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Ces informations nous permettent de trouver les chambres qui correspondent le mieux aux exigences de votre réception et de préparer votre arrivée.

Reportez-vous aux conditions et détails des chambres pour plus d'informations concernant les frais applicables pour les lits d'appoint et les personnes supplémentaires.

Veuillez noter que dans la plupart des hôtels Starwood, les hôtes jusqu'à 17 ans sont considérés comme des enfants. Tous les autres hôtes sont considérés comme des adultes. Vous serez informé des éventuels restrictions quant à ces conditions spécifiques à chaque hôtel sur la page suivante.

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Conditions générales du programme SPG

Les présentes conditions générales (ci-après dénommées « Conditions du Programme SPG ») régissent le programme Starwood Preferred Guest® (ci-après dénommé « Programme SPG ») géré par Preferred Guest, Inc., Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. et leurs sociétés affiliées (sociétés collectivement dénommées « Starwood ») au nom de Starwood, des Hôtels participant au Programme SPG et de leurs partenaires. En devenant membre du Programme SPG (ci-après dénommé « Membre SPG ») et en recevant et utilisant les avantages du Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les Starpoints®, chaque Membre SPG reconnaît :

Les présentes Conditions du Programme SPG supplantent l'ensemble des précédentes conditions générales du Programme SPG. Starwood peut à tout moment amender, modifier ou compléter les présentes Conditions du Programme SPG, et la participation continue au Programme SPG engage l'acceptation par le Membre SPG de tels amendements, modifications ou compléments. Il incombe aux Membres SPG de se tenir informés des Conditions du Programme SPG, ainsi que de tout amendement, modification ou complément au Programme SPG.

 

1. ADHESION AU PROGRAMME SPG

 

1.1 Conditions d'adhésion. L'adhésion au Programme SPG est gratuite et valable pour tout individu majeur qui : (a) dispose de l'autorisation légale d'accepter les Conditions du Programme SPG ; (b) réside dans un pays qui autorise légalement la participation au Programme SPG ; (c) n'est pas déjà membre du Programme SPG (c'est-à-dire qu'il ne dispose pas déjà d'un compte de Membre SPG) ; et (d) n'a pas été radié du Programme SPG au préalable.

1.2 Inscription. Un individu peut s'inscrire au Programme SPG en remplissant une demande d'adhésion complète et exacte sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com), dans un Hôtel participant au Programme SPG ou par une autre voie permettant l'adhésion. "Les « Hôtels participant au Programme SPG » sont les hôtels, complexes hôteliers et autres établissements de séjour détenus, gérés ou franchisés par Starwood, à l'exception des établissements suivants :

  • Le Méridien Mina Seyahi Beach Resort & Marina
  • The Westin Dubai Mina Seyahi Beach Resort & Marina

Une fois que Starwood confirme que les conditions d'adhésion au Programme SPG sont remplies, le demandeur est inscrit au Programme SPG en tant que Membre SPG. Starwood peut refuser d'octroyer l'adhésion au Programme SPG à tout demandeur à sa seule discrétion et sans préavis écrit.

1.3 Adhésions individuelles. Tous les comptes de Membres SPG sont des comptes individuels et les comptes joints ne sont pas autorisés. Sauf indication contraire, les avantages du Programme SPG ne peuvent pas être cédés.

1.4 Niveaux d'adhésion.

  • 1.4.a. Preferred Guest. Le niveau d'adhésion de base du Programme SPG est le niveau Preferred Guest.
  • 1.4.b. Niveaux d'adhésion Preferred Guest supérieurs. Après avoir atteint un certain seuil de Séjours admissibles et de Nuits admissibles, un Membre SPG accédera à un niveau d'adhésion supérieur en tant que membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest. Les conditions d'accession à ces niveaux d'adhésion supérieurs sont indiquées dans la Section 7.2 (Gold Preferred Guest) et dans la Section 7.3 (Platinum Preferred Guest).
    • i. Un « Séjour admissible » est un séjour d'une ou de plusieurs nuits consécutives effectué dans le même Hôtel participant au Programme SPG par un Membre SPG qui : (A) indique son numéro de Membre SPG au moment de la réservation ou à l'enregistrement à l'hôtel ; (B) règle un Tarif admissible ou, pour des séjours à compter du 1er octobre 2011, utilise une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG pour son séjour ; et (C) séjourne dans l'une des chambres réservées. Si un membre SPG quitte l'hôtel et s'enregistre à nouveau dans le même Hôtel participant au Programme SPG le même jour, cela comptera comme un seul séjour pour le calcul des Séjours admissibles. Un membre SPG peut recevoir des crédits équivalents à trois chambres lors d'un Séjour admissible si la personne séjourne dans l'une des chambres réservées et règle un Tarif admissible ou, pour des séjours à compter du 1er octobre 2011, si elle utilise une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG pour toutes les chambres.
    • ii. Une « Nuit admissible » correspond à une nuit d'un Séjour admissible.
    • iii. Un « Tarif admissible » est le tarif que règle un Membre SPG pour son séjour dans une chambre d'un Hôtel participant au Programme SPG, sauf si :
      • A. la chambre a été réservée via un voyagiste, un canal de vente de voyages en ligne ou un autre canal de vente tiers, y compris, mais sans s'y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com, travelocity.com, ctrip.com et elong.com ;
      • B. la chambre a été réservée à un tarif de groupe dans le cadre d'un évènement, d'une conférence ou d'un voyage organisé, et le Membre SPG ne règle pas directement sa chambre à l'Hôtel participant au Programme SPG ;
      • C. la chambre a été réservée à un tarif de voyagiste, de grossiste ou réservé à l'équipage d'une compagnie aérienne, y compris, mais sans s'y limiter, les tarifs STARNet et STARPRO ;
      • D. la chambre a été réservée à un tarif réservé aux entreprises, aux employés ou aux amis et membres de la famille des employés ;
      • E. la chambre a été fournie gratuitement ; ou
      • F. un bon de séjour ou une récompense d'un tiers (par exemple, chambre offerte dans le cadre des programmes Aéroplan ou Air Miles) a été utilisé(e) pour bénéficier de la chambre.
  • 1.4.c. Adhésion SPG Lifetime. Après avoir franchi un certain palier en termes de nombre de nuits et de séjours, un membre SPG peut bénéficier à vie du niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Les conditions d'accession à ces niveaux d'adhésion sont énumérées dans la Section 7.4 (SPG Lifetime Gold) et dans la Section 7.5 (SPG Lifetime Platinum).
  • 1.4.d. Adhésion des employés. Les employés de Starwood et des Hôtels participant au Programme SPG peuvent uniquement participer au Programme SPG via des programmes conçus spécialement pour les employés. Des informations sur les programmes réservés aux employés sont disponibles sur le site intranet de Starwood ou via d'autres canaux Starwood.
  • 1.4.e. Adhésion d'entreprise. Les entreprises, associations et groupes ne peuvent pas s'inscrire au Programme SPG, mais peuvent remplir les conditions d’adhésion au programme Starwood Preferred Business. Vous trouverez de plus amples informations sur le programme Starwood Preferred Business sur le site Web Starwood Preferred Business (www.starwoodpreferredbusiness.com).

1.5 Profil personnel. Les informations fournies par un Membre SPG seront conservées dans son profil personnel. Les coordonnées de la carte de crédit indiquées sur le profil d'un Membre SPG seront utilisées par les Hôtels participant au Programme SPG pour garantir le séjour du Membre SPG et pour facturer les frais du séjour, à moins qu'une autre carte de crédit n'ait été indiquée au moment de la réservation, de l'enregistrement ou du départ. Un Membre SPG peut modifier l'autorisation de débit de sa carte de crédit pour des transactions à venir en modifiant ses informations sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) ou en contactant le Centre de relations clientèle. Un Membre SPG doit tenir informé Starwood en cas de perte, de vol, de fin de validité ou d'expiration de sa carte de crédit autorisée.

 

2. ACQUISITION DE STARPOINTS

 

2.1 Possibilités d'acquisition de Starpoints dans les Hôtels participant au Programme SPG. Un Membre SPG recevra deux Starpoints de base sur les Tarifs admissibles et Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain dépensé, ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG.

2.2 Frais admissibles.

  • 2.2.a. Lors d'un Séjour admissible dans un Hôtel participant au Programme SPG, les « Frais admissibles » sont les frais contractés par un membre SPG sur sa note d'hôtel pour un maximum de trois chambres, et notamment :
    • i. les Tarifs admissibles ;
    • ii. les repas et boissons (à l'exception des achats de boissons alcoolisées là où la loi l'interdit et des frais engagés dans des restaurants qui ne sont pas situés au sein ou ne jouxtent pas d'Hôtels participant au Programme SPG) ;
    • iii. les appels directs passés depuis la chambre et les envois de fax depuis la chambre ;
    • iv. la blanchisserie et le repassage ; et
    • v. les films et jeux vidéo dans la chambre ;
    • à condition que le Membre SPG fournisse son numéro de Membre SPG à la réservation ou à l'enregistrement et séjourne dans l'une des chambres réservées. Les Frais admissibles ne comprennent pas les services gratuits, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres frais ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter : (A) les frais engagés à l'occasion d'un banquet, d'une réunion ou d'une réception, à l'exception des Starpoints acquis lors de l'organisation de réunions ou d'évènements via le programme Starwood Preferred Planner ; (B) les autres frais engagés, y compris, mais sans limiter, les dépenses pour le stationnement, l'utilisation du centre d'affaires, l'accès Internet haut débit, les achats dans les boutiques, les produits et soins de spa et les droits de jeu au golf ; et (C) les taxes, pourboires, frais de service, frais obligatoires ou automatiques (par exemple, les frais de séjour dans les complexes hôteliers) et autres frais applicables.
  • 2.2.b. Lorsqu'un membre SPG ne séjourne pas dans un Hôtel participant au Programme SPG, les frais de restauration et boisson du Membre SPG (à l'exception des achats de boissons alcoolisées là où la loi l'interdit) engagés dans les restaurants au sein ou jouxtant des Hôtels participant au Programme SPG seront considérés comme des Frais admissibles si : (i) le restaurant autorise ses clients à porter leurs repas et boissons sur leur note d'hôtel ; (ii) les frais sont supérieurs à un montant de 10 dollars américains (taxes et pourboires non compris) ; (iii) les repas et boissons n'entrent pas dans le cadre d'une réception, d'un banquet ou de tout autre évènement non-éligible mentionné dans la Section 2.2.a ; et (iv) le Membre SPG fournit son numéro de Membre SPG au moment du paiement.

2.3 Starpoints bonus.

  • 2.3.a. Niveaux d'adhésion supérieurs.
    • i. Un membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest recevra un Starpoint bonus (en plus des deux Starpoints de base) sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain dépensé, ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG.
    • ii. Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 75 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification recevra deux Starpoints bonus (en plus des deux Starpoints de base) sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain dépensé, ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre SPG, comme indiqué dans la Section 8.4.b.
  • 2.3.b. Récompenses promotionnelles SPG. Un Membre SPG peut parfois gagner des Récompenses promotionnelles SPG qui comprennent des Starpoints bonus dans le cadre d'une participation à certaines promotions et offres. Vous trouverez de plus amples informations sur les Récompenses promotionnelles SPG dans la Section 5.

2.4 Taux de change. Le nombre de Starpoints acquis dans les Hôtels participant au Programme SPG qui utilisent une autre devise que le dollar américain sera calculé sur la base des Frais admissibles convertis en dollars américains selon un taux de change déterminé par Starwood. Il peut s'agir du taux de change utilisé par un Hôtel participant au Programme SPG au moment de l'enregistrement ou du départ ou d'un autre taux choisi par Starwood qui peut ne pas correspondre au taux de change inscrit sur la note d'hôtel du Membre SPG.

2.5 Autres possibilités d'acquisition de Starpoints.

  • 2.5.a. Articles et services. Un Membre SPG peut acquérir des Starpoints en achetant des articles ou services à des entreprises affiliées au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, des entreprises émettrices de cartes de crédit, des sociétés de location de voitures et d'autres entreprises de transport terrestre énumérées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Partenaires ». Les Starpoints acquis dans le cadre de cet achat d'articles ou de services sont soumis aux Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 2.5.b. Conversion de points d'un programme de récompenses en Starpoints. Un Membre SPG peut convertir en Starpoints ses points acquis dans le cadre des programmes American Express Membership Rewards et Diner's Club Rewards. Starwood peut limiter les options d'utilisation des Starpoints acquis dans le cadre de cette conversion.
  • 2.5.c. Achat de Starpoints. Un Membre SPG peut acheter des Starpoints afin d'accroître son solde de Starpoints sur son compte du Programme SPG. Des informations complémentaires sur l'achat de Starpoints sont disponibles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Acheter des Starpoints ».

2.6 Corrections. Un Membre SPG peut demander à ce que lui soient crédités des Starpoints pour des Frais admissibles qui ne sont pas indiqués sur son compte de Membre SPG en se rendant sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) dans la rubrique « Signaler un séjour manquant (obtenir des points) » ou en contactant le Centre de relations clientèle. Cette demande doit être adressée à Starwood dans un délai d'un an après que les Frais admissibles ont été engagés pour recevoir les points manquants correspondants.

2.7 Nouveaux Membres SPG. Un nouveau Membre SPG peut recevoir des Starpoints pour des Frais admissibles dus et réglés par le Membre SPG dans les 30 jours précédant son adhésion, à condition qu'il en fasse la demande dans un délai de 60 jours après que les Frais admissibles ont été engagés.

2.8 Conditions supplémentaires.

  • 2.8.a. Un Membre SPG ne recevra aucun Starpoint pour des Frais admissibles engagés durant toute portion d'un Séjour admissible unique de plus de 90 jours.
  • 2.8.b. Un Membre SPG ne peut pas acquérir de Starpoints pour des séjours dans des Hôtels participant au Programme SPG au cours desquels le Membre SPG n'était pas un hôte enregistré, n'a pas séjourné dans l'Hôtel participant au Programme SPG ou n'a pas réglé la note d'hôtel au moment du départ.
  • 2.8.c. Starwood peut à tout moment corriger le nombre de Starpoints indiqués sur le compte d'un Membre SPG.
  • 2.8.d. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit, un Membre SPG ne pourra pas acquérir de Starpoints, et les promotions, les offres spéciales et les Récompenses promotionnelles SPG ne seront plus valables, après la date à laquelle l'Hôtel participant au Programme SPG a quitté le Programme SPG, même si la réservation du séjour dans l'ancien Hôtel participant au Programme SPG a été effectuée avant cette date.

 

3. UTILISATION DES STARPOINTS

 

3.1 Récompenses SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier des récompenses et avantages (ci-après dénommés « Récompenses SPG ») proposés, y compris, mais sans s'y limiter, des chambres offertes dans les Hôtels participant au Programme, des vols offerts, des aventures SPG Moments et d'autres services et articles. La liste complète des options d'utilisation des Starpoints actuellement proposées accompagnées de leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Utiliser des Starpoints ».

  • 3.1.a. Les Starpoints et Récompenses SPG ne peuvent pas être échangés par un Membre SPG contre de l'argent, un prix ou un avoir.
  • 3.1.b. Les Starpoints crédités à la suite d'une conversion de points ou acquis dans le cadre de l'utilisation d'une carte de crédit peuvent ne pas pouvoir être utilisés pour bénéficier de certaines Récompenses SPG.
  • 3.1.c. Les Récompenses SPG ne peuvent généralement pas être cédées, mais certaines Récompenses SPG peuvent être offertes à un tiers lorsque le Membre SPG en fait la demande au moment de la remise de la Récompense SPG. L'hôte qui utilise la Récompense SPG pourra se voir demander de présenter une pièce d'identité adéquate à l'enregistrement et de fournir les coordonnées de sa carte de crédit à l'Hôtel participant au Programme SPG pour régler les frais accessoires.
  • 3.1.d. Si l'on considère que des Récompenses SPG ont été échangées, vendues ou remises à une personne autre que le Membre SPG qui peut y prétendre, lesdites Récompenses seront réputées nulles et ne seront pas honorées.

3.2 Chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de chambres simples ou doubles dans les Hôtels participant au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, pour bénéficier de Récompenses en Nuits gratuites. La liste complète des options d'utilisation de Récompenses SPG pour bénéficier de chambres accompagnées de leurs conditions générales respectives est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Utiliser des Starpoints ».

  • 3.2.a. L'utilisation des Starpoints pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG est soumise à la disponibilité des chambres au moment de la réservation et il est nécessaire de réserver à l'avance.
  • 3.2.b. Les conditions de garantie et d'annulation standard de chaque Hôtel participant au Programme SPG s'appliquent aux réservations de Récompenses SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions de durée minimale de séjour, les conditions de garantie par carte de crédit et les frais d'annulation tardive, de défection et de départ anticipé.
  • 3.2.c. Les frais de service dans les hôtels et autres frais accessoires ne sont pas compris lorsque des Starpoints sont utilisés pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participants ; il incombe au Membre SPG de s'acquitter de ces frais.
  • 3.2.d. Le nombre de Starpoints nécessaires pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG varie selon la catégorie de l'Hôtel participant au Programme SPG et peut varier selon les périodes de l'année. La liste des catégories des Hôtels participant au Programme SPG est disponible sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Catégories d'hôtels ». Starwood se réserve le droit de modifier à tout moment la catégorie dans laquelle se classe un Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.e. Depuis le 1er octobre 2011, les Récompenses SPG utilisées par un Membre SPG pour bénéficier de chambres dans les Hôtels participant au Programme SPG sont prises en compte dans le calcul des Nuits admissibles et Séjours admissibles permettant au Membre SPG d'atteindre le seuil au-delà duquel il accède aux niveaux d'adhésion supérieurs, à condition que le Membre SPG séjourne dans l'une des chambres ; cependant, ces nuits et séjours ne comptent pas pour atteindre le seuil permettant de recevoir une Récompense promotionnelle SPG.
  • 3.2.f. Les Récompenses SPG peuvent être utilisées pour un total de neuf chambres maximum pour la même date dans le même Hôtel participant au Programme SPG.
  • 3.2.g. Si un Membre SPG omet d'annuler sa réservation garantie de Récompense SPG dans le délai d'annulation autorisé, l'Hôtel participant au Programme SPG facturera des frais d'annulation applicables sur la carte de crédit spécifiée par le Membre SPG au moment de la réservation et le nombre de Starpoints utilisés sera recrédité sur le compte du Membre SPG. Pour les Récompenses en Nuits gratuites uniquement, un Membre SPG peut demander le remboursement des frais d'annulation facturés en échange de la perte des Starpoints qu'il a utilisés pour bénéficier de sa Récompense SPG ; il doit envoyer sa demande par e-mail à l'adresse chargechange@starwoodhotels.com dans un délai maximal de 60 jours après la date d'arrivée prévue sur la réservation, sous réserve que le Membre SPG dispose d'un nombre de Starpoints suffisant sur son compte.
  • 3.2.h. Si un Hôtel participant au Programme SPG quitte le Programme SPG pour quelque raison que ce soit après que le Membre SPG a effectué une réservation de Récompense SPG, mais avant le séjour du Membre SPG, Starwood fera des efforts raisonnables pour que l'ancien Hôtel participant au Programme SPG honore la réservation ou trouve un hébergement équivalent dans les environs ; cependant, Starwood ne peut pas garantir que les Récompenses SPG ou les surclassements seront honorés.
  • 3.2.i. Dans les établissements en Inde, les Membres SPG qui acceptent un surclassement en chambre de catégorie supérieure, lorsqu'il leur est proposé, devront s'acquitter des taxes sur le plein tarif affiché (RACK) applicable pour le type de chambre accordé.

3.3 Autres options d'utilisation des Starpoints.

  • 3.3.a.Instant Awards. Un Membre SPG peut utiliser instantanément ses Starpoints pour bénéficier de tout un choix d'articles et de services lors de son séjour dans certains Hôtels participant au Programme SPG ; ces récompenses instantanées sont baptisées « Instant Awards ». Les articles et services disponibles via les Instant Awards et le nombre de Starpoints requis varient d'un Hôtel participant au Programme SPG à l'autre. Les récompenses Instant Awards seront proposées sous la forme d'une réduction prise en compte sur la note d'hôtel du Membre SPG et seuls les Starpoints crédités sur le compte du Membre SPG au moment de l'enregistrement peuvent être utilisés pour bénéficier des récompenses Instant Awards.
  • 3.3.b. Articles-cadeaux. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'un article (ci-après dénommé « Article-cadeau ») auprès d'entreprises qui sont affiliées au Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les entreprises énumérées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Utiliser des points auprès de partenaires ». Les Starpoints utilisés pour bénéficier d'Articles-cadeaux sont soumis aux Conditions du Programme SPG, ainsi qu'aux conditions générales applicables du partenaire.
  • 3.3.c. SPG Flights. Un Membre SPG peut utiliser ses Starpoints pour bénéficier de billets d'avion auprès de certains partenaires du programme SPG Flights. Vous trouverez de plus amples informations sur le programme SPG Flights sur le site Web SPG Flights (www.spgflights.com).
  • 3.3.d. SPG Moments. Les Membres SPG peuvent utiliser leurs Starpoints afin d'enchérir et de remporter diverses aventures sur le site Web de vente aux enchères SPG Moments. Vous trouverez de plus amples informations sur les aventures et évènements proposés sur le site Web SPG Moments (www.spg.com/moments).
  • 3.3.e. Conversion de Starpoints en miles aériens. Un Membre SPG peut convertir ses Starpoints en miles auprès d'un programme de fidélité d'une compagnie aérienne participant au Programme SPG ou d'un autre programme de fidélité affilié au Programme SPG. La conversion des Starpoints ne peut être annulée ou inversée. Vous trouverez de plus amples informations sur la conversion de Starpoints sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Conversion en miles ».

 

4. AUTRES INFORMATIONS RELATIVES AUX STARPOINTS

 

4.1 Transfert de Starpoints.

  • 4.1.a. Membres SPG qui résident à la même adresse. A la seule discrétion de Starwood, un Membre SPG peut être autorisé à transférer des Starpoints d'un compte de Membre SPG à un autre compte de Membre SPG sous certaines conditions particulières. Généralement, le transfert de Starpoints est autorisé si les deux Membres SPG disposent d'un compte actif, consentent à effectuer le transfert et partagent la même adresse de résidence qui n'est pas une boîte postale, une boîte postale de l'armée de terre ou une boîte postale de l'armée de l'air, depuis une durée de plus de 30 jours avant la demande de transfert. Il est possible que les Membres SPG doivent fournir une preuve qu'ils résident bien à la même adresse avant d'être autorisés à transférer des Starpoints entre les deux comptes. Les niveaux d'adhésion supérieurs et les avantages qui y sont rattachés ne peuvent pas être transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.b. Décès. En cas de décès, Starwood se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des Starpoints non utilisés à un membre de la famille ou à un ami qui dispose d'un compte de Membre SPG actif, après réception et vérification par Starwood de tous les documents et courriers demandés. Les niveaux d'adhésion supérieurs et les avantages qui y sont rattachés ne peuvent pas être transférés au bénéficiaire des Starpoints.
  • 4.1.c. Divorce. Dans le cas d'un jugement de divorce rendu, Starwood se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'autoriser le transfert des Starpoints non utilisés d'un compte de Membre SPG à un autre compte de Membre SPG, après réception et vérification par Starwood de tous les documents et courriers demandés, y compris, mais sans s'y limiter, les documents légaux ordonnant un tel transfert de Starpoints. Les niveaux d'adhésion supérieurs et les avantages qui y sont rattachés ne peuvent pas être transférés au bénéficiaire des Starpoints.

4.2 Starpoints perdus. A l'exception des Propriétaires SVO pour qui s'appliquent les obligations de la Section 9, les Starpoints gagnés ou acquis de quelque façon que ce soit par un Membre SPG seront perdus sans préavis si le compte du Membre SPG devient Inactif, même si le membre a accédé au niveau d'adhésion SPG Lifetime Gold ou SPG Lifetime Platinum. Un Membre SPG est considéré comme « Inactif » si, durant une période de 12 mois : (a) le Membre SPG n'a effectué aucun Séjour admissible dans un Hôtel participant au Programme SPG ; (b) le Membre n'a acquis ni utilisé aucun Starpoint, ou (c) le compte du Membre SPG a été résilié.

 

 

5. RECOMPENSES PROMOTIONNELLES SPG

 

5.1 Promotions et offres spéciales. Un Membre SPG peut parfois gagner certains avantages et récompenses (ci-après dénommés « Récompenses promotionnelles »), y compris, mais sans s'y limiter, des Starpoints bonus, des nuits gratuites dans les Hôtels participant au Programme SPG et des cartes-cadeaux, en participant à une promotion ou à une offre spéciale conformément à ses conditions générales (par exemple, après avoir franchi un seuil au cours d'une période donnée ou après s'être inscrit à une promotion).

5.2 Conditions supplémentaires.

  • 5.2.a. Dans le cadre des Récompenses promotionnelles SPG comprenant une multiplication de Starpoints (par exemple, deux fois plus de Starpoints), la multiplication s'applique uniquement aux deux points de base et ne s'applique jamais aux Starpoints bonus offerts aux membres des niveaux d'adhésion supérieurs ni aux autres bonus.
  • 5.2.b. Depuis le 1er octobre 2011, les Récompenses promotionnelles SPG utilisées par un Membre SPG pour bénéficier de nuits gratuites (par exemple, des nuits de week-end gratuites ou des nuits gratuites valables dans les complexes) dans les chambres des Hôtels participant au Programme SPG comptent dans le calcul des Nuits admissibles et Séjours admissibles permettant au Membre SPG d'atteindre le seuil au-delà duquel il accède aux niveaux d'adhésion supérieurs à condition que le Membre SPG séjourne dans l'une des chambres ; cependant, ces nuits et séjours ne comptent pas pour atteindre le seuil permettant de recevoir une Récompense promotionnelle SPG.
  • 5.2.c. Starwood peut à tout moment corriger le nombre de Récompenses promotionnelles SPG indiquées sur le compte d'un Membre SPG.
  • 5.2.d. Les Récompenses promotionnelles SPG ne peuvent pas être échangées contre de l'argent, un prix ou un avoir, et ne peuvent généralement pas être cédées.

 

6. AUTRES AVANTAGES DE L'ADHESION AU PROGRAMME SPG

 

6.1 Numéro d'assistance réservé aux membres. Un Membre SPG peut utiliser un numéro de téléphone réservé aux membres pour effectuer des réservations, contacter le service clientèle et demander des Récompenses SPG.

6.2 Réduction de 35 %. Les Membres SPG peuvent bénéficier d'une réduction de 35 % sur le tarif de chambre en vigueur publié (RACK) applicable au type de chambre proposé dans les Hôtels participant au Programme SPG, sous réserve de la disponibilité du programme tarifaire -35 % (SPG35) au moment de la réservation. Réservations à l’avance exigées.

 

7. ACCESSION AUX NIVEAUX D'ADHESION SUPERIEURS

 

7.1 Période de qualification. La période de qualification permettant à un Membre SPG d'accéder à un niveau d'adhésion supérieur et de devenir membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest s'étend du 1er janvier au 31 décembre de chaque année (période ci-après dénommée « Période de qualification »). Une fois qu'un Membre SPG a atteint un niveau d'adhésion supérieur, les avantages qui y sont rattachés seront disponibles durant cette Période de qualification et le resteront durant toute l'année civile suivante. Par exemple, si un Membre SPG atteint le seuil minimum pour accéder au niveau Gold durant la Période de qualification de 2012, ce Membre SPG sera membre Gold Preferred Guest pour le reste de l'année 2012, ainsi que pour toute l'année 2013.

7.2 Accession au niveau Gold Preferred Guest. Afin de devenir membre « Gold Preferred Guest », un Membre SPG doit avoir effectué au moins 10 Séjours admissibles ou avoir passé au moins 25 Nuits admissibles au cours d'une même Période de qualification dans les Hôtels participant au Programme SPG (conditions ci-après dénommées « Conditions d'accession au niveau Gold »). Les Conditions d'accession au niveau Gold doivent être remplies au cours de la Période de qualification suivante afin de conserver le statut de Gold Preferred Guest ; dans le cas contraire, le Membre SPG sera rétrogradé au niveau Preferred Guest le 1er mars de l'année suivante.

7.3 Accession au niveau Platinum Preferred Guest. Afin de devenir membre « Platinum Preferred Guest », un Membre SPG doit avoir effectué au moins 25 Séjours admissibles ou avoir passé au moins 50 Nuits admissibles au cours d'une même Période de qualification dans les Hôtels participant au Programme SPG (conditions ci-après dénommées « Conditions d'accession au niveau Platinum »). Les Conditions d'accession au niveau Platinum doivent être remplies au cours de la Période de qualification suivante afin de conserver le statut de Platinum Preferred Guest ; dans le cas contraire, le Membre SPG sera rétrogradé au niveau Gold Preferred Guest le 1er mars de l'année suivante.

7.4 Accession au niveau SPG Lifetime Gold.

  • 7.4.a. Afin d'accéder au niveau SPG Lifetime Gold, un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 5 Années de niveau d'adhésion supérieur admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 250 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une « Année de niveau d'adhésion supérieur admissible » est une année au cours de laquelle un Membre SPG a accédé à un niveau d'adhésion supérieur (Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest) en : (A) remplissant les Conditions d'accession au niveau Gold ou les Conditions d'accession au niveau Platinum durant la Période de qualification de l'année précédente ; (B) remplissant les conditions associées à une carte de crédit Starwood Preferred Guest® par American Express ; ou (C) en étant un Propriétaire SVO comme décrit dans la Section 9.1. Par exemple, si un Membre SPG remplit les Conditions d'accession au niveau Gold durant la Période de qualification de 2012 et devient ainsi membre Gold Preferred Guest pour le reste de l'année 2012, ainsi que pour toute l'année 2013, 2012 sera considérée comme une Année de niveau d'adhésion supérieur admissible, mais 2013 ne le sera pas à moins que le Membre SPG ne remplisse à nouveau les Conditions d'accession au niveau Gold pour la Période de qualification de 2013.
  • 7.4.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les conditions d'accession au niveau SPG Lifetime Gold. Une fois qu'un Membre SPG a atteint le niveau SPG Lifetime Gold, ce Membre SPG n'a plus besoin de remplir les Conditions d'accession au niveau Gold au cours des Périodes de qualification suivantes pour rester membre Gold Preferred Guest.
  • 7.4.c. Le statut SPG Lifetime Gold permet uniquement au Membre SPG de rester membre Gold Preferred Guest à vie ; il n'empêche pas la perte de Starpoints si le membre SPG Lifetime Gold est Inactif comme défini dans la Section 4.2. et n'empêche pas Starwood de suspendre son statut SPG Lifetime Gold, de résilier son compte de Membre SPG ou de prendre d'autres mesures tel qu'exposé dans la Section 10.2.. Les membres SPG Lifetime Gold profiteront des avantages offerts aux membres Gold Preferred Guest ; ces avantages sont susceptibles d'être modifiés à tout moment comme indiqué dans la Section 8.2.

7.5 Accession au niveau SPG Lifetime Platinum. .

  • 7.5.a. Afin d'accéder au niveau SPG Lifetime Platinum, un Membre SPG doit : (i) totaliser au moins 10 Années de niveau Platinum admissibles ; et (ii) avoir enregistré au moins 500 Nuits admissibles durant sa participation au programme SPG. Une « Année de niveau Platinum admissible » est une année au cours de laquelle un Membre SPG a accédé au niveau d'adhésion Platinum Preferred Guest en remplissant les Conditions d'accession au niveau Platinum durant la Période de qualification de l'année précédente. Par exemple, si un Membre SPG remplit les Conditions d'accession au niveau Platinum durant la Période de qualification de 2012 et devient ainsi membre Platinum Preferred Guest pour le reste de l'année 2012, ainsi que pour toute l'année 2013, 2012 sera considérée comme une Année de niveau Platinum admissible, mais 2013 ne le sera pas à moins que le Membre SPG ne remplisse à nouveau les Conditions d'accession au niveau Platinum pour la Période de qualification de 2013.
  • 7.5.b. Starwood déterminera, à sa seule discrétion, si un Membre SPG a oui ou non rempli les conditions d'accession au niveau SPG Lifetime Platinum. Une fois qu'un Membre SPG a atteint le niveau SPG Lifetime Platinum, ce Membre SPG n'a plus besoin de remplir les Conditions d'accession au niveau Platinum au cours des Périodes de qualification suivantes pour rester membre Platinum Preferred Guest.
  • 7.5.c. Les Membres SPG qui détiennent le statut SPG Lifetime Platinum profiteront des avantages réservés aux membres Platinum Preferred Guest comme défini dans la Section 8.3, mais ne profiteront des avantages supplémentaires comme exposé dans la section 8.4 que s'ils atteignent le seuil de Nuits admissibles requis durant la Période de qualification.
  • 7.5.d. Le statut SPG Lifetime Platinum permet uniquement au Membre SPG de rester membre Platinum Preferred Guest à vie ; il n'empêche pas la perte de Starpoints si le membre SPG Lifetime Platinum est Inactif comme défini dans la Section 4.2. et n'empêche pas Starwood de suspendre son statut SPG Lifetime Platinum, de résilier son compte de Membre SPG ou de prendre d'autres mesures telles que décrites dans la Section 10.2.b. Les membres SPG Lifetime Platinum profiteront des avantages offerts aux membres Platinum Preferred Guest ; ces avantages sont susceptibles d'être modifiés à tout moment comme indiqué dans la Section 8.3.

 

8. AVANTAGES DES NIVEAUX D'ADHESION SUPERIEURS

 

8.1 Généralités. Un Membre SPG profitera uniquement des avantages de son niveau d'adhésion supérieur au cours de ses Séjours admissibles. Tous les services, prestations et avantages des niveaux d'adhésion supérieurs sont susceptibles d'être modifiés ou remplacés à tout moment sans préavis. De plus, tous ces services, prestations et avantages sont proposés sous réserve de disponibilité et sont soumis aux conditions générales de chaque Hôtel participant au Programme SPG. Ces services, prestations et avantages ne sont pas tous proposés dans l'ensemble des Hôtels participant au Programme SPG. Starwood peut à tout moment corriger les avantages proposés ou attribués à un Membre SPG.

8.2 Avantages du niveau Gold Preferred Guest. Les membres Gold Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Gold Preferred ».

8.3 Avantages du niveau Platinum Preferred Guest. Outre tous les avantages offerts aux membres Gold Preferred Guest, les membres Platinum Preferred Guest pourront bénéficier des avantages énumérés sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membre », dans la section « Platinum Preferred ».

8.4 Avantages supplémentaires potentiels du niveau Platinum Preferred Guest.

  • 8.4.a. Surclassements en suite offerts (après 50 Nuits admissibles). Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 50 Nuits admissibles durant une même Période de qualification peut recevoir 10 Surclassements en suite offerts. "Les « Surclassements en suite offerts » peuvent être utilisés à l'avance pour bénéficier d'un surclassement à confirmer dans une chambre supérieure ou haut de gamme ou dans une suite standard, sur la base d'un surclassement par chambre et par nuit et sous réserve de disponibilité.
    • i. Les Surclassements en suite offerts doivent être demandés via le site Web du Programme SPG (www.spg.com) ou en contactant un Centre de relations clientèle avant 14h00 (heure locale de l'hôtel), la veille de l'arrivée. Si une demande de Surclassement en suite offert est confirmée, un e-mail de confirmation sera envoyé au Membre SPG ayant fait la demande.
    • ii. Les Surclassements en suite offerts peuvent uniquement être utilisés pour profiter d'un surclassement dans le cadre d'un Séjour admissible.
    • iii. Les demandes de Surclassements en suite offerts et les utilisations confirmées de Surclassements en suite offerts peuvent être annulées conformément aux conditions d'annulation des Surclassements en suite offerts exposées sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com).
    • iv. Les Surclassements en suite offerts présentent des dates d'expiration qui peuvent être différentes de celles des autres avantages du Programme SPG. Les Membres SPG admissibles doivent consulter leur compte pour prendre connaissance de la date d'expiration de leurs Surclassements en suite offerts.
    • v. Les Surclassements en suite offerts ne peuvent pas être utilisés dans certains Hôtels participant au Programme SPG des enseignes Aloft et Element, ni dans les établissements de Vacances en copropriété Starwood et les résidences.
    • vi. Les chambres pouvant bénéficier d'un Surclassement en suite offert varient selon les Hôtels participant au Programme SPG. En général, les Surclassements en suite offerts sont valables pour les suites standard ou pour certaines chambres haut de gamme désignées comme telles par l'Hôtel participant au Programme SPG, sous réserve de disponibilité. Les Surclassements en suite offerts ne permettent pas de bénéficier des suites spéciales, notamment les suites présidentielles, les suites lune de miel ou les suites à plusieurs chambres. Pour les complexes où ces types de chambre ne sont pas disponibles, les chambres surclassées seront basées sur les préférences relatives au type de vue qu'offrent les chambres (vue sur la piscine ou sur l’océan par exemple) ou au style de chambre.
  • 8.4.b. Deux Starpoints bonus par dollar américain dépensé sur les Frais admissibles (après 75 Nuits admissibles). Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 75 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification recevra deux Starpoints bonus (en plus des deux Starpoints de base) sur ses Frais admissibles dans les Hôtels participant au Programme SPG pour chaque dollar américain dépensé, ou l'équivalent dans une autre devise, dû et réglé par le Membre Platinum Preferred Guest, pour le restant de cette Période de qualification et durant l'année civile suivante.
  • 8.4.c. Your24 (après 75 Nuits admissibles). Un membre Platinum Preferred Guest qui a enregistré 75 Nuits admissibles au cours d'une Période de qualification a la possibilité de bénéficier du service Your24 pendant cette Période de qualification et durant toute l'année civile suivante. "« Your24 » est un avantage qui permet à un Membre SPG admissible de demander une heure d'enregistrement particulière pour un séjour à venir. Si l'heure d'enregistrement demandée est confirmée, l'heure de départ sera fixée à la même heure le jour du départ.
    • i. Les avantages Your24 doivent être demandés en contactant un Centre de relations clientèle avant 15h00 (heure locale de l'hôtel), deux jours avant l'arrivée. Si une demande d'avantage Your24 est approuvée, un e-mail sera envoyé pour confirmer les heures d'arrivée et de départ.
    • ii. Les avantages Your24 sont soumis à la disponibilité des chambres et peuvent uniquement être demandés dans le cadre d'un Séjour admissible.
    • iii. Les avantages Your24 sont limités à une seule chambre par Membre SPG admissible et par séjour, quel que soit le nombre de chambres réservées.
    • iv. Si l'heure d'enregistrement approuvée pour un membre Platinum Preferred Guest se situe entre 9h00 et 16h00 (heure locale de l'hôtel), le Membre SPG peut demander à profiter du départ tardif offert aux membres Platinum Preferred Guest. D'autres informations sont disponibles sur cet avantage sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) sous la rubrique « Avantages pour les membres », dans la section « Platinum Preferred ».
    • v. Si le type de chambre spécifique réservé par un Membre SPG admissible n'est pas disponible lors de l'enregistrement, l'Hôtel participant au Programme SPG honorera la demande Your24 confirmée en lui fournissant temporairement une autre chambre, puis en lui attribuant le type de chambre réservé dès qu'il sera disponible.
    • vi. Les établissements de Vacances en copropriété Starwood n'offrent pas les avantages Your24.
  • 8.5 Admissibilité pour bénéficier des avantages réservés aux membres Gold et Platinum Preferred. Un membre Gold Preferred Guest ou Platinum Preferred Guest doit régler un Tarif admissible ou utiliser une Récompense SPG ou une Récompense promotionnelle SPG pour l'intégralité de son séjour dans un Hôtel participant au programme SPG pour bénéficier des avantages des niveaux d'adhésion supérieurs pendant son séjour.

 

9. VACANCES EN COPROPRIETE STARWOOD

 

9.1 Informations complémentaires sur les Vacances en copropriété Starwood.

9.1.a. Les propriétaires de Vacances en copropriété Starwood (ci-après dénommés « Propriétaires SVO ») qui sont membres du Réseau Starwood Vacation ou du Programme Vistana Plus (ci-après collectivement dénommés le « Réseau Vacation ») sont automatiquement inscrits en tant que membres Gold Preferred Guest et ne sont pas soumis aux Conditions d'accession au niveau Gold pour conserver chaque année le niveau d'adhésion Gold Preferred Guest.

  • 9.1.b. Un seul Propriétaire SVO accédera au niveau d'adhésion Gold Preferred Guest pour chaque participation au programme de vacances en copropriété achetée, quel que soit le nombre d'individus sur le titre de propriété.
  • 9.1.c. Un Propriétaire SVO restera membre Gold Preferred Guest à condition qu'il : (i) maintienne son adhésion au Réseau Vacation ; (ii) soit à jour concernant le règlement de tous les frais de maintenance, frais d'adhésion au Réseau Vacation, taxes et autres soldes dus ; et (iii) soit à jour concernant tous les autres règlements dus à Starwood Vacation Ownership, Inc. et à ses sociétés affiliées (ci-après dénommées collectivement « SVO »).
  • 9.1.d. Le niveau d'adhésion Gold Preferred Guest et tous les Starpoints cumulés sur le compte de Membre SPG d'un Propriétaire SVO ne seront pas transférés en cas de vente de la participation au programme de vacances en copropriété à une tierce partie.
  • 9.1.e. Les Starpoints acquis par un Propriétaire SVO qui convertit sa participation au programme de vacances en copropriété en Starpoints conformément aux conditions générales du programme de conversion SPG SVO ne peuvent pas être utilisés dans un établissement de Vacances en copropriété Starwood, sauf autorisation contraire.
  • 9.1.f. Les Starpoints émis ou acquis via le programme de Vacances en copropriété Starwood, y compris, mais sans s'y limiter, sous la forme d'avantages sur les voyages ou sur les achats, dans le cadre du programme de conversion SPG ou sous la forme de loteries promotionnelles et autres cadeaux publicitaires, expireront six ans après la date à laquelle ils ont été crédités sur le compte du Membre SPG, quelles que soient les transactions du Membre SPG. Tout Starpoint, ou portion de Starpoint, qui n’aura pas été utilisé avant l'expiration de ce délai de six ans sera perdu sans préavis.
  • 9.1.g. Les Propriétaires SVO peuvent transférer des Starpoints vers le compte de Membre SPG d'un autre Propriétaire SVO, qu'ils résident à la même adresse ou non.
  • 9.1.h. Les Propriétaires SVO peuvent participer au programme de conversion SPG durant des années non consécutives, à condition qu'ils soient en règle (y compris, mais sans s'y limiter, en répondant à toutes les conditions exposées dans la section 9.1.c) et qu'ils se conforment à toutes les conditions générales du programme de conversion SPG.

9.2 Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG. Du fait de la nature des établissements de Vacances en copropriété Starwood, les conditions spéciales suivantes régissent leur participation au Programme SPG :

  • 9.2.a. Les Membres SPG peuvent gagner pour leurs Séjours admissibles et leurs Nuits admissibles des crédits pour accéder aux niveaux d'adhésion supérieurs, à condition de régler un Tarif admissible.
  • 9.2.b. Les Membres SPG gagneront des Starpoints sur tous les Frais admissibles.
  • 9.2.c. Les Membres SPG ne profitent pas de surclassements offerts dans les hôtels, ni de la possibilité de quitter l'hôtel plus tard.
  • 9.2.d. Les Récompenses SPG pour les séjours effectués dans les Hôtels de Vacances en copropriété Starwood participant au Programme SPG ne peuvent être réservées que 365 jours avant l'arrivée au plus tôt, et la quantité disponible peut être limitée.
  • 9.2.e. Les récompenses instantanées Instant Awards ne sont pas disponibles dans tous les établissements de Vacances en copropriété Starwood.

 

10. ANNULATION DE L'ADHESION

 

10.1 Surveillance des comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de surveiller les comptes de tous les Membres SPG, à tout moment et sans préavis, pour vérifier leur conformité avec les Conditions du Programme SPG. Starwood peut consulter le solde de Starpoints et l'historique des transactions des Membres SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les demandes de Récompenses SPG et autres avantages.

10.2 Résiliation des comptes des Membres SPG.

  • 10.2.a. Résiliation du fait du Membre SPG. Un Membre SPG peut résilier son adhésion au Programme SPG à tout moment en transmettant par écrit un avis de résiliation au Centre de relations clientèle. Tous les Starpoints, Récompenses SPG et Récompenses promotionnelles SPG non utilisés seront immédiatement perdus sans possibilité de les restaurer ou de les transférer.
  • 10.2.b. Résiliation du fait de Starwood. Starwood se réserve le droit de supprimer les Starpoints cumulés par un Membre SPG, de suspendre les avantages du Programme SPG, de suspendre une adhésion de niveau supérieur (y compris les statuts SPG Lifetime Gold et SPG Lifetime Platinum) ou de résilier un compte de Membre SPG à tout moment avec effet immédiat, sans préavis écrit, pour quelque raison que ce soit et à la seule discrétion de Starwood, y compris, mais sans s'y limiter, si Starwood pense que le Membre SPG :
    • i. a agi à l'encontre des lois, réglementations et ordonnances applicables ;
    • ii. a omis de régler toute note d'hôtel due à Starwood ou à un Hôtel participant au Programme SPG ou a omis de remplir une obligation financière dans le cadre du programme Starwood Vacation Ownership ;
    • iii. a agi de manière inappropriée, frauduleuse, abusive ou hostile ;
    • iv. a enfreint ou violé l'une des clauses des présentes Conditions du Programme SPG ou les Conditions d'utilisation du site Web ; ou
    • v. a fait preuve de mauvaise conduite ou a commis une action fautive en rapport avec le Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, concernant les Starpoints, l'utilisation des Récompenses SPG, l'utilisation des Récompenses promotionnelles SPG ou les avantages des Membres SPG.
  • 10.2.c. Faillite. L'adhésion au Programme SPG, qui est soumise à la loi en vigueur, prendra automatiquement fin si un Membre SPG a fait aveu de faillite ou fait l’objet d’une procédure de mise en faillite.
  • 10.2.d. Action en justice. Aucune clause des présentes Conditions du Programme SPG ne saurait restreindre Starwood, ni dans l'exercice de ses droits, qu’ils soient issus de la loi ou de l’équité, ni dans l’intentement de recours.

10.3 Effet de la résiliation de l'adhésion SPG.

  • 10.3.a. Le Programme SPG, les Starpoints, les Récompenses SPG, les Récompenses promotionnelles SPG et les autres avantages et services associés sont l'entière propriété de Starwood et ne sont pas la propriété des Membres SPG. Une fois qu'il a été mis fin à l'adhésion au Programme SPG, pour quelque raison que ce soit, tous les Starpoints non utilisés sont perdus et le Membre SPG n'est plus en mesure de participer au Programme SPG. Les Starpoints n’ont aucune valeur monétaire et Starwood ne remettra aucune somme d’argent pour des Starpoints perdus ou non utilisés.
  • 10.3.b. Si Starwood résilie le compte d'un Membre SPG, pour quelque raison que ce soit, le Membre SPG ne pourra pas demander de nouvelle adhésion au Programme SPG et tout compte ouvert à son nom ainsi que tout Starpoint acquis sur ce compte seront perdus dès lors que Starwood en aura eu connaissance.
  • 10.3.c. Si un Membre SPG résilie son compte, ou si un compte de Membre SPG devient Inactif, le Membre SPG peut faire une nouvelle demande d'adhésion au Programme SPG ultérieurement, mais les Starpoints qui auront expiré précédemment ne seront pas recrédités sur le compte du Membre SPG.
  • 10.3.d. Les niveaux d'adhésion supérieurs dans le cadre du Programme SPG prennent fin au moment de la résiliation d'un compte de Membre SPG.

 

11. AUTRES REGLES

 

11.1 Modification du Programme SPG. Starwood se réserve le droit de modifier le Programme SPG et les Conditions du Programme SPG à tout moment, quelle que soit la raison et sans préavis. Starwood se réserve le droit d'apporter des modifications concernant, sans toutefois s’y limiter, les modalités, les avantages, les cadeaux, les niveaux d'adhésion supérieurs, le règlement relatif à l’acquisition et à l'utilisation des Starpoints, le nombre de Starpoints nécessaires pour les utilisations, le règlement qui régit l’utilisation des Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses SPG, l’inventaire des Récompenses SPG, les types de Récompenses SPG, la disponibilité des Récompenses promotionnelles SPG et les avantages réservés aux niveaux d'adhésion supérieurs. Nonobstant les conditions susmentionnées, Starwood donnera un préavis si les modifications apportées au Programme SPG ou aux Conditions du Programme SPG réduisent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG gagnera pour les Tarifs admissibles et les Frais admissibles réglés dans les Hôtels participant au Programme SPG ou si elles augmentent sensiblement le nombre de Starpoints qu'un Membre SPG nécessitera pour utiliser ses Starpoints pour bénéficier d'une chambre dans les Hôtels participant au Programme SPG.

11.2 Résiliation du Programme SPG. Starwood se réserve le droit de mettre fin au Programme SPG après un préavis de douze mois adressé à tous les Membres SPG actifs. A sa seule discrétion, Starwood se réserve le droit de remplacer le Programme SPG par un programme de fidélité équivalent à tout moment, immédiatement après en avoir informé les Membres SPG actifs. Un Membre SPG ne peut pas cumuler de Starpoints ni réclamer de Récompenses SPG, de Récompenses promotionnelles SPG ou d'avantages ou cadeaux du Programme SPG après la fin du Programme SPG. Si le Programme SPG venait à prendre fin, tous les Starpoints non utilisés seraient perdus sans aucune obligation ni responsabilité, et aucune demande de Récompense SPG ou de Récompense promotionnelle SPG ne saurait être honorée après la fin de la période de préavis. Starwood se réserve le droit de mettre fin au Programme SPG en totalité ou en partie, et ce dans n’importe quelle juridiction, moyennant un préavis de moins de douze mois, à supposer qu’un tel préavis soit requis par le droit applicable de la juridiction visée.

11.3 Avantages sous réserve de disponibilité et de modification. Tous les avantages, cadeaux, offres, récompenses et services du Programme SPG sont proposés sous réserve de disponibilité et sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis.

11.4 Ni vente, ni cession. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou autres avantages des Membres SPG ne peuvent être ni vendus, ni échangés, ni cédés (autrement que par Starwood ou ses agents). Toute tentative de cession, vente ou échange sera considérée comme nulle. Starwood et ses partenaires se réservent le droit de refuser d’honorer ou de reconnaître des Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG ou avantages de Membre SPG si Starwood estime qu'ils ont été cédés, vendus ou échangés.

11.5 Communications relatives à l'adhésion.

  • 11.5.a. Toutes les communications relatives au Programme SPG seront envoyées au Membre SPG à l'adresse postale ou à l'adresse e-mail indiquées sur le compte du Membre SPG. Il est considéré que le Membre SPG a reçu les communications un jour ouvrable après qu'elles ont été envoyées à l’adresse e-mail fournie, et 5 jours ouvrables après qu'elles ont été envoyées à l’adresse postale fournie. Les Membres SPG doivent tenir à jour leur adresse e-mail et leur adresse postale.
  • 11.5.b. Les Membres SPG recevront régulièrement leur solde de Starpoints par e-mail, dans la mesure où une transaction aura eu lieu sur leur compte SPG depuis que le solde leur a été communiqué pour la dernière fois et à condition que les Membres SPG aient donné à Starwood la permission de les contacter par e-mail.
  • 11.5.c. Starwood se réserve également le droit d'envoyer aux Membres SPG des promotions, offres et autres communications à tout moment, lesquelles peuvent inclure, mais sans s'y limiter, des courriers émanant de tierces parties. Les courriers émanant de tierces parties se basent sur les informations fournies à Starwood par le Membre SPG et toutes les données supplémentaires que Starwood peut détenir. Les Membres SPG peuvent modifier leurs informations personnelles et leurs préférences de communication à tout moment en contactant le Centre de relations clientèle ou sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com) ; toutefois, Starwood peut exiger qu'un Membre SPG lui envoie des documents justificatifs avant d'autoriser certaines modifications (par exemple, en cas de changement de nom légal).
  • 11.5.d. Lorsqu'un Membre SPG contacte le Centre de relations clientèle, Starwood peut à tout moment lui poser des questions de sécurité afin de vérifier son identité. Le Centre de relations clientèle se réserve le droit de surveiller ou d'enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité de son service.
  • 11.5.e. Les Membres SPG peuvent consulter leur solde de Starpoints et l'historique de leurs transactions et mettre à jour leurs informations et préférences personnelles sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com). Le numéro du Membre SPG ou son nom d'utilisateur et mot de passe sont nécessaires pour accéder au site Web.

11.6 Taxes. Les Starpoints, Récompenses SPG, Récompenses promotionnelles SPG et autres avantages des Membres SPG peuvent être soumis à l’impôt sur le revenu ou à d’autres taxes. Il appartient au Membre SPG d’acquitter tout impôt ou taxe et d’effectuer toute déclaration exigée par des parties tierces, y compris la partie qui a pris en charge la transaction grâce à laquelle le Membre SPG a acquis des Starpoints. Starwood ne sera en aucun cas tenue responsable de tout impôt exigible, taxe ou autres frais relatifs à la délivrance des Starpoints, des Récompenses SPG, des Récompenses promotionnelles SPG et des autres avantages réservés aux Membres SPG.

11.7 Aucune garantie ni affirmation, explicite ou implicite. Starwood ne donne aucune garantie ni ne fait aucune affirmation, explicite ou implicite, quant au type, à la qualité ou à l’adéquation des biens ou des services fournis par le biais du Programme SPG ou des Hôtels participant au Programme SPG.

11.8 Fonctionnement du Programme SPG. Preferred Guest, Inc. vend des Starpoints aux partenaires et Hôtels participant au Programme SPG, échange les Starpoints contre de l'argent (y compris, mais sans s'y limiter, les Starpoints reçus des Hôtels participant au Programme SPG), des billets d'avion et des articles, et administre le Programme SPG. Starwood Hotels & Resorts Worldwide, Inc. fait la promotion du Programme SPG y compris, sans s'y limiter, en créant et en lançant des campagnes de marketing, en développant et en gérant la maintenance du site Web du Programme SPG (www.spg.com) et en gérant les relations avec les partenaires.

11.9 Non-responsabilité pour les actions, erreurs ou omissions. Starwood n'est pas responsable : (a) de la perte, de l'envoi à une adresse erronée ou du retard dans la réception de toute demande d'adhésion d'un Membre SPG, correspondance, demande de récompense, Récompense SPG ou de tout avantage de Membre SPG ; (b) du vol ou de l'échange non autorisé de Starpoints ou de Récompenses SPG, ou de l’utilisation d’une Récompense SPG ; (c) des actions ou omissions émanant de parties tierces (y compris, sans toutefois s'y limiter, les Hôtels participant au Programme SPG) ; ou (d) des erreurs publiées en rapport avec le Programme SPG, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs de tarification ou de typographie, les erreurs de description, les erreurs concernant les Hôtels participant au Programme SPG et les affiliés au Programme SPG, et les erreurs de crédit ou de débit de Starpoints sur les comptes des Membres SPG. Starwood se réserve le droit de corriger toute erreur, sans préavis.

11.10 Interprétation des Conditions du Programme SPG. Toute interprétation des présentes Conditions du Programme SPG et du règlement régissant l'adhésion au Programme SPG sera à la seule discrétion de Starwood, et les décisions de Starwood seront définitives et sans appel. S'il existe des différences entre la version en anglais et toute version traduite des présentes Conditions du Programme SPG, la version en anglais prévaudra.

11.11 Renonciation. La renonciation de Starwood à agir à l'égard de toute violation par un Membre SPG des présentes Conditions du Programme SPG ne porte nullement atteinte au droit de Starwood d'agir à l'égard de toute autre violation antérieure ou ultérieure des présentes Conditions du Programme SPG. Le manquement de Starwood à faire appliquer strictement les présentes Conditions du Programme SPG par l'un des Membres SPG ne constitue en aucun cas une renonciation à faire appliquer les droits et actions auxquels Starwood peut prétendre contre ledit Membre SPG ou contre tout autre Membre SPG. A sa seule discrétion, Starwood se réserve le droit de permettre des dérogations aux présentes Conditions du Programme SPG et peut à tout moment lancer des promotions offrant de meilleurs avantages à certains Membres SPG.

11.12 Limitation de responsabilité. STARWOOD ET SES HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME SPG NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS QUELS QU'ILS SOIENT, QU’ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UNE ACTION DELICTUEUSE OU AUTRE, RESULTANT DE OU LIES DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT AU PROGRAMME SPG OU AUX PRESENTES CONDITIONS DU PROGRAMME SPG.

11.13 Compétence législative. Tout litige qui résulterait ou qui serait lié au Programme SPG ou aux présentes Conditions du Programme SPG devra être traité individuellement sans avoir recours à une action collective, et devra être jugé, interprété et résolu conformément aux lois de l'Etat de New York, aux Etats-Unis, sans égard aux principes régissant les conflits de loi. La juridiction exclusive pour toute réclamation ou action en justice résultant de ou associée aux présentes Conditions du Programme SPG ou au Programme SPG appartient uniquement aux cours d'Etat et aux cours fédérales situées dans l'Etat de New York, aux Etats-Unis.

11.14 Soumission aux lois. L'Adhésion au Programme SPG ainsi que l’acquisition et l'utilisation de Starpoints sont soumis aux lois et réglementations locales en vigueur. L'Adhésion au Programme SPG, les avantages des Membres SPG, les Récompenses SPG et les Récompenses promotionnelles SPG sont offerts de bonne foi ; toutefois, il est possible qu’ils ne soient pas disponibles si la loi ou la réglementation en vigueur aux Etats-Unis ou dans le pays de résidence du Membre SPG l’interdit ou y impose des restrictions. S'il apparaissait qu'une quelconque section des présentes Conditions du Programme SPG était illégale ou inapplicable, ladite section serait réputée supprimée des présentes Conditions du Programme SPG dans les juridictions concernées et les clauses restantes resteraient en vigueur, conformément aux sections 11.1 et 11.2.

11.15 Accord indivisible. Les Conditions du Programme SPG, en plus de celles intégrées ou mentionnées dans la présente, constituent l’accord indivisible entre Starwood et les Membres SPG concernant le sujet de la présente et annulent et remplacent tout accord précédent (oral ou écrit) concernant le sujet, et ne peuvent être amendées ou modifiées sauf par écrit ou en mentionnant ces amendements ou modifications sur le site Web du Programme SPG (www.spg.com).

 

Dernière révision : mai 2013