Pour toute Récompense promotionnelle SPG offrant une multiplication des Starpoints (par ex., deux fois plus de Starpoints) s'ajoutant aux Starpoints standard que peut gagner un Membre SPG conformément aux présentes Conditions du Programme SPG, la multiplication s'applique uniquement aux points de base que peut gagner un Membre SPG conformément aux présentes Conditions du Programme SPG sans prendre en compte son Niveau d'adhésion Preferred Guest Elite, le cas échéant, et ne s'applique jamais aux Starpoints bonus offerts aux Membres Preferred Guest Elite ni aux autres bonus. Par exemple, si un Membre SPG a atteint le niveau d'adhésion Gold Preferred Member et qu'il peut profiter de la multiplication des points conformément à une Récompense promotionnelle SPG, il gagnera des Starpoints multipliés conformément à ladite Récompense promotionnelle en fonction du nombre de Starpoints qu'il aurait gagné conformément aux présentes Conditions du Programme SPG s'il n'était pas Membre Gold Preferred (peu importe le fait qu'il soit réellement Membre Gold Preferred).    
  • 5.2.b. Les Récompenses promotionnelles SPG incluant une nuit gratuite (par ex., Récompenses en Nuits gratuites pour le week-end, Récompenses en Nuits gratuites dans un complexe) peuvent être utilisées dans la limite maximum de neuf chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG, sous réserve que le Membre SPG ayant acquis ces Récompenses promotionnelles séjourne dans une des chambres au cours dudit séjour.  
  • 5.2.c. Si un Membre SPG utilise une Récompense promotionnelle SPG incluant des nuits gratuites (par ex., Récompenses en Nuits gratuites pour le week-end, Récompenses en Nuits gratuites dans un complexe) dans la limite de trois chambres à la même date et dans le même Hôtel participant au Programme SPG après le 1er octobre 2011, il gagnera des Nuits admissibles et des Séjours admissibles pour ces chambres dans le but d'atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum si le Membre SPG séjourne dans l'une des chambres ; cependant, ces nuits et séjours ne seront pas comptabilisés dans le but d'obtenir une autre Récompense promotionnelle SPG.
  • 5.2.d. Si une Récompense promotionnelle inclut un bonus sous forme de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles, ces Nuits admissibles ou ces Séjours admissibles ne seront pris en compte à l’égard de ce Membre SPG que pour acquérir les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite, mais ne seront pas pris en compte à l’égard de ce Membre SPG pour acquérir le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum, ou pour obtenir le nombre de points nécessaires pour obtenir toute autre Récompense promotionnelle SPG.
  • 5.2.e. Starwood peut à tout moment corriger le nombre de Récompenses promotionnelles SPG indiquées sur le compte d'un Membre SPG.   
  • 5.2.f. Les Récompenses promotionnelles SPG ne peuvent pas être échangées ou utilisées contre de l'argent, un prix ou un avoir, et sont généralement incessibles.

 

6. ACQUISITION DE NUITS ADMISSIBLES.

 

6.1 Nuit admissible. Une « Nuit admissible » est un crédit accordé conformément aux présentes Conditions du Programme SPG, qui est pris en compte pour valider les seuils respectifs de « Nuits admissibles » permettant d'atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite (tels que définis aux Articles 8.2 et 8.3) et le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold (tel que défini à l'Article 8.4.a.) ou le niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum (tel que défini à l'Article 8.5.a.).

6.2 Acquisition individuelle pour les Nuits admissibles. Un Membre SPG gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite, le niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold et le niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum, pour chaque nuit au cours d'un Séjour réalisé dans un Hôtel participant au Programme SPG pour lequel le Membre SPG paie un Tarif admissible ou, pour des séjours effectués à compter du 1er octobre 2011, il utilise une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG.

6.3 Acquisition de Nuits admissibles pour des Évènements admissibles. Un Membre SPG gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées au cours d'un Évènement admissible en vertu du Contrat portant sur un Évènement admissible, jusqu'à concurrence de 20 Nuits admissibles pour tout Évènement admissible. Par exemple, s'il y a 15 chambres payées pour chaque nuit d'un Évènement admissible de 3 nuits, il y aura un total de 45 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 2,25 Nuits admissibles. Les Nuits admissibles partielles seront enregistrées par Starwood et ne seront créditées sur le compte du Membre SPG que lorsque qu'une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Le nombre de Nuits admissibles partielles ne sera en aucune circonstance arrondi au nombre entier supérieur.  

 

7. AUTRES AVANTAGES DE L'ADHÉSION AU PROGRAMME SPG

 

7.1 Numéro d'assistance réservé aux membres. Un Membre SPG aura accès aux numéros de téléphone de service mis à disposition des Membres SPG pour les réservations, le service clients et les demandes relatives aux Récompenses SPG sur le site Web du service clientèle de Starwood Preferred Guest.

7.2 Réduction de 35 %. Les Membres SPG peuvent bénéficier d'une réduction de 35 % sur le tarif de chambre en vigueur publié (RACK) applicable au type de chambre proposé dans les Hôtels participant au Programme SPG, sous réserve de la disponibilité du programme tarifaire -35 % (SPG35) au moment de la réservation. Il est nécessaire de réserver à l'avance.

7.3 Accès Internet gratuit.  À compter du 2 février 2015, un Membre SPG qui réserve un Séjour via un Site Web Starwood ou une Appli SPG profitera : (i) de l'accès Internet standard gratuit dans la chambre durant son Séjour s'il n'est pas membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest au moins 24 heures avant le Séjour ; ou (ii) de l'accès Internet premium gratuit dans la chambre durant son Séjour s'il est membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest au moins 24 heures avant le Séjour (avantage dénommé ci-après « Accès Internet offert »).

  • 7.3.a Un « Site Web Starwood » est un site Web exploité par ou au nom de Starwood ou d'un Hôtel participant au Programme SPG, comprenant actuellement les sites starwoodhotels.com, spg.com, stregis.com, theluxurycollection.com, whotels.com, lemeridien.com, fourpoints.com, aloft.com, element.com, sheraton.com et westin.com. Une « Appli SPG » est une application à télécharger exploitée par ou au nom de Starwood en rapport avec le programme SPG et incluant, sans s'y limiter, les versions pour iPhone et Android de l'application.
  • 7.3.b Un Membre SPG profitera de l'Accès Internet offert uniquement si la réservation de son Séjour comprend son numéro de Membre SPG au moins 24 heures avant son enregistrement à l'hôtel pour le Séjour.
  • 7.3.c L'Accès Internet offert se limite à une chambre par Membre SPG admissible et par Séjour, quel que soit le nombre de chambres réservées, et le Membre SPG doit séjourner dans la chambre et régler les frais de séjour.
  • 7.3.d Aucun autre avantage ne sera accordé dans les Hôtels participant au Programme SPG qui proposent l'accès Internet gratuit dans les chambres à l'ensemble de leurs hôtes.
  • 7.3.e Les Hôtels participant au Programme SPG qui imposent des frais de séjour au complexe obligatoires proposeront un avantage alternatif déterminé à la discrétion de chaque Hôtel participant au Programme SPG.
  • 7.3.f Les employés de Starwood et des Hôtels participant au Programme SPG ne peuvent pas bénéficier de l'Accès Internet offert.

 

 

8. ACCESSION AU STATUT DE MEMBRE ELITE

 

8.1 Période de qualification. La période de qualification permettant à un Membre SPG d'accéder à un niveau d'adhésion Elite et de devenir membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest s'étend du 1er janvier au 31 décembre de chaque année (période ci-après dénommée « Période de qualification »). Une fois que le Membre SPG aura accédé aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite, les avantages qui y sont associés commenceront pendant cette Période de qualification et se poursuivront jusqu'au mois de février de la deuxième année civile suivant ladite Période de qualification. Par exemple, si un Membre SPG satisfait aux Conditions d'accession au niveau d’adhésion Gold au cours de la Période de qualification 2014, ce Membre SPG deviendra un Membre Gold Preferred Guest pour le reste de l'année 2014, toute l'année 2015 et les mois de janvier et février 2016.

8.2 Acquisition du niveau d’adhésion Gold Preferred Guest. Afin de devenir membre « Gold Preferred Guest », un Membre SPG doit avoir effectué au moins 10 Séjours admissibles ou avoir passé au moins 25 Nuits admissibles au cours d'une même Période de qualification dans les Hôtels participant au Programme SPG (conditions ci-après dénommées « Conditions d'accession au niveau Gold »). Les Conditions d'accession au niveau Gold doivent être remplies au cours de la Période de qualification postérieure pour rester un Membre Gold Preferred Guest pendant l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure, faute de quoi le Membre SPG sera rétrogradé au niveau de Membre Preferred Guest le 1er mars de l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure. Si un Membre SPG cumule plus de 10 Séjours admissibles ou 25 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification, il ne bénéficiera que d'une seule Année de niveau d'adhésion supérieur admissible.  

8.3 Acquisition du niveau d’adhésion Platinum Preferred Guest. Afin de devenir membre « Platinum Preferred Guest », un Membre SPG doit avoir effectué au moins 25 Séjours admissibles ou avoir passé au moins 50 Nuits admissibles au cours d'une même Période de qualification dans les Hôtels participant au Programme SPG (conditions ci-après dénommées « Conditions d'accession au niveau Platinum »). Les Conditions d'accession au niveau Platinum doivent être remplies au cours de la Période de qualification postérieure pour rester un Membre Platinum Preferred Guest pendant l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure, faute de quoi le Membre SPG sera rétrogradé au niveau de Membre Gold Preferred Guest le 1er mars de l’année civile qui suit cette Période de qualification postérieure. Si un Membre SPG cumule plus de 25 Séjours admissibles ou 50 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification, il ne bénéficiera que d'une seule Année de niveau Platinum admissible.

8.4 Acquisition du niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold.

  • 8.4.a. Afin d'accéder au niveau « SPG Lifetime Gold », un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 5 Années de niveau d'adhésion supérieur admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 250 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une « Année de niveau d'adhésion supérieur admissible » est une année civile au cours de laquelle un Membre SPG a accédé aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite (Membre Gold Preferred Guest ou Membre Platinum Preferred Guest) en : (A) remplissant les Conditions d'accession au niveau Gold ou les Conditions d'accession au niveau Platinum au cours de toute année civile de la Période de qualification ; ou (B) étant un propriétaire SVO comme défini à l'Article 11.1. Seule une année civile au cours de laquelle un Membre SPG accède aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite tels que définis dans la phrase précédente sera prise en compte comme une Année de niveau d'adhésion supérieur admissible, indépendamment de la durée pendant laquelle le Membre SPG conservera les avantages liés aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite. Par exemple, si un Membre SPG satisfait aux Conditions d'accession au niveau Gold au cours de la Période de qualification 2014 en cumulant 45 Nuits admissibles et devient un Membre Gold Preferred Guest pour le reste de l'année 2014 et toute l'année 2015, l'année 2014 sera prise en compte comme la seule Année de niveau d'adhésion supérieur admissible. 2015 ne sera pas prise en compte comme une Année de niveau d'adhésion supérieur admissible à moins que le Membre SPG ne satisfasse aux Conditions d'accession au niveau Gold au cours de la Période de qualification 2015.
  • 8.4.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les Conditions d'accession au niveau SPG Lifetime Gold. Une fois qu'un Membre SPG a accédé au niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, ce Membre SPG ne sera pas tenu de remplir les Conditions d'accession au niveau Gold au cours de toute Période de qualification ultérieure pour rester un Membre Gold Preferred Guest, à moins que le compte du Membre Gold Preferred Guest n’ait été annulé.
  • 8.4.c. Le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold ne procure au Membre SPG que le niveau d’adhésion Gold Preferred Guest ; il ne préserve pas de la perte de Starpoints si le Membre SPG Lifetime Gold est Inactif, comme spécifié à l’Article 4.2, et n’empêche pas Starwood de suspendre le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold, en annulant le compte d’un Membre SPG ou en prenant toute autre mesure telle que décrite à l’Article 12.2.b. Les membres SPG Lifetime Gold profiteront des avantages offerts aux membres Gold Preferred Guest ; ces avantages sont susceptibles d'être modifiés à tout moment comme indiqué à l'Article 9.2.

8.5 Acquisition du niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum.

  • 8.5.a. Afin d'accéder au niveau « SPG Lifetime Platinum », un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 10 Années de niveau d'adhésion Platinum admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 500 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une « Année de niveau d'adhésion Platinum admissible » est une année civile au cours de laquelle un Membre SPG a accédé au niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest en remplissant les Conditions d'accession au niveau Platinum durant la Période de qualification de ladite année civile. Seule une année civile au cours de laquelle un Membre devient Membre Platinum Preferred Guest en remplissant les Conditions d'accession au niveau Platinum sera prise en compte comme une Année de niveau d'adhésion Platinum admissible, indépendamment de la durée pendant laquelle le Membre SPG conservera les avantages liés au niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest. Par exemple, si un Membre SPG satisfait aux Conditions d'accession au niveau Platinum au cours de la Période de qualification 2014 en cumulant 102 Nuits admissibles et devient un Membre Platinum Preferred Guest pour le reste de l'année 2014 et toute l'année 2015, l'année 2014 sera prise en compte comme la seule Année de niveau d'adhésion Platinum admissible. 2015 ne sera pas prise en compte comme une Année de niveau d'adhésion Platinum admissible à moins que le Membre SPG ne satisfasse aux Conditions d'accession au niveau Platinum au cours de la Période de qualification 2015.
  • 8.5.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les conditions d'accession au niveau SPG Lifetime Platinum. Une fois qu'un Membre SPG a accédé au niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum, ce Membre SPG ne sera pas tenu de remplir les Conditions d'accession au niveau Platinum au cours de toute Période de qualification ultérieure pour rester un Membre Platinum Preferred Guest, à moins que le compte du Membre Platinum Preferred Guest n'ait été annulé.
  • 8.5.c. Les Membres SPG qui ont accédé au niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum recevront tous les avantages offerts aux Membres Platinum Preferred Guest décrits à l'Article 9.3, mais ne recevront les avantages supplémentaires décrits à l'Article 9.4 que s’ils remplissent les conditions pour les Nuits admissibles énumérées à l'Article 9.4 au cours de la Période de qualification applicable.
  • 8.5.d. Le niveau d'adhésion SPG Lifetime Platinum ne procure au Membre SPG que le niveau d’adhésion Platinum Preferred Guest ; il ne préserve pas de la perte de Starpoints si le Membre SPG Lifetime Platinum est Inactif, comme spécifié à l’Article 4.2, et n’empêche pas Starwood de suspendre le niveau d’adhésion SPG Lifetime Platinum, en annulant le compte d’un Membre SPG ou en prenant toute autre mesure telle que décrite à l’Article 12.2.b. Les membres SPG Lifetime Platinum profiteront des avantages offerts aux membres Platinum Preferred Guest ; ces avantages sont susceptibles d'être modifiés à tout moment comme indiqué à l'Article 9.3.

 

9. BENEFITS OF ELITE STATUS

 

9.1 Généralités. Un Membre SPG ne bénéficiera que des avantages liés aux Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite au cours d’un Séjour (sauf en ce qui concerne les avantages applicables acquis en relation avec les Articles 2.1.b et 10). Tous les services, prestations et avantages associés aux Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite sont susceptibles d'être modifiés ou remplacés à tout moment sans préavis. De plus, tous ces services, prestations et avantages sont proposés sous réserve de disponibilité et sont soumis aux conditions générales de chaque Hôtel participant au Programme SPG. Ces services, prestations et avantages ne sont pas tous proposés dans l'ensemble des Hôtels participant au Programme SPG. Starwood peut à tout moment corriger les avantages proposés ou attribués à un Membre SPG.  

9.2 Avantages des Membres Gold Preferred Guest. Les membres Gold Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Gold Preferred ».

9.3 Avantages des Membres Platinum Preferred Guest. Outre tous les avantages offerts aux membres Gold Preferred Guest, les membres Platinum Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Platinum Preferred ».

9.4 Avantages supplémentaires potentiels du niveau Platinum Preferred Guest.

  • 9.4.a. Avantage supplémentaire à choisir (après avoir cumulé 50 Nuits admissibles). Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 50 Nuits admissibles durant une même Période de qualification peut recevoir un avantage supplémentaire à choisir dans la liste des avantages disponibles affichée sur la page www.spg.com/50nightsbenefit (avantage ci-après dénommé « Avantage Platinum 50 Nuits admissibles »).  La liste des Avantages Platinum 50 Nuits admissibles disponibles affichée sur la page www.spg.com/50nightsbenefit est susceptible d'être modifiée à tout moment. Une fois qu'un membre Platinum Preferred Guest a la possibilité de recevoir un Avantage Platinum 50 Nuits admissibles, il doit choisir son Avantage Platinum 50 Nuits admissibles en se rendant sur la page www.spg.com/50nightsbenefit et en sélectionnant un Avantage Platinum 50 Nuits admissibles. Ce choix doit être effectué sur la page www.spg.com/50nightsbenefit et ne peut pas être effectué auprès d'un Centre de relations clientèle. Les choix d'Avantage Platinum 50 Nuits admissibles sont définitifs, et aucune modification ne peut être apportée une fois l'avantage sélectionné. Si un Membre Platinum Preferred Guest admissible omet de sélectionner un Avantage Platinum 50 Nuits admissibles avant le 14 janvier de l'année suivant la Période de qualification applicable, ledit Membre Platinum Preferred Guest recevra la récompense 10 Surclassements en suite offerts. Les « Surclassements en suite offerts » doivent être échangés à l'avance contre des surclassements dans certaines chambres haut de gamme ou suites standard, par chambre et par nuit, sous réserve de disponibilité et de respect des conditions générales applicables indiquées sur la page www.spg.com/50nightsbenefit
  • 9.4.b. Starpoints (après 75 Nuits admissibles). Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification gagnera :
    • i. deux Starpoints de base et deux Starpoints bonus sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre Platinum Preferred Guest, pour le reste de la Période de qualification et tout au long de l'année civile suivante ;
    • ii. un Starpoint de base et un Starpoint bonus pour chaque tranche de 3 dollars américains (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dépensés dans le cadre des Frais relatifs à un Évènement admissible, jusqu'à concurrence de 40 000 Starpoints par Contrat portant sur un Évènement admissible ; et
    • iii. un Starpoint de base et un Starpoint bonus pour chaque tranche de 3 dollars américains (USD), ou l'équivalent dans une autre devise, dépensés dans le cadre d'une Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes).
  • 9.4.c. Your24 (après 75 Nuits admissibles). Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification a le droit de participer à Your24 pendant cette Période de qualification et pendant l'année civile suivante. « Your24 » est un avantage qui permet à un Membre SPG admissible de demander une heure d'enregistrement particulière pour un séjour à venir. Si l'heure d'enregistrement demandée est confirmée, l'heure de départ sera fixée à la même heure le jour du départ.
    • i. L'avantage Your24 peut être demandé lorsqu'un membre Platinum Preferred Guest admissible choisit une heure d'enregistrement et une heure de départ particulières pour un Séjour en réservant ledit Séjour sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr). L'avantage Your24 peut également être demandé par un membre Platinum Preferred Guest admissible pour un Séjour à venir jusqu'à 15h00 (heure locale de l'hôtel) deux jours avant l'arrivée pour ledit Séjour en modifiant ses heures d'arrivée et de départ pour ledit Séjour sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ou en contactant un Centre de relations clientèle. Si une demande d'avantage Your24 est approuvée, un e-mail sera envoyé pour confirmer les heures d'arrivée et de départ.  
    • ii. Les avantages Your24 sont soumis à la disponibilité des chambres et peuvent uniquement être demandés dans le cadre d'un Séjour.
    • iii. Les avantages Your24 sont limités à une chambre par Membre SPG admissible et par séjour, indépendamment du nombre de chambres qui a été réservé.
    • iv. Si l’heure d’arrivée approuvée pour un membre Platinum Preferred Guest est entre 9h00 et 16h00 (heure locale de l'hôtel), le membre peut demander à profiter du départ tardif offert aux membres Platinum Preferred Guest. D'autres informations sont disponibles sur cet avantage sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Platinum Preferred ».
    • v. Si la chambre spécifique réservée par un Membre SPG admissible n'est pas disponible à l'arrivée, l'Hôtel participant au Programme SPG honorera la demande Your24 confirmée en mettant temporairement à sa disposition une autre chambre, puis en lui attribuant le type de chambre réservé dès qu'il sera disponible.
    • vi. Les établissements de Vacances en copropriété Starwood n'offrent pas les avantages Your24.
  • 9.4.d. Ambassador. Un Membre Platinum Preferred Guest totalisant 100 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification a le droit de bénéficier du service Ambassador SPG pendant ladite Période de qualification ainsi que pour l'intégralité de l'année civile suivante. Le service Ambassador SPG est un avantage du Programme SPG qui permet à un Membre SPG admissible de profiter de certains privilèges supplémentaires tels que décrits sur le site Web du programme Ambassador.

9.5 Admissibilité pour pouvoir bénéficier des avantages réservés aux Membres Gold et Platinum Preferred Guest. Un Membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest doit régler un Tarif admissible ou utiliser une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG pour chaque nuit passée pendant toute la durée de son séjour dans un Hôtel participant au Programme SPG pour profiter des avantages offerts aux membres Preferred Guest Elite au cours de son séjour. Les avantages pour les membres Preferred Guest Elite ne sont offerts que pour la chambre dans laquelle séjourne le membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest.

 

10. OPPORTUNITÉS LIMITÉES D’ACQUÉRIR DES AVANTAGES SUPPLÉMENTAIRES

 

10.1 Professionnels du voyage SPG Pro.

  • 10.1.a. Qualification en tant que Professionnel du voyage SPG Pro. Un « Professionnel du voyage SPG Pro » est un Membre SPG qui est un professionnel du voyage répondant aux conditions fixées et mises à jour à la seule discrétion de Starwood, y compris, mais sans s'y limité, que le Membre SPG (1) ait un numéro d’accréditation (IATA, ARC, CLIA, TRU, TIDS) valable ; (2) soit un membre en règle du Programme SPG ; et (3) déclare annuellement pouvoir recevoir des Starpoints pour toute réservation effectuée pour le compte de tiers en vertu des bonnes pratiques en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs applicables et des lois en vigueur.
  • 10.1.b. Acquisition de Starpoints pour les Réservations effectuées par des Professionnels du voyage SPG Pro. Si un Professionnel du voyage SPG Pro effectue une Réservation de Professionnel du voyage SPG Pro dans tout Hôtel participant au Programme SPG, le Professionnel du voyage SPG Pro gagnera :
    • i. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il n’est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte du Membre SPG du Professionnel du voyage SPG Pro ;
    • ii. un Starpoint de base tous les 2 USD (un Starpoint de base et un demi Starpoint bonus tous les 3 USD), ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) s’il est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il n’a pas cumulé un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte de Membre SPG du Professionnel du voyage SPG Pro ; ou
    • iii. un Starpoint de base et un Starpoint bonus tous les 3 USD, ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes), s’il est un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il a cumulé un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte de Membre SPG du Professionnel du voyage SPG Pro.

    Un Professionnel du voyage SPG Pro ne peut acquérir des Starpoints que pour les Réservations effectuées par un Professionnel du voyage SPG Pro conformément aux Articles 10.1.b.i., 10.1.b.ii. ou 10.1.b.iii.

    • A. Une « Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro » est une réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro dans la limite maximum de 15 chambres ayant la même date d’arrivée, dans le même Hôtel participant au Programme SPG, à un tarif de chambre rendu public et donnant droit à commission, lorsque le Professionnel du voyage SPG Pro marque la réservation, au moment de la faire, en entrant la référence « SPGTA » suivie de son numéro de compte de Membre SPG (par ex., SPGTA123456789) dans le champ réservé aux instructions spéciales (pour les réservations passant par un système de distribution mondial), ou le champ SPG Pro, le cas échéant, pour les réservations via un canal destiné aux Professionnels du voyage SPG Pro, sauf si :  
      • (1) la chambre a été réservée à un tarif négocié localement ou selon une grille tarifaire négociée par l’entreprise ;
      • (2) la chambre a été réservée via un voyagiste, un canal de vente de voyages en ligne ou un autre canal de vente tiers, y compris, mais sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (3) la chambre a été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d’un évènement, d’une réunion, d’une conférence ou d’un voyage organisé ;
      • (4) la chambre a été réservée à un tarif de voyagiste, de grossiste ou réservé à l’équipage d’une compagnie aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, les tarifs STARNet et STARPRO ;
      • (5) la chambre a été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et membres de la famille des employés ou à un tarif réservé aux entreprises ;
      • (6) la chambre a été fournie gratuitement ; ou
      • (7) un bon ou une récompense de tiers (par exemple, chambre offerte dans le cadre des programmes Aéroplan ou Air Miles) a été utilisé(e) pour bénéficier de la chambre.
    • B. Un « Canal destiné aux Professionnels du voyage SPG Pro » est (i) un canal détenu ou opéré par ou pour le compte de Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG à travers lequel une chambre peut être directement réservée auprès de Starwood ou d'un Hôtel participant au Programme SPG en contactant directement un Établissement participant au Programme SPG, en appelant un Centre de relations clientèle et via un site Web Starwood ou ; (ii) un système de distribution mondial.  
  • 10.1.c. Avantages supplémentaires pour les Professionnels du voyage SPG Pro. Les Professionnels du voyage SPG Pro ont le droit de participer à des formations et promotions supplémentaires dans le cadre du programme SPG Pro tel qu'exposé sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « À propos de Starwood Preferred Guest ».
  • 10.1.d. Conditions supplémentaires relatives à l’acquisition de Starpoints pour les Réservations effectuées par des Professionnels du voyage SPG Pro.
    • i. Un Professionnel du voyage SPG Pro ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l’Article 10.1.b. pour toute chambre que celui-ci occupe, sous réserve qu’un Professionnel du voyage SPG Pro ait le droit d’acquérir des Starpoints conformément à l’Article 2.1.a. si son séjour dans ces chambres remplit les conditions de l’Article 2.1.a.
    • ii. Si la Réservation d’un Professionnel du voyage SPG Pro est effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro pour le compte de son employeur, mandant ou client, le Professionnel du voyage SPG Pro est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cette Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs ainsi qu’aux lois en vigueur.  
    • iii. Le Professionnel du voyage SPG Pro s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.
  • 10.1.e. Acquisition de Nuits admissibles pour les Réservations effectuées par un Professionnel du voyage SPG Pro. Un Professionnel du voyage SPG Pro gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées en lien avec une Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro (pour un maximum de 15 chambres par Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro). Par exemple, s'il y a 7 chambres payées pour chaque nuit d'une Réservation effectuée par un Professionnel du voyage SPG Pro de 3 nuits, il y aura un total de 21 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 1,05 Nuit admissible. Les Nuits admissibles partielles seront enregistrées par Starwood et ne seront créditées sur le compte du Membre SPG que lorsque qu'une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Le nombre de Nuits admissibles partielles ne sera en aucune circonstance arrondi au nombre entier supérieur.  

 

10.2 Assistants de direction SPG Pro.

  • 10.2.a. Qualification en tant qu'Assistant de direction SPG Pro. Un « Assistant de direction SPG Pro » est un Membre SPG qui est invité et approuvé par Starwood sur la base de conditions établies et mises à jour par elle à sa seule discrétion, y compris, sans s’y limiter, que cet Assistant de direction SPG Pro (1) soit situé dans un pays autre que les États-Unis ou le Canada ; (2) soit responsable de la réservation des chambres pour le compte de tiers dans son organisation ; (3) soit employé par une organisation approuvée par Starwood à sa seule discrétion ; (4) reconnaisse qu’il a le droit d’acquérir des Starpoints pour toute réservation effectuée pour le compte de tiers en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur ; et (5) ne soit pas un professionnel du voyage effectuant des réservation pour le compte de tiers en dehors de son organisation.
  • 10.2.b. Acquisition de Starpoints pour les Réservations effectuées par un Assistant de direction SPG Pro. Si un Assistant de direction SPG Pro procède à une Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro, ce dernier gagnera :
    • i. un Starpoint de base tous les 3 USD, ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Assistant de direction (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) si l'Assistant de direction SPG Pro n'est pas un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte de Membre SPG de l'Assistant de direction SPG Pro ; ou
    • ii. un Starpoint de base tous les 2 USD (un Starpoint de base et un demi Starpoint bonus tous les 3 USD), ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) si l'Assistant de direction SPG Pro est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qu’il n’a pas cumulé un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte de Membre SPG de l'Assistant de direction SPG Pro ; ou
    • iii. un Starpoint de base et un Starpoint bonus tous les 3 USD, ou l'équivalent dans une autre devise, engagés et payés pour la Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro (à l’exclusion des frais accessoires, taxes, pourboires et frais connexes) si l'Assistant de direction SPG Pro est un Membre Gold Preferred Guest ou un Membre Platinum Preferred Guest (et qu'il a cumulé un minimum de 75 Nuits admissibles au cours d’une Période de qualification) à compter de la date à laquelle les Starpoints sont publiés sur le compte de Membre SPG de l'Assistant de direction SPG Pro.  

    Un Assistant de direction SPG Pro ne peut acquérir des Starpoints que pour les Réservations effectuées par un Assistant de direction SPG Pro conformément aux Articles 10.2.b.i., 10.2.b.ii. ou 10.2.b.iii.

    • A. Une « Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro » est une réservation dans la limite maximum de 15 chambres ayant la même date d’arrivée, dans le même Hôtel participant au Programme SPG, faite via un Canal destiné à un Assistant de direction SPG Pro par un Assistant de direction SPG Pro pour le compte d’un ou de plusieurs clients dans son organisation, lorsque cet Assistant de direction SPG Pro marque la réservation, au moment de la faire, avec son numéro de compte de Membre SPG dans le champ approprié, sauf si :  
      • (1) la chambre a été réservée via un voyagiste, un canal de vente de voyages en ligne ou un autre canal de vente tiers, y compris, mais sans s’y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • (2) la chambre a été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d’un évènement, d’une réunion, d’une conférence ou d’un voyage organisé ;
      • (3) la chambre a été réservée à un tarif de voyagiste, de grossiste ou réservé à l’équipage d’une compagnie aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, les tarifs STARNet et STARPRO ;
      • (4) la chambre a été réservée à un tarif réservé aux employés ou aux amis et membres de la famille des employés ou à un tarif réservé aux entreprises ;
      • (5) la chambre a été fournie gratuitement ; ou
      • (6) un bon ou une récompense de tiers (par exemple, chambre offerte dans le cadre des programmes Aéroplan ou Air Miles) a été utilisé(e) pour bénéficier de la chambre.
    • B. Un « Canal destiné aux Assistants de direction SPG Pro » est (i) un canal détenu ou opéré par ou pour le compte de Starwood ou un Hôtel participant au Programme SPG à travers lequel une chambre peut être directement réservée auprès de Starwood ou d'un Hôtel participant au Programme SPG en contactant directement un Établissement participant au Programme SPG, en appelant un Centre de relations clientèle et via un site Web Starwood.
  • 10.2.c. Conditions supplémentaires relatives à l’acquisition de Starpoints pour les Réservations effectuées par un Assistant de direction SPG Pro.
    • i. Un Assistant de direction SPG Pro ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l’Article 10.2.b. pour toute chambre que celui-ci occupe, sous réserve qu’un Assistant de direction SPG Pro ait droit d’acquérir des Starpoints conformément à l’Article 2.1.a. si son séjour dans ces chambres remplit les conditions de l’Article 2.1.a.
    • ii. Si la Réservation d’un Assistant de direction SPG Pro est effectuée par un Assistant de direction SPG Pro pour le compte de son employeur, mandant ou client, le Membre SPG est tenu de notifier à son employeur, mandant ou client tout Starpoint reçu en relation avec cette Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro, et de se conformer aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur.
    • iii. L’Assistant de direction SPG Pro s’engage à garantir et exonérer Starwood de toute responsabilité et de tous coûts et dommages-intérêts consécutifs à des réclamations soumises par des tiers faute d’avoir signalé les Starpoints ou autres avantages incitatifs qu’il a reçus.
  • 10.2.d. Acquisition de Nuits admissibles pour les Réservations effectuées par un Assistant de direction SPG Pro. Un Assistant de direction SPG Pro gagnera une Nuit admissible qui sera prise en compte pour atteindre les Niveaux d'adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, pour toutes les 20 nuits payées en lien avec une Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro (pour un maximum de 15 chambres par Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro). Par exemple, s'il y a 7 chambres payées pour chaque nuit d'une Réservation effectuée par un Assistant de direction SPG Pro de 3 nuits, il y aura un total de 21 nuitées payées, et le Membre SPG admissible gagnera 1,05 Nuit admissible. Les Nuits admissible partielles seront enregistrées par Starwood et ne seront créditées sur le compte du Membre SPG que lorsque qu'une Nuit admissible complète aura été acquise par ce Membre SPG. Le nombre de Nuits admissibles partielles ne sera en aucune circonstance arrondi au nombre entier supérieur.  

10.3 Organisateur professionnel de réunions SPG Pro.

  • 10.3.a. Qualification en tant qu'Organisateur professionnel de réunions SPG Pro. Un « Organisateur professionnel de réunions SPG Pro » est un Membre SPG qui réunit certaines conditions établies et maintenues par Starwood à sa seule discrétion, y compris, sans s’y limiter que ce Membre SPG (a) soit un organisateur professionnel de réunions ayant un intitulé de poste se rapportant à l’organisation d’évènements et de réunions ; (b) qu’il consacre tout son temps de travail à la recherche de ressources, à l’organisation et l’exécution d’évènements et de réunions ; (c) qu’il possède une accréditation d’une organisation professionnelle du secteur de la réunion ; et (d) reconnaisse qu’il a le droit d’acquérir des Starpoints pour tout Évènement admissible en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur.
  • 10.3.b. Avantages supplémentaires pour les Organisateurs professionnels de réunions SPG Pro. Les Organisateurs professionnels de réunions SPG Pro ont le droit de participer à des formations et promotions supplémentaires dans le cadre du programme SPG Pro tel qu'exposé sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « À propos de Starwood Preferred Guest ».

10.4 Perte des Starpoints et des Nuits admissibles. À tout moment et à la seule discrétion de Starwood (y compris, notamment, lorsqu’un Membre SPG n’était pas qualifié pour être un Professionnel du voyage SPG Pro ou un Assistant de direction SPG Pro et que, par conséquent, il n’avait pas droit à un avantage spécifique), Starwood peut corriger (i) le nombre de Starpoints ou de Nuits admissibles qui a été crédité en faveur d’un Membre SPG ; et (ii) tout autre avantage qui a été crédité en faveur d’un Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, les Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum.

 

11. VACANCES EN COPROPRIÉTÉ STARWOOD

 

11.1 Informations complémentaires sur les vacances en copropriété Starwood.

  • 11.1.a. Les propriétaires de Vacances en copropriété Starwood (ci-après dénommés « Propriétaires SVO ») qui sont membres du Réseau Starwood Vacation ou du Programme Vistana Plus (ci-après collectivement dénommés le « Réseau Vacation ») sont automatiquement inscrits en tant que membres Gold Preferred Guest et ne sont pas soumis aux Conditions d'accession au niveau Gold pour conserver chaque année le niveau d'adhésion Gold Preferred Guest.
  • 11.1.b. Un seul Propriétaire SVO accédera au niveau d'adhésion Gold Preferred Guest pour chaque participation au programme de vacances en copropriété achetée, quel que soit le nombre d'individus reporté sur le titre de propriété.  
  • 11.1.c. Un Propriétaire SVO restera un Membre Gold Preferred, sous réserve qu'il : (i) maintienne son adhésion au Réseau Vacation ; (ii) soit à jour concernant le règlement de tous les frais de maintenance, frais d'adhésion au Réseau Vacation, taxes et autres soldes dus ; et (iii) soit à jour concernant tous les autres règlements dus à Starwood Vacation Ownership, Inc. et à ses filiales (ci-après dénommées collectivement « SVO »).
  • 11.1.d. Le niveau d'adhésion Gold Preferred Guest et tous les Starpoints cumulés sur le compte de Membre SPG d'un Propriétaire SVO ne seront pas transférés en cas de vente de la participation au programme de vacances en copropriété à une tierce partie.
  • 11.1.e. Il est possible que les Starpoints acquis par un Propriétaire SVO qui convertit sa participation au programme de vacances en copropriété en Starpoints conformément aux conditions générales du programme de conversion SPG des SVO puissent ne pas être utilisés dans un établissement de vacances en copropriété Starwood, sauf autorisation contraire.
  • 11.1.f. Les Starpoints émis ou acquis par le biais des vacances en copropriété Starwood, y compris, sans s’y limiter, sous la forme d'avantages sur les voyages ou sur les achats, dans le cadre du programme de conversion SPG ou sous la forme de loteries promotionnelles et autres cadeaux publicitaires expireront six ans après la date à laquelle ils ont été affichés sur le compte du Membre SPG, indépendamment de l’activité de ce Membre SPG. Tout Starpoint, ou portion de Starpoint, qui n’aura pas été échangé avant l'expiration de ce délai de six ans sera perdu sans préavis.
  • 11.1.g. Les Propriétaires SVO peuvent transférer des Starpoints vers le compte de Membre SPG d'un autre Propriétaire SVO, qu'ils résident à la même adresse ou non.
  • 11.1.h. Un Propriétaire SVO peut participer au programme de Conversion SPG au cours d'années non consécutives, sous réserve qu’il soit en règle (y compris, sans s’y limiter, qu'il ait satisfait à toutes les conditions spécifiées à l’Article 11.1c), et qu’il ait rempli toutes les conditions du programme de Conversion SPG.

11.2 Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG. Du fait de la nature des établissements de Vacances en copropriété Starwood, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au Programme SPG :

  •  11.2.a. Les Membres SPG peuvent acquérir des Nuits admissibles et des Séjours admissibles en séjournant à des Tarifs admissibles dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG.
  • 11.2.b. Les Membres SPG peuvent acquérir des Starpoints pour tous les Frais admissibles dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG.
  • 11.2.c. Les Membres SPG ne peuvent pas bénéficier de surclassements ni du départ tardif dans les établissements de Vacances en copropriété Starwood.
  • 11.2.d. Les Récompenses SPG pour les séjours effectués dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG ne peuvent être réservées que 365 jours avant l'arrivée au plus tôt, et la quantité disponible peut être limitée.  
  • 11.2.e. Les récompenses instantanées Instant Awards ne sont pas disponibles dans tous les établissements de Vacances en copropriété Starwood.

 

12. ANNULATION DE L'ADHÉSION

 

12.1 Surveillance des comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de surveiller les comptes de tous les Membres SPG, à tout moment et sans préavis, pour vérifier leur conformité avec les Conditions du Programme SPG. Starwood peut réexaminer tous les Starpoints, le solde de Séjours et Nuits admissibles, ainsi que l’historique des transactions des Membres SPG, y compris, sans s’y limiter, les demandes relatives aux Récompenses SPG, aux Récompenses promotionnelles SPG et autres avantages.

12.2 Annulation des comptes des Membres SPG.

  • 12.2.a. Résiliation du fait du Membre SPG. Un Membre SPG peut résilier son adhésion au Programme SPG à tout moment en transmettant par écrit un avis de résiliation au Centre de relations clientèle. Tous les Starpoints, Récompenses SPG et Récompenses promotionnelles SPG non utilisés seront immédiatement perdus sans possibilité de les restaurer ou de les transférer.
  • 12.2.b. Résiliation du fait de Starwood. Starwood peut annuler les Starpoints cumulés par un Membre SPG, suspendre les avantages du Programme SPG, suspendre les Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite, le niveau d’adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum, ou annuler à tout moment, avec effet immédiat et sans préavis le compte d’un Membre SPG, pour quelque raison que ce soit et à la seule discrétion de Starwood, y compris, sans s’y limiter, si Starwood estime que le Membre SPG :
    • i. a agi à l'encontre des lois, réglementations et ordonnances applicables ;
    • ii. a omis de régler toute note d'hôtel due à Starwood ou à un Hôtel participant au Programme SPG ou a omis de remplir une obligation financière dans le cadre du programme Starwood Vacation Ownership ;
    • iii. a agi de manière inappropriée, frauduleuse, abusive ou hostile ;
    • iv. a enfreint ou violé l'une des clauses des présentes Conditions du Programme SPG ou les Conditions d'utilisation du site Web ;
    • v. a frauduleusement prétendu être un Organisateur professionnel de réunion SPG Pro, un Professionnel du voyage SPG Pro ou un Assistant de direction SPG Pro ou d'être habilité à pouvoir bénéficier des avantages offerts à un Organisateur professionnel de réunion SPG Pro, un Professionnel du voyage SPG Pro ou un Assistant de direction SPG Pro conformément au Programme SPG ; ou
    • vi. a eu un comportement fautif ou répréhensible en relation avec le Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, concernant les Starpoints, les Séjours admissibles, les Nuits admissibles, l’utilisation des Récompenses SPG, l’utilisation des Récompenses promotionnelles SPG, ou tout autre avantages réservé aux Membres SPG.
  • 12.2.c. Faillite. L'adhésion au Programme SPG, qui est soumise à la loi en vigueur, prendra automatiquement fin si un Membre SPG procède à un dépôt de bilan ou fait l’objet d’une procédure de mise en faillite.
  • 12.2.d. Action en justice. Aucune clause des présentes Conditions du Programme SPG ne saurait restreindre Starwood, ni dans l'exercice de ses droits, qu’ils soient issus de la loi ou de l’équité, ni dans l’intentement de recours.

12.3 Effet de l’annulation de l’adhésion d’un Membre SPG.

  • 12.3.a. Le Programme SPG, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG et les autres avantages et services associés sont l'entière propriété de Starwood et ne sont pas la propriété des Membres SPG. Une fois l’adhésion au Programme SPG annulée pour quelque raison que ce soit, tous les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG non utilisé(e)s seront perdu(e)s, et ledit Membre SPG ne pourra plus participer au Programme SPG. Les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG n’ont aucune valeur de rachat et Starwood n’indemnisera pas ou ne versera aucune somme d'argent pour tout Starpoint perdu ou non utilisé.
  • 12.3.b. Si Starwood annule le compte d’un Membre SPG pour quelque raison que ce soit, ce Membre SPG ne pourra pas faire de nouvelle demande d’adhésion au Programme SPG, et tout compte ouvert au nom du Membre SPG, ainsi que les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG acquis(es) sur ce compte seront perdu(e)s dès que Starwood aura eu connaissance de l’un de ces évènements.
  • 12.3.c. Si un Membre SPG annule son compte, ou si le compte d’un Membre SPG devient Inactif, ce Membre SPG pourra faire une nouvelle demande d’adhésion au Programme SPG à une date ultérieure, mais aucun Starpoint, aucune Récompense SPG ou aucune Récompense promotionnelle SPG antérieurement perdu(e) ne sera rétabli(e) sur le compte du Membre SPG, ni aucun niveau d’adhésion Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum.
  • 12.3.d. Chacun des Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite et des niveaux d’adhésion Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum prendra fin une fois le compte du Membre SPG annulé.

13. AUTRES RÈGLES

 

13.1 Modification du Programme SPG. Starwood peut à tout moment modifier le Programme SPG et les Conditions du Programme SPG, pour quelque raison que ce soit et sans préavis. Starwood peut apporter des modifications qui affectent, sans toutefois s'y limiter, les procédures, les avantages, les cadeaux, les niveaux Elite, les règles d’acquisition et d’utilisation des Starpoints, les niveaux d’utilisation des Starpoints, les règles d’utilisation des Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses SPG, la liste des Récompenses SPG, les types de Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses promotionnelles SPG, ainsi que les avantages des Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite et des niveaux d’adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum. Nonobstant les conditions susmentionnées, Starwood donnera un préavis si les modifications apportées au Programme SPG ou aux Conditions du Programme SPG réduisent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG gagnera pour les Tarifs admissibles et les Frais admissibles réglés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou si elles augmentent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG nécessitera pour utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'une chambre dans les Hôtels participant au Programme SPG.

13.2 Résiliation du Programme SPG. Starwood peut mettre fin au Programme SPG après un préavis de 12 mois adressé à tous les Membres actifs. À sa seule discrétion, Starwood peut choisir de remplacer le Programme SPG par un programme de fidélité équivalent à tout moment, immédiatement après en avoir informé les Membres SPG actifs. Un Membre SPG ne peut pas cumuler de Starpoints ni réclamer de Récompenses SPG, de Récompenses promotionnelles SPG ou d'avantages ou cadeaux du Programme SPG après l'expiration du Programme SPG. Si le Programme SPG venait à prendre fin, tous les Starpoints non utilisés seraient perdus sans aucune obligation ni responsabilité, et aucune demande de Récompense SPG ou de Récompense promotionnelle SPG ne saurait être honorée après la fin de la période de préavis. Starwood se réserve le droit de mettre fin au Programme SPG en totalité ou en partie, et ce dans n’importe quelle juridiction, moyennant un préavis d'au moins douze mois, à supposer qu’un tel préavis soit requis par le droit applicable de la juridiction visée.

13.3 Avantages sous réserve de disponibilité et de modification. Tous les avantages, cadeaux, offres, récompenses et services du Programme SPG sont proposés sous réserve de disponibilité et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis.

13.4 Admissibilité pour bénéficier des Avantages. En acceptant les avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG, y compris, sans s’y limiter, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG, un Membre SPG reconnaît qu’il lui incombe de déterminer s’il a le droit de bénéficier de ces avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG (y compris, sans s’y limiter, les Starpoints, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG) en vertu des bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi que des lois en vigueur. Chaque Membre SPG doit immédiatement notifier à Starwood s’il n’a pas le droit de bénéficier, à tout moment, des avantages, cadeaux, offres, récompenses ou services du Programme SPG.  

13.5 Corrections. Un Membre SPG peut demander des crédits pour des Starpoints (en dehors des Starpoints acquis conformément à l’Article 2.1.b.), des Nuits admissibles (en dehors des Nuits admissibles acquises conformément à l’Article 6.3) ou des Séjours admissibles qui n’apparaissent pas sur le compte de ce Membre SPG via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Signaler un Séjour manquant (Obtenez un Crédit) » ou en prenant contact avec le Centre de relations clientèle. Un Membre SPG peut demander des crédits pour des Starpoints ou des Nuits admissibles acquis en relation avec un Évènement admissible qui n’apparaissent pas sur le compte de ce Membre SPG via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) à la rubrique « Signaler un Évènement manquant » ou en prenant contact avec le Centre de relations clientèle. Cette demande doit être reçue dans l’année qui suit la transaction relative au Séjour, à l’Évènement admissible ou aux Frais admissibles pour pouvoir recevoir un crédit.

13.6 Nouveaux Membres SPG. Un nouveau Membre SPG aura le droit de recevoir des Starpoints pour des Frais admissibles, ainsi que des Séjours admissibles et des Nuits admissibles pour des Séjours, qui sont engagés et payés par le Membre SPG au cours des 30 jours précédant son inscription au Programme SPG (période ci-après dénommée « Période précédant l'inscription », si ce crédit est demandé dans les 60 jours suivant la transaction relative au Séjour applicable ou aux Frais admissibles. Un nouveau Membre SPG ne cumulera pas de Starpoints ni de Séjours admissibles et Nuits admissibles pour des séjours ayant eu lieu avant la Période précédant l'inscription, même s'il était membre d'un programme de fidélité de Starwood autre que le Programme SPG, à l'exception des Séjours ayant eu lieu et ayant été réglés au cours de la Période précédant l'inscription.  

13.7 Séjours admissibles supérieurs à 90 jours. Un Membre SPG ne cumulera aucun Starpoint pour des Frais admissibles, aucune Nuit admissible ni aucun Séjour admissible pour toute portion d’un seul Séjour admissible supérieur à 90 jours. Un Membre SPG ne pourra pas acquérir de Starpoints conformément à l'Article 2.1.a., ni des Séjours admissibles dans des Hôtels participant au Programme dans lesquels ce Membre SPG n’était pas le client enregistré, et s'il n’a pas séjourné dans un Hôtel participant au Programme SPG ou payé sa note d’hôtel au moment du départ.

13.8 Notification de l'admissibilité. Un Membre SPG doit informer sans tarder Starwood (i) s’il n’a pas droit pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, conformément aux bonnes pratiques applicables en matière de cadeaux et d'avantages incitatifs, ainsi qu’aux lois en vigueur, de cumuler des Starpoints, des Nuits admissibles ou des Séjours admissibles, ou de bénéficier de tout autre avantage dont un Membre SPG peut bénéficier au titre du Programme SPG ; ou (ii) si son compte de Membre SPG a fait apparaître en sa faveur des Starpoints, des Nuits admissibles ou des Séjours admissibles ou tout autre avantage dont un Membre SPG peut bénéficier au titre du Programme SPG et qu’il n’a pas acquis ou qu’il n’a pas le droit d’acquérir.

13.9 Correction des Avantages. À tout moment et à la seule discrétion de Starwood (y compris, notamment, lorsqu’un Membre SPG n’avait pas le droit de bénéficier d’un avantage particulier conformément aux présentes Conditions du Programme SPG), Starwood peut corriger (i) le nombre de Starpoints ou le nombre de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles qui a été crédité sur le compte d’un Membre SPG ; et (ii) tout autre avantage qui a été crédité sur le compte d’un Membre SPG, y compris, sans s’y limiter, les Niveaux d’adhésion Preferred Guest Elite et les niveaux d'adhésion SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum.

13.10 Sortie d’un Hôtel participant au Programme SPG. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit, un Membre SPG ne pourra pas cumuler de Starpoints ni de Nuits admissibles ou de Séjours admissibles (y compris, sans s’y limiter, tout Starpoint ou Séjour admissible conformément à l’Article 2) concernant des séjours dans cet Hôtel participant au Programme SPG, et toute Récompense promotionnelle SPG, Récompense SPG, et autre offre promotionnelle et spéciale ne sera plus valable après la date à laquelle l’Hôtel participant au Programme SPG aura quitté le Programme SPG et ce, même si la réservation pour un séjour dans l’ancien Hôtel participant au Programme SPG a été effectuée avant cette date.

13.11 Ni vente, ni cession. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou autres avantages des Membres SPG ne peuvent être ni vendus, ni échangés, ni cédés (autrement que par Starwood ou ses agents). Starwood et ses partenaires se réservent le droit de refuser d’honorer ou de reconnaître des Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou avantages de Membre SPG si Starwood estime qu'ils ont été cédés, vendus ou échangés.

13.12 Communications avec les Membres.

  • 13.12.a. Toutes les communications relatives au Programme SPG seront envoyées au Membre SPG à l'adresse postale ou à l'adresse e-mail indiquées sur le compte du Membre SPG. Les Communications remises à l’adresse telle qu’elle est enregistrée seront supposées avoir été remises un jour ouvrable après leur envoi si elles sont remises à l’adresse e-mail du Membre SPG, ou cinq jours ouvrables après leur envoi si elles sont remises à l’adresse postale qui a été communiquée.
  • 13.12.b. Les Membres SPG recevront un rapport régulier du solde de leurs Starpoints par e-mail, sous réserve qu’il y ait eu une transaction sur le compte SPG depuis le dernier rapport du solde des Starpoints, et que le Membre SPG ait remis à Starwood l’autorisation appropriée pour contacter ce Membre SPG par e-mail.
  • 13.12.c. Starwood se réserve également le droit d'envoyer aux Membres SPG des promotions, offres et autres communications à tout moment, lesquelles peuvent inclure, mais sans s'y limiter, des éléments émanant de tierces parties. Les éléments émanant de tierces parties se basent sur les informations fournies à Starwood par le Membre SPG et toutes les données supplémentaires que Starwood peut détenir. Les Membres SPG peuvent modifier à tout moment leurs données personnelles et leurs préférences en matière de communications en prenant contact avec le Centre de relations clientèle ou via le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr) ; cependant, Starwood peut demander à un Membre SPG d’envoyer toute pièce justificative avant d’autoriser certains changements (par ex., la modification du nom légal).
  • 13.12.d. Lorsqu'un Membre SPG prend à tout moment contact avec le Centre de relations clientèle, Starwood peut lui poser certaines questions liées à la sécurité afin de vérifier son identité. Le Centre de relations clientèle se réserve le droit de contrôler ou d'enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité de son service.
  • 13.12.e. Les Membres SPG peuvent consulter leur solde de Starpoints et l'historique de leurs transactions et mettre à jour leurs informations et préférences personnelles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr). Le numéro du Membre SPG ou son nom d’utilisateur et mot de passe sont nécessaires pour accéder au site Web.

13.13 Taxes. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres avantages des Membres SPG peuvent être soumis à l’impôt sur le revenu ou à d’autres taxes. Il incombe au Membre SPG d’acquitter tout impôt ou taxe et d’effectuer toute déclaration exigée par des parties tierces, y compris la partie qui a pris en charge la transaction grâce à laquelle le Membre SPG a acquis des Starpoints. Starwood ne sera en aucun cas tenue responsable de tout impôt exigible, taxe ou autres frais relatifs à la délivrance des Starpoints, des Récompenses SPG, des Récompenses promotionnelles SPG et des autres avantages réservés aux Membres SPG.

13.14 Aucune garantie ou déclaration expresse ou implicite. Starwood n'émet aucune garantie ni ne fait aucune affirmation, explicite ou implicite, quant au type, à la qualité ou à l’adéquation des biens ou des services fournis par le biais du Programme SPG ou des Hôtels participant au Programme SPG.

13.15 Fonctionnement du Programme SPG. Preferred Guest, Inc. vend des Starpoints aux partenaires et Hôtels participant au Programme SPG, échange les Starpoints contre de l'argent (y compris, mais sans s'y limiter, les Starpoints reçus des Hôtels participant au Programme SPG), des billets d'avion et des articles, et gère le Programme SPG. Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. assure la promotion du Programme SPG y compris, mais sans s’y limiter, en créant et lançant des campagnes publicitaires, en développant et tenant à jour le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr), et en gérant les relations avec les partenaires.

13.16 Non-responsabilité pour les actions, erreurs ou omissions. Starwood n'est pas responsable : (a) de la perte, de l'envoi à une adresse erronée ou du retard dans la réception de toute demande d'adhésion d'un Membre SPG, correspondance, demande de récompense, Récompense SPG ou de tout avantage de Membre SPG ; (b) du vol ou de l'échange non autorisé de Starpoints ou de Récompenses SPG, ou de l’utilisation d’une Récompense SPG ; (c) des actions ou omissions émanant de tierces parties (y compris, sans toutefois s'y limiter, les Hôtels participant au Programme SPG) ; ou (d) des erreurs publiées en rapport avec le Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs de tarification ou de typographie, les erreurs de description, les erreurs concernant les Hôtels participant au Programme SPG et les affiliés au Programme SPG, et les erreurs de crédit ou de débit de Starpoints sur les comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de corriger toute erreur, sans préavis.

13.17 Interprétation des Conditions du Programme SPG. Toute interprétation des présentes Conditions du Programme SPG et du règlement régissant l'adhésion au Programme SPG sera laissée à la seule discrétion de Starwood, et les décisions de Starwood seront définitives et sans appel. S'il existe des différences entre la version en anglais et toute version traduite des présentes Conditions du Programme SPG, la version en anglais prévaudra.

13.18 Marques commerciales. Aloft, Element, Four Points, Le Méridien, Preferred Guest, Sheraton, SPG, Starwood, St. Regis, The Luxury Collection, W et Westin ainsi que leurs logos sont des marques déposées de Starwood et de ses filiales, et les Membres SPG ne doivent en aucun cas, directement ou indirectement, entraver, contester, déposer une demande pour, ou revendiquer la propriété de ces marques déposées où que ce soit dans le monde.

13.19 Non-renonciation. La renonciation de Starwood à agir à l'égard de toute violation par un Membre SPG des présentes Conditions du Programme SPG ne porte nullement atteinte au droit de Starwood d'agir à l'égard de toute autre violation antérieure ou ultérieure des présentes Conditions du Programme SPG. Le manquement de Starwood à faire appliquer strictement les présentes Conditions du Programme SPG par l'un des Membres SPG ne constitue en aucun cas une renonciation à faire appliquer les droits et actions auxquels Starwood peut prétendre contre ledit Membre SPG ou contre tout autre Membre SPG. À sa seule discrétion, Starwood se réserve le droit d'accorder des dérogations aux présentes Conditions du Programme SPG et peut à tout moment lancer des promotions offrant de meilleurs avantages à certains Membres SPG.

13.20 Limitation de responsabilité. STARWOOD ET LES HÔTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME SPG NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UNE ACTION DÉLICTUEUSE OU AUTRE, RÉSULTANT DE OU LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT AU PROGRAMME SPG OU AUX PRÉSENTES CONDITIONS DU PROGRAMME SPG.

13.21 Droit applicable et tribunal compétent. Tout litige qui résulterait ou qui serait lié au Programme SPG ou aux présentes Conditions du Programme SPG devra être traité individuellement sans avoir recours à une action collective, et devra être jugé, interprété et résolu conformément aux lois de l'État de New York, aux États-Unis, sans égard aux principes régissant les conflits de loi. La juridiction exclusive pour toute réclamation ou action en justice résultant de ou associée aux présentes Conditions du Programme SPG ou au Programme SPG appartient uniquement aux tribunaux d'État et aux tribunaux fédéraux situés dans l'État de New York, aux États-Unis.

13.22 Respect des lois. L'Adhésion au Programme SPG, les avantages des Membres SPG, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG sont offerts de bonne foi ; toutefois, il est possible qu’ils ne soient pas disponibles si la loi ou la réglementation en vigueur aux États-Unis ou dans la juridiction de la résidence du Membre SPG l’interdit ou y impose des restrictions. S'il apparaissait qu'une quelconque section des présentes Conditions du Programme SPG était illégale ou inapplicable, ladite section serait réputée supprimée des présentes Conditions du Programme SPG dans les juridictions concernées et les clauses restantes resteraient en vigueur, conformément aux Articles 13.1 et 13.2.

13.23 Accord indivisible. Les Conditions du Programme SPG, en plus de celles intégrées ou mentionnées dans la présente, constituent l’accord indivisible entre Starwood et les Membres SPG concernant le sujet de la présente et annulent et remplacent tout accord ou entente précédent (oral ou écrit) concernant le sujet, et ne peuvent être amendées ou modifiées sauf par écrit ou en mentionnant ces amendements ou modifications sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com/fr).

 

Dernière révision : Le 14 janvier 2015